Fiscalité du rhum : la hausse abandonnée pourrait revenir par amendement gouvernemental

Abandonnée il y a quelques semaines, la hausse de la taxe sur les alcools forts refait surface dans le feuilleton budgétaire. Le gouvernement pourrait réintroduire le dispositif porté au Sénat par Stéphane Fouassin, désormais accusé d’être étendu à l’ensemble des Outre-mer. Le sénateur guadeloupéen Victorin Lurel dénonce un amendement “ravageur” pour les filières rhum.

La hausse de la taxation sur les alcools forts, qui avait été écartée lors des précédents débats budgétaires, pourrait finalement faire son retour à l’Assemblée nationale. Selon le sénateur de Guadeloupe Victorin Lurel, le gouvernement s’apprête à déposer un nouvel amendement qui réintroduirait, sous une autre forme, le dispositif porté au Sénat par le sénateur réunionnais Stéphane Fouassin.

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À l’époque, ce texte prévoyait une forte augmentation des droits d’accises sur les spiritueux. Face à la fronde des filières ultramarines, et notamment antillaises, Victorin Lurel affirme avoir obtenu que la mesure soit strictement cantonnée à La Réunion, avec l’accord du gouvernement.

Victorin Lurel dénonce un revirement de l’exécutif

Dans un communiqué très offensif, l’élu guadeloupéen accuse aujourd’hui l’exécutif de revenir sur sa parole. Il affirme avoir découvert que le gouvernement a déposé un amendement étendant la hausse des taxes sur le rhum à l’ensemble des départements d’Outre-mer.

“Je découvre que le Gouvernement se dédit et m’a menti”, écrit-il, rappelant qu’il avait reçu des assurances du cabinet du ministère des Outre-mer sur le maintien du dispositif initial. Pour Victorin Lurel, il s’agit d’une manœuvre “déloyale” dans un contexte budgétaire déjà extrêmement tendu.

Concrètement, selon le sénateur, le texte ouvrirait la possibilité pour les départements d’instaurer une surtaxe de plusieurs centaines d’euros par hectolitre d’alcool pur. Le dispositif serait même plus sévère que celui initialement voté au Sénat, avec un déplafonnement de la taxe optionnelle et un ciblage renforcé des alcools locaux.

À La Réunion, la présidente de Région Huguette Bello avait déjà alerté sur les conséquences d’une telle mesure, évoquant “une hausse de plus de 1200% par rapport à la fiscalité actuellement appliquée”, soit “une surtaxe potentielle de près de 8 euros par bouteille d’un litre”.

Un nouveau front entre santé publique et économie

Le débat renvoie une nouvelle fois à l’opposition entre impératifs de santé publique et défense de la filière rhum. Les partisans de la hausse de la fiscalité estiment que La Réunion et les Outre-mer sont confrontés à une situation sanitaire préoccupante en matière d’alcoolisme, justifiant une politique plus dissuasive sur les prix.

À l’inverse, les professionnels du secteur dénoncent une mesure qu’ils jugent brutale, susceptible de fragiliser une filière déjà confrontée à de lourdes contraintes économiques et à une concurrence accrue.

Dans son communiqué, Victorin Lurel parle d’un “véritable cataclysme” pour la compétitivité des producteurs ultramarins. Il rappelle que le secteur a déjà dû absorber ces dernières années une explosion du coût de la vignette et une hausse globale de la fiscalité.

Le sénateur guadeloupéen appelle solennellement les députés à rejeter cet amendement, estimant qu’il met en péril “tout l’écosystème d’agrotransformation canne-sucre-rhum, notre savoir-faire et notre culture”.

Un débat loin d’être clos

Si Victorin Lurel affirme ne pas vouloir interférer dans les choix propres à La Réunion en matière de politique de prévention ou de finances locales, il juge en revanche inacceptable l’extension du dispositif à l’ensemble des départements producteurs de rhum sans concertation préalable.

Le feuilleton parlementaire autour de la taxation des alcools forts est donc loin d’être terminé. La réintroduction possible de l’amendement Fouassin, cette fois par le gouvernement, promet de rallumer un débat explosif dans les prochains jours.