Archives des Sénat

Produits exonérés de TVA : une réunion prévue jeudi pour lever les zones d’ombre

Face aux difficultés d’application de la nouvelle liste des produits exonérés de TVA à La...

3 Fév 2026

La proposition de loi visant à autoriser la recherche et l’exploitation de pétrole et de gaz...

30 Jan 2026

Faute de budget voté pour 2026, le Parlement a adopté mardi 23 décembre une loi spéciale...

24 Déc 2025

Une majoration départementale des droits d’accise sur les alcools forts, introduite dans le...

16 Déc 2025

L’ancien parlementaire réunionnais Edmond Lauret, dit « Timon », est décédé ce vendredi à l’âge...

12 Déc 2025

Les groupes socialiste, écologiste et communiste ont claqué la porte du Sénat dans la nuit,...

5 Déc 2025

Promise par la ministre des Outre-mer Naïma Moutchou lors de son déplacement à La Réunion, la...

3 Déc 2025

La sénatrice Audrey Bélim a fait adopter une taxe sur les dépenses publicitaires liées aux...

26 Nov 2025

Moins de deux semaines après l’adoption par les députés d’une suspension de la réforme des...

26 Nov 2025

Les sénatrices réunionnaises Audrey Bélim et Viviane Malet se félicitent de l’adoption d’un...

24 Nov 2025