Du temps de son âge d'or dans les années 1990, le studio d'enregistrement Oasis était le temple de la musique réunionnaise : nombre d'artistes et de groupes en vogue ont signé avec le patron des lieux José Payet pour être distribué dans les magasins ou pour céder les droits d'édition de leurs chansons à sa société, SEDM.

Gilbert Pounia : « Respectez les artistes, rendez-nous nos droits »

Désormais placée en liquidation judiciaire, SEDM (qui détient aussi le catalogue Discorama, un autre studio majeur) n'est plus qu'une somme d'actifs dont il faut tirer le meilleur prix, afin de tenter de rembourser ses créances. Et son catalogue éditorial d'environ 2.000 chansons en constitue l'un des éléments les plus précieux, avec des chansons du répertoire patrimonial de la musique réunionnaise comme « A cause Fifine » de Jules Joron et Alfred Vienne, le tube d'Arnaud Dormeuil et Tropicadero « Y fé rien » (écrit et composé par Dominique Carrère et Jean-Luc Trulès) ou encore la déflagration sonore importée de Maurice par Racin' Seggae, « Kikalité mon frer » (Louis Collet ).

Impossible de citer tous les artistes et groupes célèbres de La Réunion ou de l'océan Indien, entre Ziskakan, Michou, Kaya, Jaojoby, Michel Admette, Na Essayé ou René Lacaille, qui ont cédé tout ou partie de leurs droits d'édition à SEDM. L'enjeu est important : en contractualisant avec une société d'édition, les ayants droit acceptent de céder une part de leurs revenus Sacem (souvent jusqu'à 50%), en l'échange de la valorisation de leurs chansons par leur diffusion à la radio ou dans les reportages télé, par exemple.

« Les ayants droit sont les auteurs des paroles, de la composition, de l'arrangement ou de l'adaptation s'il y en a », décrypte Guillaume Clément, avocat des barreaux de Saint-Pierre et de Paris. Ce passionné de jazz, ancien agent d'artistes, prépare l'obtention du titre de spécialiste dans les domaines du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle et industrielle.

« Les auteurs écrivent la partition, l'enregistrent à la Sacem. Eventuellement, une personne tierce, qu'on appelle éditeur ou société d'édition, va se rapprocher des auteurs en leur disant : cela m'intéresse d'éditer votre partition, voulez-vous signer ce contrat ? Le travail de l'éditeur sera de faire marcher l'œuvre », poursuit Guillaume Clément.

La nouvelle de la liquidation de SEDM n'est pas passée inaperçue auprès d'un petit groupe d'artistes, dont certains cherchent de longue date à récupérer la totalité de leurs droits. En arguant que leur catalogue n'a pas été valorisé et que l'éditeur n'a pas rempli son obligation de leur rendre compte du travail qu'il est censé effectuer pour diffuser les chansons.

Réunis au sein d'un groupe WhatsApp, ces artistes échangent sur la démarche à suivre pour récupérer leurs droits et quelques-uns ont pris contact en ce sens avec l'étude Hirou, en charge de la liquidation de SEDM. Sollicité, Laurent Hirou nous a indiqué ne pas souhaiter s' exprimer.

« Maître Hirou, qui est chargé de la liquidation, essaie de vendre ce catalogue à une société d'édition, en ayant tout à fait conscience qu'il s'agit avant tout d'un patrimoine réunionnais et qu'il faudrait conserver l'ensemble des œuvres et les exploiter », assure Michel Mey, directeur territorial de la Sacem.

A l'image de l'avocat Guillaume Clément, qui évoque « un dossier miné » en raison des zones d'ombres entourant certains contrats d'édition, Michel Mey semble considérer que la vente du catalogue éditorial, totale ou partielle, apparaît de plus en plus compliquée.

« Peu d'œuvres sont exploitées et exploitables, il faudrait beaucoup d'argent et d'énergie pour exploiter tout. On n'est pas dans une impasse, mais s'il n'arrive pas à retrouver un repreneur, il proposera au tribunal la dissolution de la société et les auteurs reprendront de fait leurs droits », expose le directeur de la Sacem.

La Région voulait racheter les droits

Selon Michel Mey, si un acheteur acquiert la totalité du catalogue éditorial, il n'aura aucune obligation envers les auteurs. « Le nouvel éditeur n'est pas obligé de négocier de nouveaux contrats. Par exemple, des auteurs ont signé un contrat avec Jean-François Naulleau (l'ancien patron de Discorama, récemment décédé, Ndlr) qui a revendu à SEDM qui est aujourd'hui en liquidation. Mais peu d'éditeurs réunionnais sont intéressés. Le Conseil régional m'avait appelé y a un environ an, mais pour racheter un catalogue, il faut être éditeur, c'est-à-dire être reconnu par la Sacem en créant une société à part. Mais la Région ne peut pas créer cette société commerciale qui permettrait de le faire », rapporte Michel Mey.

L'avocat Guillaume Clément, qui précise n'être mandaté par personne sur ce dossier qu'il dit suivre à titre personnel pour son « intérêt patrimonial », assure pour sa part qu'une disposition du code de la propriété intellectuelle s'oppose à la vente partielle ou totale d'un catalogue sans qu'une information soit faite aux ayants droit.

« Si une personne décide de racheter tout ou partie du catalogue éditorial, alors il existe un droit de préemption pour les auteurs. On ne peut pas vendre sans l'autorisation des auteurs : ce droit a été écrit initialement pour les éditeurs de livres, on l'a transposé aux éditeurs de musique. Il y a quelque chose qui dépasse le commerce, qui est de l'ordre de la confiance en son éditeur. Il existe une façon de passer outre, c'est de racheter l'ensemble de la structure en liquidation, avec les dettes. Mais si la liquidation est clôturée, alors les contrats d'édition sont résiliés. Automatiquement, les auteurs reprennent leurs droits », détaille l'avocat.

Depuis la mise en liquidation de SEDM, les artistes du catalogue voient leurs revenus s'évaporer : comme le confirme la Sacem, l'argent généré par les droits d'auteur est placé sur un compte de séquestre jusqu'à l'issue de la procédure.

Sur la plateforme en ligne Qobuz, bien connue des amateurs de musique numérique en haute-résolution, une page consacrée au catalogue SEDM – Studio Oasis recense pas moins de 248 albums.