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Injure publique : Michel Fontaine relaxé

Michel Fontaine a finalement été relaxé des poursuites d’injure publique. Patrick Bazile reproche à l’élu d’avoir trainé son nom dans la boue lors d’un meeting durant les dernières municipales.

Ecrit par zinfos974 – le jeudi 25 février 2021 à 17H30

Finalement le maire de Saint-Pierre, représenté par Maître Alain Rapady et Maître Normane Omarjee, a obtenu gain de cause auprès du tribunal correctionnel ce jeudi. Les juges ont décidé de le relaxer des faits d’injure publique dont l’accuse un de ses employés à la Civis. Entre Patrick Bazile et Michel Fontaine les différends finissent par se régler devant la justice.[ L’harcèlement moral dont a été victime Patrick Bazile au sein de l’intercommunalité a été reconnu par différentes instances.]urlblank:https://www.zinfos974.com/Harcelement-moral-sur-un-agent-de-la-CIVIS-Le-Conseil-d-Etat-confirme-la-condamnation_a164483.html?com

Face au tribunal correctionnel de Saint-Pierre, le technicien territorial a tenté de faire valoir une atteinte à son honneur et à son intégrité psychique quand Michel Fontaine dans un meeting de campagne pour les municipales a déclaré : "Comme on est entre compagnons, entre amis et camarades, je vais vous dire son nom. Il s’appelle Bazile. Excusez-moi j’enlève pas le B parce que sinon …".

[Traiter quelqu’un de "fou n’est pas injurieux" ont plaidé ses conseils. ]urlblank:https://www.zinfos974.com/Bazile-sans-le-B-Michel-Fontaine-poursuivi-pour-injure-publique_a165025.html

Ils ont été entendus par les juges qui ont relaxé Michel Fontaine. Les propos tenus sont "indélicats" mais ne constituent pas pour autant une expression portant atteinte à l'honneur ou rabaissant la personne, ont-ils motivé leur décision.

Patrick Bazile envisage de faire appel.