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Les Sapeurs-Pompiers Volontaires sont-ils des travailleurs ?

Ecrit par Marine Abat – le mardi 6 juin 2023 à 08H18

C'est un grand boom dans le milieu des Sapeurs-Pompiers avec un jugement qui devrait faire date . En effet, dans une décision du 24 mai, le tribunal administratif de Strasbourg confirme que les sapeurs-pompiers volontaires doivent être considérés comme des travailleurs, et donc que leur temps de travail hebdomadaire doit être encadré.
La justice reconnaît ainsi que les sapeurs-pompiers accomplissant des gardes doivent être reconnus comme des travailleurs puisqu’ils perçoivent des indemnités horaires et qu’ils se trouvent pendant leurs gardes dans une relation de subordination à l’égard de la hiérarchie de leur Sdis. A la Réunion, 80 % des sapeurs-pompiers sont volontaires et percoivent des indemnités non imposables lors de gardes postées et d'astreintes. 

Cette jurisprudence risque de révolutionner la sécurité civile à la Réunion mais partout en France. 

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