Conseil Communautaire du lundi 13 novembre 2023

Les Élus de la CIVIS se réunissent ce lundi 13 novembre 2023 à l’Hôtel de Ville de Saint-Pierre pour décider des grandes orientations de l’intercommunalité et des projets à mettre en place.

Ecrit par CIVIS – le mercredi 15 novembre 2023 à 10H28

68 points sont inscrits à l’ordre du jour.

Parmi eux :

La réaffectation du fonds de concours 2022, initialement affecté à l’opération « Travaux de construction sanitaire au Centre-Ville », pour le financement de divers travaux de VRD sur la commune de Petite-Île (22)
La mise en place de fonds de concours pour le financement de l’acquisition de matériels roulants, la réalisation de travaux de VRD et la réalisation d’une aire de covoiturage sur la ZAE Verger Hémery sur la commune de Petite-Île (24)
Le dispositif d’incitation financière à l’acquisition de vélos (41)
La stratégie bornes enterrées sur le territoire de la CIVIS – Adoption d’un règlement intérieur et des conventions annexes (50)
L’adoption de la charte commune d’éco-exemplarité (51)

Dossier de Presse

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