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Var : Il abîme sa Ferrari sur un dos d'âne, la mairie contrainte de le dédommager


Par - Publié le Mercredi 29 Novembre 2017 à 12:09 | Lu 19247 fois

Photo Thierry Modolo
Photo Thierry Modolo
Les Ferraris sont des voitures dites Hypersport. Elles ont la particularité d'être extrêmement basses. 

Un habitant de Roquebrune-sur-Argens dans le Var, l'a appris à ses dépens. 

En voulant franchir un ralentisseur installé dans sa commune, le propriétaire de cette "Dream Car" a heurté le béton du ralentisseur arrachant au passage de la peinture rouge et endommageant légèrement son bas de caisse comme le rapporte RTL

Le propriétaire, rouge de colère, va alors se renseigner sur les normes de construction des ralentisseurs. 

La démarche s'avère payante car après avoir fait constater par huissier que les dimensions légales n'étaient pas respectées, il a demandé réparation du préjudice subi auprès de la mairie. 

Malgré une contre expertise, la mairie perd. Elle devra dédommager le plaignant, le ralentisseur étant trop haut ... d'un tout petit centimètre. 


Regis Labrousse
Faits-diversier Passionné par tout ce qui vole, j'ai eu la chance de pouvoir effectuer une longue... En savoir plus sur cet auteur


1.Posté par Veridik le 29/11/2017 12:40 (depuis mobile)

On devrait en faire autant ici avec des collines tous les 20m à st Denis .
Pas moins d'une vingtaine pour monter à la Bretagne avec une chaussée en piteux état

2.Posté par ald'eau le 29/11/2017 13:23

Merci de me permettre de rebondir sur ce sujet !

Le décret n°94-447 du 27 mai 1994 accordait aux communes un délai de cinq ans pour la mise aux normes de ces dispositifs, pouvant pour certains, s'avérer dangereux.

Au cours d'une ballade, le weekend dernier vers les hauts de la VILLE DU TAMPON, quelle ne fut pas ma surprise de me retrouver face à un monticule particulièrement élevé. Il se situe un peu avant l'université du Tampon (en sens descendant). Les profondes entailles dans les deux angles supérieurs de ce "brise voiture" indiquent que beaucoup de malheureux en ont fait les frais et ces derniers pourraient arguer, en reprenant le second considéré de la Cour administrative d'appel de Nantes ( N° 12NT00763), "même en l'absence de faute, les personnes publiques sont responsables des dommages anormaux et spéciaux causés aux tiers par un ouvrage public ou par des travaux publics ;".

Par ailleurs et toujours dans cette même rue, je me souviens avoir vu un autobus patienter sur son espace dédié. Le troisième article de l'annexe au décret joint précise: L'implantation des ralentisseurs est interdite (en agglomération au sens du code de la route):
- sur les voies de desserte de transport public de personnes,...
- sur les voies dont la déclivité est supérieure à 4 p. 100".


Le décret d'application: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005615924

La norme: http://storage.canalblog.com/22/28/527586/39175845.pdf

Les recommandations d'une association des maires datée de 2004: http://www.amf.asso.fr/upload/fichiers/documents/AMF_12638_RALENTISSEURS.pdf

3.Posté par À moin ca le 29/11/2017 14:19

Bet bien ici y’a de quoi se faire rembourser aussi... les amortisseurs déjà car à moins de passer à 10kmh on les nique. Hors on doit pouvoir passer à 20-30kmh

4.Posté par Hors la loi le 29/11/2017 14:34 (depuis mobile)

Qu'on fasse tous pareil à la réunion,des milliers de dos d''âne qui coûtent des millions et nous enpechent de circuler normalement sur cette île.Des tailles qui dépassent de loin la légalité,tous ça pour engraisser les copains du BTP scandaleux





5.Posté par mimorpouletranspor le 29/11/2017 15:22

Ahhh c'est pour ça qu'il y a autant de 4*4 à la Réunion !

6.Posté par Roro le 29/11/2017 15:26

Venez voir à Plateau Caillou un peu après la gendarmerie. mi veut bien ralentisseur mais pas DOS D'ANE
c'est hors normes ces trucs là. PARES QUI PAIE LES DEGAT SUR AMORTISSEURS ET LES PIECES DANS LE TRAIN AVANT. le jour où quelqu'un arrive là vite et bien Son canard lé noir.

7.Posté par klod le 29/11/2017 15:31

les dos d'ane des rues de La Montagne sont particulièrement hauts!!!!!! zilbert , fais entention !

8.Posté par HUG le 29/11/2017 16:14

et oui c est la loie et les dos d’âne doivent respecter des dimensions ce qui ne semble pas etre le cas sur cette belle ile .

j espére que cela donnera l'idee a certains de porter plainte contre la mairie

9.Posté par Gratel le 29/11/2017 16:35

Pffft ...Le but c'est quoi ? Ralentir ou casser les bagnoles ?

C'est comme les ronds-points. On en met à tort et à travers, sans réfléchir à la vraie pertinence des tous ces obstacles dont la construction devrait être guidée par le seul souci de sécurité et pas pour em....bêter les automobilistes.

10.Posté par RADIO BISTROT le 29/11/2017 16:52

Allez ! Tout le monde sur les routes avec une règle pour mesurer que les ralentisseurs ne dépassent pas 11 cm de haut
(norme = 0,1 m avec +ou- 0,01 m de tolérance)

11.Posté par SITARANE le 29/11/2017 17:12

Je suis curieux de constater que les services de secours(pompiers , ambulances privées, SAMU.....) soient aussi complaisants quant au nombre et à la nature des ces gendarmes couchés.........Aux Avirons, "l'organisation " de la voirie , dans ce domaine, est ridicule................

12.Posté par Collectif Bourbon le 29/11/2017 18:38 (depuis mobile)

Au Tampon, c''''est carrément une aberration. Il y en a partout, et surtout ils ont trouvé intelligent d''''en mettre dans toutes les rues montantes à fortes declivites. Gageons que le premier qui voudra s''''amuser à en verifier la conformite...

13.Posté par Titi or not Titi le 29/11/2017 19:14

20cm....10cm !! 🤓😳😄😄

Que Fait Le Cran ?? 😄😄

ANouLa©®

14.Posté par jean claude payet le 29/11/2017 19:31

bah avec ce que la metropole dedomage a le reunion, on a encore de la marge en gaule.....

15.Posté par Ti tangue stressé le 29/11/2017 20:32

C'est tous les usagers des BUS devrait faire de même ....tous les hausses baisses sont hors normes ....

16.Posté par Kayam le 29/11/2017 20:48

Et la quantité à côté de la médiathèque front de mer St Paul !

A koté lakaz, nou aten'n mêm... La envoy a mwin in courié pou dire ki transmète mon demande vers le Département...mi aten'n mêm...

Komen y di sa enkor ? patience y guéri la gale.

17.Posté par Tikaf le 29/11/2017 22:10 (depuis mobile)

Après c'est une Ferrari...donc un boug pété d'argent à ou ec oute ti twingo ou 206 allez tenté le coup la mairie!!! Et oui bcp de dos d'âne ne sont pas au normes

18.Posté par ald''''eau le 29/11/2017 22:37

Pour faire évoluer les choses une fois pour toutes:

- La Fédération Française des Motards en Colères (FFMC) avaient gagné un procès contre une commune de Métropole...On a bien une FFMC ici ???

- Tous les ralentisseurs (dos d'âne ou trapézoïdal) installés à proximité d'un virage sont illégaux.
- Tous les ralentisseurs disposés dans une pente supérieure à 4° sont illégaux.
- Tous les ralentisseurs installés sur une voie fréquentée par les transports en commun sont illégaux (sauf les "coussins" qui sont recommandés).
- Tout ralentisseur doit être implanté dans une zone indiquant la limitation de la vitesse à 30km/h. En l'absence de signalétique de vitesse, le dispositif est illégal.
- Le ralentisseur (dos d'âne ou trapézoïdal) doit avoir une hauteur de 10cm (plus ou moins 1cm).

Le plus savoureux maintenant:

- Voici l'extrait d'une discussion au Sénat: "Pour les ralentisseurs considérés comme les plus dangereux , la date limite de mise en conformité a été fixée au 4 juin 1995. Entrent dans cette catégorie les ralentisseurs dont la hauteur excède treize centimètres, ainsi que ceux dont la saillie d'attaque est supérieure à deux centimètres, ou ceux dont le rapport de la hauteur sur la longueur du profil en long dépasse 1/30. En conséquence, tous les ralentisseurs qui étaient déjà installés au moment de la signature du décret sont concernés par les délais de mise en conformité. Pour les plus dangereux d'entre eux, le délai est expiré depuis le 4 juin 1995 et les maîtres d'ouvrage des voiries sur lesquelles subsistent de tels dispositifs non conformes, sont en infraction au regard de la réglementation. En cas d'accident, l'existence de ces dispositifs est de nature à provoquer des procès dans lesquels la responsabilité administrative du gestionnaire de la voie se trouve engagée pour manquement u[grave à une obligation réglementaire]u. De plus, la responsabilité pénale personnelle du maire peut être recherchée en application de l'article 121-3 du code pénal. Par lettre du 9 décembre 1996, le ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme a saisi le président de l'association des maires de France sur ce sujet, en attirant son attention sur l'intérêt qu'ont les communes à une stricte application du décret précité. "
source: https://www.senat.fr/questions/base/1997/qSEQ970220309.html

Ce texte du Sénat a défini le caractère dangereux d'un ralentisseur. Ceux qui excèdent la norme prescrite de 2cm, sont illégaux (supérieurs à13cm de haut).

- La responsabilité administrative de la Mairie concernée devra, en cas d'accident (le frottement du bas de caisse aussi), être démontrée via le constat d'huissier.
- Les travaux communaux sont réalisés sous la responsabilité du Maire et il me semble curieux de devoir le solliciter de nouveau après livraison de l'ouvrage. En l'absence d'accident et si ces ralentisseurs excèdent les 13cm de hauteur, il conviendrait de saisir le Préfet pour mise en danger de la vie d'autrui.

Extrait d'un document d'une Préfecture: "Responsabilités : Les usagers d'un ouvrage public bénéficient, en cas d'accident, de la présomption de défaut d'entretien de l'ouvrage. C'est donc à la collectivité locale de prouver l'entretien normal de l'ouvrage. Il est possible d'être poursuivi pénalement pour manquement à l'obligation de sécurité et de prudence imposée par la loi et les règlements : article 222-19 du Code pénal relatif aux atteintes involontaires à l'intégrité de la personne et article 221-6 du Code pénal relatif aux atteintes involontaires à la vie. Il en est de même pour non-respect des normes même si aucun dommage n'est survenu : article 223-1 du Code pénal relatif aux mises en danger d'autrui.": http://www.eure-et-loir.gouv.fr/content/download/9922/69130/file/fiche_ralentisseurs_20131125.pdf

Le Pdf ci-dessus indiquera aux Maires comment réaliser comment ces ralentisseurs, quitte à les refaire très rapidement s'ils sont non conformes ou à les supprimer si leur présence est illégale: (responsabilité administrative et pénale).

Il n'existe aucune législation obligeant Maire de respecter cette législation lors de la mise en place de l'ouvrage. Seule l'initiative des citoyens fera évoluer la situation: Un courrier adressé au Préfet , accompagné de photos descriptives de l'ouvrage illégal (voir le modèle en illustration de cet article de Zinfos974 !), alertera l’État sur le mise en danger de la vie d'autrui.
En cas d'accident ultérieur, la responsabilité de l’État pourra également être recherchée.

19.Posté par Tikaf le 29/11/2017 23:01 (depuis mobile)

Kayamb mi lé comme ou ou... I attends même

20.Posté par ald'eau le 29/11/2017 23:55

Navré pour les fautes d'orthographe figurant au sein de mon précédent commentaire...j'ai eu une journée bien remplie... petites corrections encore possibles: FFMC = Fédération Française des Motards en Colère (sans "s") / Aucun ralentisseur dans une pente supérieure à 4 % (et non 4° - sans alcool...).

En Métropole, les Préfets sollicités par la population expédient un courrier aux maires concernés, leur enjoignant de vérifier la conformité des dispositifs et leur rappelant les conséquences administratives et pénales en cas d'illégalité. Le maire procède alors aux vérifications et fait engager sans délai les travaux qui s'avèreraient nécessaires. A défaut et après en avoir informé le maire concerné, certains Préfets sollicitent la DDE pour un retour d'expertise.

21.Posté par roule moin vite le 30/11/2017 03:51

Si les automobiliste et les motard roulait moin vite. il aurait pas autant de ralentisseur. arrêté pleuré assumé!

22.Posté par Riche et radin? le 30/11/2017 06:53

Moi je trouve moralement choquant que pour 1 cm de trop en hauteur un riche en Ferrari qui roulait peut-être trop vite ait perdu du temps et de l'argent pour faire mesurer une hauteur de gendarme couché et obtienne réparation. Car au final, c'est le CON-tribuable qui trinque.

Pour lui, une tite réparation sur sa belle caisse, c'était peanuts!

Et si t'est en Ferrari bas de caisse à je ne sais combien de dizaines ou centaines de milliers d'euros, tu roules lentement ou tu te casses!

Et 1 cm, franchement, c'est pas grand chose...

A-t-on d'ailleurs la preuve que la Ferrari a bien roulé sur le gendarme couché en cause?

S...d de riche!

23.Posté par kanal bisik le 30/11/2017 07:02

que dire a st gilles les bains ou la limitation est de 30 kmh sur la rue general de gaulle les motos sont a 90 100 , les bus a 80 et plus et les voitures et 4x4 a 90 et autant ...alors plusieurs ralentisseurs de 20cm ou 30 cm ne feraient pas de mal a tous ces stressés du volant désolé mais des ralentisseurs sont d utilités publics a la reunion trop de lintèrèssant su la route ! alors i serve a rien publie 3 pages sur la réglementation d un ralentisseur quand na rienk la moukat su la route !

24.Posté par Santa le 30/11/2017 07:27 (depuis mobile)

Escuse mi cause pas pou toute mais creol lé trop hipocrite pou être solidaire fait la crève pou un dos d''âne zot la fini donne de moun ailleurs la réunion ester laisse à zot dirigé

25.Posté par Brocoli le 30/11/2017 09:46

Cette prolifération des ralentisseurs est une aberration.
Dès que certains roulent un peu vite et donc dangereusement sur un bout de chemin les riverains réclament des ralentisseurs ... et souvent les obtiennent. Donc on pénalise tout le monde à cause de quelques inconscients criminels en puissance. Si les excès de vitesse en agglo étaient un peu plus contrôlés et durement verbalisés il y aurait moins d’incivisme.

C’est vrai aussi pour les bus. Non loin de chez moi j’en vois certains débouler sans doute à au moins 60 km/h … dans une zone 30.

26.Posté par ald'eau le 30/11/2017 11:10

@ 23.Posté par kanal bisik le 30/11/2017 07:02 :
J'entends bien et je comprends votre indignation !
Mais aucune administration ne peut, sous prétexte de réguler les comportements anormaux, prendre des mesures frappées d'illégalité manifeste.
Vous soulignez en fait l'impérieuse nécessité de procéder, en agglomération, à davantage de mesures de vitesse (et d'alcoolémie): Que les contrevenants soient les payeurs !


@ 25.Posté par Brocoli le 30/11/2017 09:46 : "Si les excès de vitesse en agglo étaient un peu plus contrôlés et durement verbalisés il y aurait moins d’incivisme.":

Précisément ! Sur ce point, la loi est plus stricte en agglomération...qu'elle soit appliquée à l'encontre de ceux qui mettent nos vies et celle de nos enfants en danger !!! Des contrôles de vitesse plus réguliers dans ces zones habitées, voilà ce que nous réclamons (en complément du strict respect de la législation en vigueur).

27.Posté par Ronald_Rive le 30/11/2017 11:18

Oté bein oui, parle pu, si té i fallait change les ralentisseurs que lé pas korek à la réunion, i faudrait change toute le band' ralentisseurs mêm... Mi pass mon temps chez midas tellement mi use mon l'auto... Quand n'a point un ralentisseur néna un nid de poule, totosse...

28.Posté par Gratel le 30/11/2017 15:37

Génial, je viens d'en mesurer 2 qui ne sont pas aux normes dans ma rue : 13 et 14 cms. Lettre recommandé à la Préfecture partira demain. Hi hi hi

Si tout le monde pouvait faire pareil, ça mettra un peu la pression pour qu'on arrête cette inflation de montagnes russes qui profite un peu trop aux Midas et consorts.

29.Posté par ald'eau le 30/11/2017 18:37

Prudence avant tout, pas de prise de risque sur la chaussée...
Je peux mesurer depuis le trottoir et en l'absence de trafic.

Des actions collectives (associations, collectifs d'habitants) peuvent produire un courrier unique en lequel un certains nombre de ralentisseurs seraient listés (normes probablement non respectées, présence illégale).
Les notions d'illégalité de l'ouvrage et de mise en danger d'autrui doivent être mises en avant.

ll est anormal qu'aucun texte ne prévoit l'obligation de faire contrôler le respect de ces normes par un organisme indépendant (il y en a bien qui s'imposent au secteur privé). C'est sur ce point que les députés peuvent agir.

Parallèlement, ces collectifs peuvent se rapprocher de la Délégation locale de la Sécurité routière car leur 3è champ d'intervention concerne "l'animation de la politique de sécurité routière au plan national et au plan local". Les suggestions relatives aux zones de contrôle de vitesse pourraient être ainsi transmises aux autorités. Se renseigner auprès de la Préfecture.

30.Posté par polo974 le 04/12/2017 14:35

Merci ald'eau pour les liens.

Un gros danger avec ces cochonneries aux normes ou pas: de nuit, un gars en face qui monte sur le ralentisseur vous ébloui joyeusement.

Et comme le nombre de lampadaires en état de fonctionner est inversement proportionnel au nombre de ralentisseurs, c'est très dangereux.

info également (dans le pdf du PREFET D’EURE-ET-LOIR) à retenir aussi: zone 30 = zone obligatoirement éclairée...

Question évacuation de l'eau de pluie et de suivre le profil de la route, c'est loin d'être gagné...
Sans parler de la signalisation...

31.Posté par Quentin le 07/12/2017 07:20

aux avirons un peu apres la caserne des pompiers en construction: il doit faire 30cm celui la!!!

32.Posté par pradal le 15/12/2017 22:27

je vous invite à venir dans la commune d' eyguieres dans le 13 , 23 dos d' ânes pour une commune de 6000 habitants

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