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Séchilienne- Sidec : Mickaël Nativel va déposer un recours en annulation des réquisitions


Depuis cette nuit, le département n'est pas épargné par les coupures d'électricité. Dans cette lutte entre le syndicat CGTR Energie de la Séchilienne Sidec et la direction, un autre acteur, et pas des moindres, est venu s'interposer dans ce mouvement de débrayage : la Préfecture. Contestant les réquisitions ordonnées par les services préfectoraux, les syndicalistes constituent en ce moment même un référé en suspension pour au moins interrompre les réquisitions qui, selon eux, contreviennent au droit de grève.

Par Ludovic Grondin - Publié le Lundi 3 Janvier 2011 à 18:37

Séchilienne- Sidec : Mickaël Nativel va déposer un recours en annulation des réquisitions

"Les réquisitions qui ont lieu foulent le principe du droit de grève, inscrit dans la Constitution faut-il le rappeler", évoque d'emblée Mickaël Nativel, avocat du syndicat CGT Energie de la Séchilienne Sidec qui est au cœur de la tourmente "électrique" que connaît la Réunion depuis hier soir 21h.

L'employeur a négligé la négociation selon l'avocat

Dans son argumentaire, l'avocat rappelle que le préavis de grève courait depuis le 3 décembre 2010, soit il y a un mois exactement. "Ce laps de temps n'a pas été utilisé par la direction pour répondre aux revendications des employés, ce n'est pas comme-ci ils avaient débrayé du jour au lendemain. Je le répète ce n'est pas un mouvement de grève intempestif".

Les syndicalistes, appuyés par leur avocat, réfutent également le caractère urgent des réquisitions d'employés. "Même si deux centrales ne fonctionnaient pas, EDF aurait de quoi assurer un service minimum", assure l'avocat. Autrement dit, les rappels d'employés ne s'imposent pas selon lui.

Un recours en annulation en cours

C'est en ce sens que Mickaël Nativel avoue être sur le point de rassembler tous les éléments nécessaires à un référé suspension dans les heures qui viennent. "Il me manque le nombre exact de réquisitions qui ont eu lieu afin de constituer un dossier solide. Pour le moment j'en ai que deux ou trois de sûres", ajoute-t-il.

Ce référé en suspension n'est que la premier étage de la fusée. En parallèle, l'avocat prépare également un recours en annulation devant le Tribunal administratif de l'arrêté préfectoral autorisant les réquisitions des employés grévistes de la Séchilienne Sidec.

Pendant ce temps, les coupures de courant continuent à s'opérer sur toute l'île.




1.Posté par noe974 le 03/01/2011 18:48

Tiens , un nouveau venu , un avocat :tout est bon quand il y a du fric à la clé ...un référé contre les réquisitions du Préfet !! du n'importe quoi !

Le Préfet devrait avoir plus de pouvoir : comme mettre ces paresseux à la porte et mettre les vrais travailleurs à leur place .
Ce sont des criminels qu'on devrait poursuivre en justice : ils ne pensent pas aux malades , aux enfants , aux personnes âgées ...aux plus démunis ....
http://www.zinfos974.com/noe974

2.Posté par mwa la pa di le 03/01/2011 18:50

Cher Maître je me tape de votre démarche car je trouve cette grève lamentablke en période de crise. Mibable même et de toute façon les couillonés :nous. En effet si ces gens du privé sont allignés sur les fonctionnaires qui va payer : nous à moins que la boite diminue les salariés : tous perdant. Merci pour votre soildarité en temps de crise .... je vous garderai en memoire .

3.Posté par moi même le 03/01/2011 18:51

Bon lé gars si zot i veut pas travaille par ce que zot i touche pas tout cette zot la droit alors que la demoun i attend un emploie alors la ....

Ben cette i habite coté l'usine et que la point d'emploi mi lé sur que la des poste a pourvoir ....

4.Posté par Zean Bérick le 03/01/2011 19:05

ET EMMERDER DES MILLIERS DE RÉUNIONNAIS C'EST NORMAL ! AU LIEU DE PASSER A 55 % DE PRIME ON DEVRAIT LES RAMENER A 0 %. QU'ILS GOUTENT A LA VIE DES TRAVAILLEURS DE TOUS LES JOURS QUI, EUX, NE TOUCHENT PAS D'INDEXATION ET SON VICTIME DE CE SABOTAGE SAUVAGE...LES GAUCHISTES SONT BIEN DE SORTIE ET CE SONT CES MÊMES PERSONNES QUI SE BATTENT POUR AMÉLIORER LE SORT DE TOUS ??? LA ON NE PEUT QUE DOUTER

5.Posté par Rascal le 03/01/2011 20:28


Je suis épuisé par tous ces égoistes qui profitent du système et défendent leurs avantages en piétinant les voisins.

J'en ai pris conscience aujourdhui, je ne suis ni écolo ni sympathisant de gauche, je vais militer activement pour quelqu'un qui a des réponses à la chienlit.

Avec Le Pen, pour leur foutre au c...




6.Posté par coco le 03/01/2011 20:46

il faut les punir! retenez les jours de greve sur les salaires
! qu'une association d'usagers les assigne au tribunal en dommage et interet

7.Posté par Un honnête citoyen le 03/01/2011 21:15

OUI, mobilisons-nous contre ces gens qu n'ont aucun sens moral et de civivlité, vraiment des sauvages, il tout simplement les foutre à la porte et les remplacer par les nos chers citoyens réunionnais qui demandent du travail. C'est des égoïstes, avec un avocat qui est là pour se faire du fric, minable, fait pitié...

8.Posté par sin dni gaud le 03/01/2011 21:26

Le pouvoir de nuisance d'une poignée de téléguidés .Ils sont combien exactement ?
Et qui tire les ficelles ?Popol,pourquoi tu tousses ?:))

9.Posté par beb le jardinier le 03/01/2011 21:47

arrêt dis n'importe quoi:nous le pas paye les jours de grèves.ferme un peu zot bouche .n'a Toujours ban l'eau sucre y cone toutes z affaire netoye devant zot porte

10.Posté par jumeau_974 le 03/01/2011 22:02

Post n°5 => C'est un discours récurrent de présenter Le Pen comme le sauveur. Mais que sauvera-t-il ? Comment ? C'est un type qui après l'armée a fait de la politique. Il s'est pas trop foulé pour travailler, et a capté un héritage. Tout ce qu'il a, il ne l'a pas eu par son travail. Son parti ? Financé avec le dit héritage. Parti qu'il souhaite "transmettre" à sa fille, même si pour cela il piétine son fidèle de toujours.
Bref, pour les valeurs "Travail" et "Mérite", on repassera ....

11.Posté par Un honnête citoyen le 03/01/2011 22:12

Quand on voit que l'argent importe plus que leur travail, on voit tout de suite leur motivation, jette ben gars là dehors !!! Remplace à zot, na des milliers de personnes qui attendent de prendre leur place,après allé crier la discrimination devant le pole emploi, là zot va rendre à zot compte que zot la rodé, té ve gagne plus sak' i fo...

12.Posté par midiazot le 03/01/2011 22:27

aujourd'hui BCP de petit commerçant ont jeté ce qui avaient dans leur congelo n'étant pas prévenu ils n'ont pas pu s'organiser. Je n'ai rien contre la grève mais es ce normal que d'autre payent les conséquences. Grâce au modernisme BCP de galère pour ceux qui ont un téléphone relier a la prise de courant.(ex prévenir au cas ou). D'autre aussi ceux qui n'ont pas d'ordinateurs portable d'avoir ce genre d'arrêt sur leur tour. .Tous ces gens ne sont pas riches mais subissent les conséquences de la grève qui ne vont pas dans le sens de la communauté mais que pour des intérêts personnelles

13.Posté par fuck cgtr le 04/01/2011 00:30

Pas d'électricité, pas d'eau à cause de quelques merdes qui ne veulent pas travailler... Qu'on les vire sans chômage, ni RSA. Vous ne perdez rien pour attendre (...)... Français, rebellez-vous contre ces quelques empêcheurs de vivre!!!
ACTION!

14.Posté par gros kafrine le 04/01/2011 05:17

peut ont porter plainte pour la gene occasionner ? Y a t il un recours pour les gens qui ont du jeter et qui n ont plus rien? Je suis écoeurer par ses gréves égoistes si quelq un pouvait me repondre merci d avance

15.Posté par citoyen le 04/01/2011 06:40

J'espère que cette fusée à 2 étages va se crasher: le droit de grève n'est pas absolu, au regard de l'intérêt général. Reste à espérer que la Préfecture a bien étudié le coup, pour les réquisitions.

A propos de réquisistions, vu sur le site:http://lesactualitesdudroit.20minutes-blogs.fr/archive/2010/10/23/requisition-de-salaries-grevistes-comment-ca-marche.html://

"Le droit de grève est une liberté fondamentale

La référence de texte, pour le droit de grève, est le préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 auquel se réfère le préambule de la Constitution du 4 octobre 1958. Un droit constitutionnel, donc, mais une définition pas très explicite : « Le droit de grève s'exerce dans le cadre des lois qui le règlementent ». Très bien, sauf qu’il y a très peu textes pour « réglementer », et c’est le juge, au cas par cas, qui statue.

Voici la jurisprudence du Conseil d’Etat : « En l’absence de la réglementation ainsi annoncée par la Constitution, la reconnaissance du droit de grève ne saurait avoir pour conséquence d'exclure les limitations qui doivent être apportées à ce droit, comme à tout autre, en vue d'éviter un usage abusif ou contraire aux nécessités de l'ordre public. »

Donc, tout est affaire de circonstances, et on retrouve là un vieux copain : le principe de proportionnalité. L’atteinte à la liberté fondamentale qu’est le droit de grève doit être strictement proportionnée aux impératifs de sécurité, et ne peut en aucune manière revenir à vider le droit de grève de son contenu."

"L’article 3 de la Loi du 18 mars 2003 sur la sécurité intérieure a prévue une possibilité d’intervention, qui figure désormais dans le Code général des collectivités territoriales au 4° ajouté de l'article L. 2215-1: « En cas d'urgence, lorsque l'atteinte au bon ordre, à la salubrité, à la tranquillité et à la sécurité publiques l'exige et que les moyens dont dispose le préfet ne permettent plus de poursuivre les objectifs pour lesquels il détient des pouvoirs de police, celui-ci peut, par arrêté motivé, pour toutes les communes du département ou plusieurs ou une seule d'entre elles, réquisitionner tout bien et service, requérir toute personne nécessaire au fonctionnement de ce service ou à l'usage de ce bien et prescrire toute mesure utile jusqu'à ce que l'atteinte à l'ordre public ait pris fin »."

16.Posté par Ded le 04/01/2011 06:54

Juste un petit billet pour remarquer deux conneries habituelles et récurrentes en temps de grève:

1) rassurez-vous , les grévistes ne sont pas payés pendant la durée de la grève : ce n'est pas parce que Sarko a voulu une fois de plus baiser les couillons qui adorent ça et croient tout ce qu'il dit , la preuve ça marche, que ce qu'il a dit est vrai...
2) Si" tous les chômeurs qui habitent à côté de l'usine" avaient les diplômes requis , beaucoup d'entre eux ne seraient pas au chômage ( même si , évidemment il y a des chômeurs diplômés) , là encore il faut arrêter le populisme qui veut faire croire qu'un chômeur ( pourquoi l'est-il, a-t-il déjà bossé , tenu un emploi, été capable de le tenir...posons nous ces questions) peut toujours remplacer un grèviste...
Mais cet argument n'est pas nouveau,en son temps un politichien bien connu avait , pour faire plaisir au bon peuple , du temps où il n'y avait pas encore d'IUFM, avait proposé de remplacer les profs grévistes ( en ce temps là pour beaucoup , dont ce politichien prof = zoreil) par des "p'tits gars la Kour"


17.Posté par noe974 le 04/01/2011 07:08

Que Sarkosy y mette de l'ordre en règlementant les grêves ou bien les supprimer !

C'est le Sauveur de la France ! Vivement 2012 , nous le remettrons à l'Elysée !

18.Posté par skybler le 04/01/2011 07:54

la liberté des uns s'arrete ou commence celle des autres, faut il le rapeller !
force est de constater que la cgtr se croit dans une republique bananiere ou seuls leur ideaux doivent etre pris en consideration.
comme le disait Coluche, " le patronat c'est l'exploitation de l'homme par l'homme, le syndicalisme c'est l'inverse ! "

19.Posté par JUBILATION le 04/01/2011 08:37

Bientôt les Elections, un petit coup de PUB qui va se retourner contre l'arroseur, le Peuple souffre Monsieur NATIVEL, ces coupures le gène, un socialo qui se détache du Peuple à la Manuel WALLS, décidément, au PS, vous voulez perdre les Elections, alors que vous avez un boulevard devant vous pour les gagner. Cela fait le Bonheur de la Marine, vos conneries !!!

20.Posté par Paypay974 le 04/01/2011 09:11

ah ce M. Nativel... voir plus de son nez est une qualité, vous le saviez ? La grève est un droit certes du moment de ne pas nuire à autrui. Prendre la population est otage c'est mieux.... Mais il a vraiment rien dans la tête ce cher "Monsieur". Cette société aurait besoin un coup de kascher.
Bande d'opportuniste.

21.Posté par J.B. le 04/01/2011 09:27

Ais-je le droit, pour punir mon épouse qui n'a pas été gentille avec moi, d'aller chez mon voisin et de lui casser la Figure ?... pour punir un collègue avec qui je ne m'entends pas de briser le nez d'un autre collègue qui n'a rien à voir dans notre querelle ? Je pense que non.
Alors comment se fait-il qu'un petit groupe de syndicalistes mécontents malgré tous les avantages dont ils bénéficient, pour punir leur patron, s'en prennent à plus de 600 000 personnes en paralysant leurs activités et les empêchant de vivre normalement? N'est-ce pas là une prise d'otages, méthode utilisée par les groupes mafieux et terroristes ?
Qu'on m'éclaire à ce sujet !

22.Posté par jemma le 04/01/2011 09:57

Comment peut-on permettre de telles inepties sur le droit de grève ? C'est un droit durement acquis au fil des décennies et qui a permis d'obtenir beaucoup d'avancées pour les travailleurs, ne l'oublions pas ! Aujourd'hui, au nom d'une soi-disante majorité silencieuse qui souffrirait des coupures d'eau et d'électricité, des personnes âgées et des malades qui en pâtiraient, des entreprises qui se verraient privées de subsides etc, etc, certains proposent de réduire encore le droit de grêve. L'utilisation par le Préfet du droit de réquisition devrait être aussi mesuré et exceptionnel que le droit de grêve car elle s'apparente à une mesure quelque peu arbitraire et donne aux instances de l'éxécutif ( du ministre aux préfets qui ne sont pas de élus, choisis par le citoyen ! ) un pouvoir exorbitant ! Il faut savoir discerner où se situent nos véritables intérets en toutes circonstances. A force de se plaindre de tout, la démocratie y perdra au change !

23.Posté par SENTINELLE le 04/01/2011 11:44

Il ne nous appartient pas de nous attaquer à la défense.

Mais il importe ici pour les familles concernées par la grève ( certaines communes de l'Ile ne sont pas concernées par la grève) de réagir aux propos de la défense.


Car , l''employeur pour la continuité de son activité sous réserve des prohibitions prévues par les articles L. 122-3 du Code du travail, en ce qui concerne les contrats à durée déterminée, et L. 124-2-3 du même Code, en ce qui concerne les contrats de travail temporaire, il n'est pas interdit à l'employeur, en cas de grève, d'organiser l'entreprise pour assurer la continuité de son activité ( Cass. soc. 11 janvier 2000).

Par ailleurs , il y a obligation pour le salarié de se déclarer à l’employeur 48 heures avant de participer à la grève. A défaut, il encourt une sanction disciplinaire.

Par voie de conséquence , dans la mesure où EDF met en demeure les grévistes de la CGTR *de reprendre leur travail au lieu de demander une prime d'un montant supérieur au SMIC mensuel ( quel scandale !! qui paye ???) EDF a-t-il enfreint la loi ????

Enfin ,le Préfet a tout à fait raison de demander l'intervention d'un médiateur car , "Un médiateur pourra être nommé par les parties afin de régler à l’amiable le différend dans le cadre des dispositions de l’article L. 524-2 du Code du travail "...

Oté , Oté , " la gauche " assez oui !!!!!



* CGTR défend les travailleurs mais aussi le " panier " avec près de 1700 euros en plus .. on peut se payer du caviar pour essayer ..... C'est peut être pour cette raison qu'on a inventé " la gauche caviar"...

hiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii



24.Posté par Maoul974 le 04/01/2011 13:27

CGTR = CASSEUR DE LA GARANTIE du TRAVAIL des REUNIONNAIS !

25.Posté par datinic le 04/01/2011 13:43

cher monsieur nativel,

avec beaucoup de regrêt je peux constater que vous êtes un grand criminel . !!! quelqu'un qui risque la vie des vieux et des malades pour la gaine de cause d'un connerie, pour defendre des gens qui n'ont aucun envie de travailler.
vous êtes un pauvre con..
avec des gens comme vous la france ne va pas avancer un puce, bien le contraire.

le droit de grève soit, mais sans limite ??
et que les grevistes ne sont pas payés pendant la durée du grève, mais ils s'en moquent.. ils veulent 53% !!!!!! de plus de salaire plus des primes plus plus ..
Ils se cachent pour pas être requisitionnés .. scandaleux .. si jamais il ya quelqu'un qui meurt pendant cete période suite au mouvement je souhaite que tous ces acteurs CGTR et grevistes sont accusés de meurtrier !!

(...)

26.Posté par DIPOUKOUE le 04/01/2011 20:10

Je crois juste que les trous du C... qui s'attaquent à Maître NATIVEL se trompent énormément.
Dans cette affaire je sent beaucoup de jalousie. Dans ces condition pourquoi ne pas s'en prendre aux parent des grévistes ??????? ou pourquoi pas aux sages femmes qui ont aidés leur mère à les mettre au monde????

27.Posté par ENFOIRES. le 05/01/2011 11:45

POUKOUE s'en prendre à Mr NATVIVEL, il s'agit d'un Socialiste notoirement connu, qui devrait défendre le PEUPLE et non quelques nantis réquisitionnés dans le cadre de la LOI et qui détournent la LOI REPUBLICAINE. Plus de la moitié des Réunionnais habitants la Réunion et pouvant travailler, non pas de boulot, ils vivent avec moins que le SMIG et les Minimas sociaux, tandis que ceux qui foutent la Merde à la S.S gagnent 3000€ par mois en moyenne.
CHERCHER L'ERREUR DU COMBAT DE LA CGTR, A MOINS QUE CE SOIT UN COMBAT POLITIQUE, PAS TRES MALIN. CE COMBAT, S'IL EST POLITIQUE, N'EST SUREMENT PAS MENE PAR LES SOCIALOS.

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