MENU ZINFOS
Economie

J-R Mondon sur la fiscalité des carburants : "Il faut que tout le monde joue le jeu"


Didier Robert, président de la Région Réunion, avait annoncé fin août avoir saisi le Ceser (Conseil économique et social) pour mener à bien un travail sur la fiscalité des carburants. Un travail voulu par la Région après l'atelier sur la fiscalité mené lors des Grands Débats sur les carburants. Au moment où le ministère de l'Outre-mer demandait à la collectivité régionale un "geste" pour faire baisser le prix des carburants à la Réunion, le président de Région a souhaité accélérer la remise des conclusions du rapport. Mais les travaux prennent du temps et une première partie du rapport sera remise à la fin de l'année, à condition que tous les acteurs "jouent le jeu", prévient Jean-Raymond Mondon, président du Ceser.

- Publié le Vendredi 14 Septembre 2012 à 13:22 | Lu 930 fois

J-R Mondon sur la fiscalité des carburants : "Il faut que tout le monde joue le jeu"
L'annonce, fin août dernier, par Didier Robert, président de la Région, d'une accélération du calendrier dans la remise du rapport du Ceser sur la fiscalité des carburants n'avait pas été du goût de Jean-René Mondon, président du Ceser. La Région avait saisi le Ceser pour mener à bien une étude sur la fiscalité après le Grand Débat sur les carburants mené en juin. Mais l'annonce gouvernementale d'une compensation sur la hausse des carburants et la possible contribution de la Région au dispositif local avait poussé le président de Région à vouloir sortir le rapport commandé au Ceser plus rapidement. Une annonce qui a pris de cours le Ceser. "J'ai prévenu Didier Robert. (…) C'est un travail titanesque", explique Jean-Raymond Mondon.

Le rapport demandé au Ceser est complètement différent de celui mené par l'atelier de formation des prix des hydrocarbures. Le Ceser va se pencher sur la fiscalité. "On part sur l'élément de la fiscalité, comment elle est attribuée, utilisée. Mais également les historiques d'utilisation des fonds liés à cette fiscalité par les collectivités", précise-t-il. Un travail important et qui ne peut se faire sans l'accès à l'ensemble des informations… des informations pour le moins sensibles. "On a besoin d'avoir accès à l'historique des budgets communaux, budgets des collectivités. (…) Savoir comment la TSCC (Taxe spéciale sur la consommation des carburants) a été utilisée dans ces budgets", souligne Jean-Raymond Mondon.

Le retour de la vignette ?

Le Ceser souhaite étudier toutes les pistes envisageables et faire un comparatif sur la fiscalité entre la Réunion, les autres départements d'Outre-mer et également la métropole. Une des pistes de réflexion pourrait être une meilleure répartition des taxes régionales sur les carburants. Actuellement, le sans-plomb est beaucoup plus taxé que le gasoil (actuellement 76 centimes contre 39 centimes d'euro sur un litre). "Faut-il les changer ?", s'interroge Jean-Raymond Mondon, ou aller vers une fiscalité plus verte. En gros, taxer davantage les "pollueurs" au profit des véhicules écologiques. Le rapport final sera remis en deux étapes, une à la fin de l'année et l'autre au mois d'avril 2013.

Au niveau local, le Ceser planche sur ce qui peut-être fait pour obtenir une fiscalité plus juste, tout en faisant levier sur les prix des carburants. Au niveau national, les pistes sur lesquelles planchent le gouvernement pour venir contenir la hausse des carburants à la fin du dispositif de baisse (-6 centimes) dans trois mois commencent à se dessiner et prendre le même chemin. "On évoque notamment le retour d'une vignette, mais cette fois-ci sur la pollution", conclut Jean-Raymond Mondon.




1.Posté par magnol le 14/09/2012 13:46

Voilà un bon exemple à la limite caricatural de prêche dans le désert. Paraître, faire illusion et défoncer les portes ouvertes...voilà en quoi peut "servir" notre innéfable JR et son machin d'un autre temps.

Nouveau commentaire :
Twitter

Si aucune page de confirmation n'apparaît après avoir cliqué sur "Proposer" , merci de nous le faire savoir via le mail contact@zinfos974.com
------
Merci de nous donner les informations suivantes, elles nous serviront à mieux cerner votre situation :
-- Smartphone ou ordinateur (mac ou windows)
-- Navigateur utilisé
-- Votre fournisseur d'accès internet
------
CHARTE DES COMMENTAIRES

Zinfos 974 vous offre un espace commentaires vous permettant de réagir, discuter, informer. Cet espace est ouvert aux internautes inscrits et non-inscrits au site.

Les intervenants doivent respecter les principes élémentaires du débat.

Sont proscrits :

- Les insultes, les attaques personnelles, les agressions, les propos discriminatoires sous toutes les formes - que ce soit envers les intervenants, les commentateurs ou l'équipe de Zinfos 974.

- Tout contenu contraire à la loi : l'incitation à la violence ou à la haine raciale, la discrimination et la diffamation, les propos homophobes, la négation des crimes contre l'humanité, ou la justification des actes violents et des attentats.

- Les propos pornographiques ou délibérément choquants ne sont pas autorisés.

- Merci d'éviter le hors sujet, les rumeurs infondées et les fausses informations.

- La répétition d'un même commentaire, assimilée à du spam.

- La publicité. Ne soumettez pas des liens commerciaux.

Si le commentaire d'un autre internaute vous paraît contrevenir à cette charte, utilisez la commande "signaler un commentaire abusif" plutôt que d'envenimer le débat.

Pour protéger votre vie privée, ne donnez pas d'indication personnelle (mail, adresse ou numéro de téléphone) dans un commentaire.

En cas de litige, vous pouvez contacter la rédaction de Zinfos 974 via l'adresse contact@zinfos974.com

Vous restez le responsable des commentaires que vous soumettez et en portez la responsabilité. De son côté, la rédaction de Zinfos 974 se réserve le droit de retirer tout commentaire si elle l'estime nécessaire pour la bonne tenue du débat.

Zinfos 974 est seul juge des messages qu'il publie ou modère - y compris pour des raisons qui ne seraient pas répertoriées dans la liste ci-dessus. Vous pouvez demander des explications sur la modération en utilisant l'adresse contact@zinfos974.com, mais toute allusion au travail de modération dans un commentaire sera systématiquement mis hors ligne.

------
Toute l'équipe de Zinfos974 vous remercie
Publicité
 

1F Rue de La Martinique

97490 Sainte-Clotilde

06 92 97 75 75
contact@zinfos974.com


- Contact

- Signaler un abus

- Mentions légales

- CGU

- Politique de Confidentialité

- Nos Journalistes