Il a eu gain de cause. Entouré notamment de Yolande Pausé et d'Antonio Grondin, Daniel Alamélou a annoncé ce mardi que la Cour d'appel de Saint-Denis avait confirmé sa relaxe pour les faits de diffamation dont il était accusé.
Pour rappel, le conseiller municipal d'opposition de Sainte-Suzanne avait été attaqué en diffamation en septembre 2013 par Maurice Gironcel et Antonin Nivarosa (respectivement président et directeur du CCAS) suite à une conférence de presse donnée par l'opposant. Lors de celle-ci, Daniel Alamélou avait déclaré que le maire puisait dans les caisses du CCAS pour faire livrer des matériaux de construction à la population.
"Une procédure perdue d'avance, lancée pour fermer le bec de l'opposition"
Après avoir été déboutés en première instance, le 28 avril 2015, Maurice Gironcel et Antonin Nivarosa avaient décidé de former appel. L'arrêt de la Cour, rendu le 18 février dernier et transmis aux membres de l'opposition ce lundi, a confirmé la décision du tribunal correctionnel : les juges ont considéré que les propos tenus ne pouvaient pas être qualifiés de diffamatoires.
Une décision qui va de soi, pour Daniel Alamélou. "S'il y avait diffamation dès qu'un opposant fait une conférence de presse, à quoi servirait notre travail d'élu ?" interroge-t-il. "Le maire est parti dans une procédure perdue d'avance, lancée pour fermer le bec de l'opposition", s'insurge-t-il, notant au passage que la dernière audience devait initialement se tenir fin décembre, "en pleine période d'élections régionales", et qu'elle avait fait l'objet d'un report.
Au-delà de l'achat de matériels avec l'argent du CCAS, les membres de l'opposition reprochent au maire de Sainte-Suzanne d'avoir également puisé dans ces caisses pour financer son procès en diffamation. "Pour aller devant le tribunal, le coût s'est élevé à 10.000 euros. Pour l'appel, on peut imaginer que c'est environ la même chose", estiment-ils.
Une nouvelle plainte bientôt déposée
Daniel Alamélou s'indigne : "C'est un irrespect envers la population, qui a réellement besoin de ces sommes d'argent". Pour cette raison, le conseiller municipal demande fermement au maire de Sainte-Suzanne de rembourser le CCAS des sommes prélevées pour payer ses frais d'avocat.
Il rappelle de plus que Maurice Gironcel doit passer devant le tribunal pour répondre d'accusation de fraudes électorales le 19 avril prochain, et déclare espérer que sa défense ne sera pas financée une nouvelle fois avec des fonds publics. "Les citoyens n'ont pas à assumer le coût des procès qui le concernent personnellement".
L'homme politique précise que la plainte à l'origine de cette dernière affaire a été déposée au nom de l'opposition. "Il y a plusieurs formes d'achats de voix. La livraison de matériels de construction en est une forme", reproche-t-il.
Pour finir, Daniel Alamélou annonce qu'une nouvelle plainte en lien avec le CCAS est en passe d'être déposée. Il en précisera les motifs ultérieurement.
(depuis mobile)