Politique

Congrès des Maires : 12 élus de St-Leu participent aussi à "La croisière s'amuse"

Jeudi 23 Novembre 2017 - 17:48

Une partie de la délégation saint-leusienne autour du maire Bruno Domen et du député Thierry Robert dans le restaurant du Sénat
Une partie de la délégation saint-leusienne autour du maire Bruno Domen et du député Thierry Robert dans le restaurant du Sénat
Dans la liste de 188 noms que nous avons publiée dans notre article "100ème Congrès des Maires : L'incroyable gaspillage de l'argent public ", les plus perspicaces d'entre vous avaient noté que ne figurait aucun nom d'élus ou d'accompagnateurs des villes de Saint-Denis et Saint-Leu.

Non pas que ces deux villes aient boycotté le déplacement à Paris mais parce que tout simplement Saint-Denis et Saint-Leu, ne faisant partie ni de l'Association des maires de la Réunion ni de l'Association des maires départementalistes de la Réunion, traitaient directement avec l'AMF à Paris. Et n'apparaissaient donc pas sur la liste que nous avons publiée.

Pour nous en convaincre, nous sommes allés faire un tour sur les pages Facebook de quelques élus saint-leusiens. Si certains sont étrangement discrets, d'autres n'hésitent pas à publier plusieurs photos de leur escapade parisienne.

C'est ainsi que l'on trouve plusieurs photos sur les page de Sylvie Comorassamy et de Françoise Gara.

On les voit, entourées d'autres élus ou accompagnateurs, posant fièrement qui devant le Palais des Congrès de la Porte de Versailles, siège du Congrès, qui devant différents monuments parisiens, signe que la visite de la capitale était également au menu du déplacement.

Et puisque l'on parle de menu, celui qui leur a été servi au restaurant du Sénat à dû être excellent. Invités par le tout nouveau sénateur Michel Dennemont, les membres de la délégation saint-leusienne y ont retrouvé le député Thierry Robert.

Nul doute qu'ils ont dû apprécier, le restaurant du Sénat ayant la réputation d'être une des meilleures tables de Paris...

Voici la liste des membres de la délégation saint-leusienne :

Élus :

Lucas Philippe
Hamilcaro Annick
Lallemand Annie-Claude
Gara Françoise
Silotia Jacqueline
Comorassamy Sylvie
Guinet Pierre
Permalnaïck Armande
Hibon Jean Marluc
Bruno Domen

Accompagnateurs :

Silotia Jean-Louis, époux de Silotia Jacqueline
Lavarel Jean-François

La visite de la basilique de Montmartre était au programme des festivités...
La visite de la basilique de Montmartre était au programme des festivités...

Tout comme la Grande roue de la place de la Concorde
Tout comme la Grande roue de la place de la Concorde

La fête ne serait pas une fête sans Champagne...
La fête ne serait pas une fête sans Champagne...

Du Champagne encore, cette fois-ci au restaurant du Sénat...
Du Champagne encore, cette fois-ci au restaurant du Sénat...

Une partie de la fine équipe au Parc des Expositions de Versailles, preuve s'il en était besoin qu'ils se sont rendus au moins une fois au Congrès des Maires
Une partie de la fine équipe au Parc des Expositions de Versailles, preuve s'il en était besoin qu'ils se sont rendus au moins une fois au Congrès des Maires
Pierrot Dupuy
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71.Posté par ald'eau le 03/12/2017 22:25

J'ajoute une petite explication relative à mon précédent message, juste "pour faire rire la bouche", selon l'expression consacrée ici:

Les conseils municipaux ont l'obligation de transmettre rapidement leurs délibérations et décisions (sauf 2 exceptions non visées ici - urbanisme et avancement du personnel) au Préfet, au titre du contrôle de légalité que le représentant de l’État exerce sur les actes administratifs pris par les collectivités territoriales.

Imaginez un instant que certaines municipalités avaient bien omis de délibérer nominativement en ce sens (pour désigner les noms des partants à ce congrès préparé de longue date)...s'ils tentent de rectifier le tir à postériori la chose sera trop visible car le Préfet dispose déjà des premières délibérations. Aucune délibération ultérieure ne pouvant "régulariser" cette violation de la loi...

70.Posté par ald''''eau le 03/12/2017 12:45

@ 69.Posté par baloche le 01/12/2017 18:54 :"...fé un afaire ".

Il ne peut pas faire davantage.

La République aura fait un grand pas en avant lorsque chaque citoyen se sentira concerné par les personnes qu'il place à la tête de ses institutions.

Imaginez un instant que, sachant quels textes législatifs mobiliser, les citoyens se mettent à exercer le contrôle prévu par la démocratie !

Vous êtes ces citoyens...

Que faire ?

- Il faut être contribuable sur la commune visée (y payer des impôts locaux ou y habiter. Un habitant de la commune X ne pourra pas agir contre la commune Y s'il n'y paye pas aussi des impôts),
- Imprimez les articles de Zinfos974 traitant de ce Congrès des Maires + la liste des noms publiée.
- Rédigez une lettre au Préfet en indiquant: "Compte tenu des dispositions des articles L2123-18 et L2123-18-1 du code général des collectivités territoriales, il me semble que les faits révélés dans les articles de presse joints sont décrivent une illégalité. En effet, il semblerait que certaines personnes non élues et/ou ne faisant pas partie du conseil municipal de ma commune ont vu leur participation à ce congrès prise en charge par ma collectivité. Je vous saurai gré de bien vouloir faire procéder à la vérification de la délibération du conseil municipal et du pouvoir nominatif signé par ledit conseil, autorisant chacune de ces personnes à se rendre à ce congrès. formule de respect... etc...
- envoyez le tout en RAR.

69.Posté par baloche le 01/12/2017 18:54

Le chien i aboi é la caravane y passe.
Avec mon larzan ou boi champagne et moi mi boi leau canal.
Té créol reveille à zot.
aldeau fé un afaire

68.Posté par vincent Caramante le 27/11/2017 20:11

200 personnes au Congrès des Maires et voilà que tout le monde s'émeut.
Acé moukaté. Sin Pir la anvoye 29 ou 30 é li fé pa la Une des médias.
30x 24 communes = 720, nou lé lwin, na ankor la marze oui ! Nu té y pé anvoye 520 an pliss baya !
Arèt pléré don ! ou koné lo douler ban zélu ou ?
A juger, condamner à la prison ferme, (banna la pér la zole), fé rambourse toute ban larzan zot la volé.

67.Posté par bande de jaloux le 25/11/2017 00:00

si vous êtes pas contents et jaloux, y a une pub qui tourne sur le site de zinfos, c'est une offre de corsair à 488 €, c'est pas cher, si on rajoute la continuité territoriale (argent public), c'est même presque gratis... c'est le moment de faire ses emplettes à Paris et de cesser de vous plaindre, c'est gratuit pour tout le monde du coup !! merci qui merci CORSAIR et Didix 1er...

66.Posté par Yan le 24/11/2017 18:42 (depuis mobile)

Ces gens n''''ont que faire de la population. Mais je pense que se qui en bénéfice ne doivent pas non plus être condamné. Ce sont plutôt ceux qui vote pour c''''est gens là. Il faut que nous assumons choix. Triste à dire tout de même.

65.Posté par stef le 24/11/2017 14:57

"Chers saint-leusien, merci pour ce voyage nous profitons pleinement de chaque instant."
Maintenant les élus de Saint-André.

64.Posté par Bryandoht le 24/11/2017 14:17

Le maire seul ou son remplaçant suffit pour assister au congré des maires .

63.Posté par spartacus974 le 24/11/2017 13:50

Notre Pierrot ne fait comme d'habitude que le travail à moitié .Il s'acharne sur ses "adversaires" politiques et reste très complaisant avec ses "amis" .Depuis longtemps,il a oublié sa déontologie de journaliste et a enfilé la casquette du militant .Certes,il a raison de dénoncer les abus de certains mais il devrait dénoncer les abus de tous.Sa casquette de militant nous fait oublier les faits et ne retenir comme d'habitude sa présentation tronquée .Il est étonnant de voir aucune révélation sur certaines communes alors qu'il s'acharne sur st Leu comme un chien enragé sur un vieil os.
Nous voulons le nom de tous les mariolles partis sur les fonds publics pour que cela ne se reproduise plus et que l'an prochain,la délégation réunionnaise ne soit pas assimilée à un troupeau de parasites partis bat carré à Paris sur les impôts des contribuables.

62.Posté par Elodie S la st leusienne le 24/11/2017 13:35 (depuis mobile)

Plus de contrats pour les Zecole Et l’an prochain augmentation d zimpot. Éducation pas une priorité à st leu y a ka regardé la photo
Zèlection municipal pou moin c fini

61.Posté par rurhum le 24/11/2017 12:56

on recompense les majorettes .

60.Posté par Manifaikk!!! le 24/11/2017 12:06

...dites, les filles, profitez-en pour votre relooking , parce que franchement, vous êtes plutôt mal atiffées. Ce n'est pas ça l'élégance tout de même.Allons, allons! Et choper la hontepour une coupe de champagne? Ben y en a pas cher ici quand même.Zot i fé honte zot famille et ban créoles, non? Si , un peu quand même....

59.Posté par LOL le 24/11/2017 12:03

Il faut dire a zinfos allez un tour les personnes qui sont partis aux congrés sur la commune de st pierre et st paul.
St leu c rien du tous

Réponse de Pierrot Dupuy : On y est déjà allé ! J'ai publié le 17 novembre à 17h16 un article intitulé "100ème Congrès des Maires : L'incroyable scandale du gaspillage de l'argent public avec la liste des noms des 188 personnes, avec leurs communes d'origine, qui ont effectué le voyage. Si j'ai fait un article spécifique sur Saint-Leu, c'est tout simplement parce que Saint-Leu et Saint-Denis n'apparaissaient pas dans cette liste car elles ont traité directement avec l'AMF à Paris.
Faut juste lire l'article. C'est bien expliqué à l'intérieur

58.Posté par LOL le 24/11/2017 12:03

Il faut dire a zinfos allez un tour les personnes qui sont partis aux congrés sur la commune de st pierre et st paul.
St leu c rien du tous

57.Posté par ald'eau le 24/11/2017 11:46

@ 55.Posté par BLACK MAMBA le 24/11/2017 09:11 : Je conserve toute mon indépendance face à Zinfos974 ou qui que ce soit...Si vous faîtes l'effort de relire honnêtement mon précédent commentaire, vous verrez que je ne vise personne en particulier ni aucune commune, mais l'ensemble des communes de France qui participeraient illégalement à ce gaspillage d'argent public. Soyez objectif, vous vous trompez de cible... (mais votre dernier jeu de mot est inventif).

@ 47.Posté par Marie le 24/11/2017 07:10 : Que sert-il à un homme (ou une femme) de critiquer sans rechercher de solutions constructives pour changer les choses ? Et lorsqu'on vous en propose, pourquoi les décliner ? Quelle est la motivation ?

@ 40.Posté par GIRONDIN le 24/11/2017 05:28 : Les solutions sont là... Il manquait au moins le point suivant à mon commentaire: Le remboursement des frais de transport et de séjour des personnes concernées (Maire, adjoint ou conseiller municipal ou son suppléant en cas d'indisponibilité de ce dernier) ne peut avoir lieu que sur présentation des justificatifs acquittés.
Une association régulièrement constituée et dont les membres ont intérêt à agir (résidents ou contribuables de chaque commune concernée) sait quoi faire.
Il ne m'est pas permis de m'exprimer publiquement sur ces sujets...

56.Posté par cmoin le 24/11/2017 11:17

Pourquoi vous n'avez pris que ceux de st leu et pas des autres communes?Bizarre non?

(Réponse de Pierrot Dupuy : J'ai publié le 17 novembre à 17h16 un article intitulé "100ème Congrès des Maires : L'incroyable scandale du gaspillage de l'argent public avec la liste des noms des 188 personnes, avec leurs communes d'origine, qui ont effectué le voyage. Si j'ai fait un article spécifique sur Saint-Leu, c'est tout simplement parce que Saint-Leu et Saint-Denis n'apparaissaient pas dans cette liste car elles ont traité directement avec l'AMF à Paris.
Faut juste lire l'article. C'est bien expliqué à l'intérieur)

55.Posté par réunionnaise le 24/11/2017 11:01

est-ce qu'il y a encore une mairie à saint-leu ou bien est-ce un club de vacances ? S'afficher ainsi relève de l'indécence. un vrai foutage de gueule pour ceux qui tirent le diable par la queue. C'est aussi une preuve qu'il ne faut pas être intelligent pour travailler dans les mairies.

54.Posté par szkcaJ le 24/11/2017 10:02 (depuis mobile)

35.
Jackzs
Par contre comment filtrer les commentaires de certains ?

La Corée du Nord, la Chine ou 2 trucs cons ne pas lire ou allez voir ailleurs.


A quand un collectif pour déposer une plainte, il doit y avoir de la matière?
TRÈS BONNE QUESTION

53.Posté par wai le 24/11/2017 10:01 (depuis mobile)

sa boss dur au resto du Sénat ( meilleurs de Paris) ...c bien gras tout ça ...allez bin champagne bandes de profiteurs

52.Posté par L’état le 24/11/2017 09:59 (depuis mobile)

Je comprend l’etat : rajouter des taxes sur les’impôts d s’societes sur les taxes en 2017!!! 30%
On comprend que l’etat Et collectivités ont besoin. D argent !
Merci aux élus ! Comme dit Coluche si tu serres leurs mains compte tes doigts avant

51.Posté par cmoin le 24/11/2017 09:32

Et bien sûr,c'est seulement st leu qui a droit à un article,pas les autres communes qui ont aussi envoyés pleins de personnes!

(Réponse de Pierrot Dupuy : J'ai publié le 17 novembre à 17h16 un article intitulé "100ème Congrès des Maires : L'incroyable scandale du gaspillage de l'argent public avec la liste des noms des 188 personnes, avec leurs communes d'origine, qui ont effectué le voyage. Si j'ai fait un article spécifique sur Saint-Leu, c'est tout simplement parce que Saint-Leu et Saint-Denis n'apparaissaient pas dans cette liste car elles ont traité directement avec l'AMF à Paris.
Faut juste lire l'article. C'est bien expliqué à l'intérieur)

50.Posté par ZembroKaf le 24/11/2017 09:29

Que c'est beau de voir des gens heureux !!!
@20 "GIRONDIN"
Question : combien à coûter la petite escapade à Seattle pour récupérer le navion de AA ? Je peux vous transmettre les photos d'un écrivain de zinfo, sur place.
Je reste à votre disposition.

Juste un petit peu plus cher...que d'envoyer ces 12..."méritants"...à Paris !!!!

49.Posté par BLACK MAMBA le 24/11/2017 09:11

Franchement!!! On se croirait au 19 siècle, ou des noirs s'étaient échappés, il fallait les poursuivre... MDR
La traque continue, les mecs sont forts pour fouiller sur les pages perso des gens et de les publier sur un site public et cela pour :
Lyncher: - On désigne un groupe (ceux qui sont opposés au président de région)..., une foule le contribuable qui doit mettre à mort (viser directement Thierry Robert et Gilbert Annette) par jugement, faire subir (à quelqu'un ou son entourage) des violences (ici morales voir psychologiques) en entraînant la mort de son nom. En option on te sort le code général des collectivités, pour montrer comment les traîner devant un TA... Alors que cette mascarade existe depuis bel-lurette. Mais comme on est opposé à certaines personnes politiquement ON DOIT TUER LEURS NOMS.
Aller bon courage messieurs les JOURNAL_EAU, d'investigations.

(Réponse de Pierrot Dupuy : J'ai publié le 17 novembre à 17h16 un article intitulé "100ème Congrès des Maires : L'incroyable scandale du gaspillage de l'argent public avec la liste des noms des 188 personnes, avec leurs communes d'origine, qui ont effectué le voyage. Si j'ai fait un article spécifique sur Saint-Leu, c'est tout simplement parce que Saint-Leu et Saint-Denis n'apparaissaient pas dans cette liste car elles ont traité directement avec l'AMF à Paris)
Faut juste lire l'article. C'est bien expliqué à l'intérieur

48.Posté par joelle le 24/11/2017 08:35

Si nous voulons etre serieux , il faudrait evaluer le montant depenser par ces personnes et ensuite aller dans leur mairie pour discuter???


47.Posté par mi dit sake mi pense le 24/11/2017 08:21

Répétition! cela dure depuis PLUSIEURS ANNEES! et ceux et celles qui critiquent ont voté pour ces personnes et leur "dieu" aux dernières présidentielles! et bientôt rebelmote pour les municipales!

46.Posté par anonyme le 24/11/2017 08:01

JE PENSE QU'ILS FONT EXPRES DE S'EXHIBER COMME CA SUR LES PHOTOS, VU QU'ILS SAVENT QUE LE CONGRES DES MAIRES ETAIENT A LA UNE DANS LES JOURNAUX... HEUREUSEMENT QUE LE RIDICULE NE TUE PAS..

45.Posté par Jackzs le 24/11/2017 05:01

Merci pour ces articles. A quand un collectif pour déposer une plainte, il doit y avoir de la matière ? Par contre comment filtrer les commentaires de certains ?

44.Posté par Babafigue le 24/11/2017 07:53

@ 4.Posté par yabos le 23/11/2017 19:46

Est-ce que les larbins des élus corrompus ont conscience de ... ? La réponse est dans la question.

Larbin, élu, conscience... oxymore en veux-tu, en voilà !

43.Posté par margouillat974 le 24/11/2017 07:34

Alors, aux prochaines élections, vous voterez encore? voter = devoir du citoyen, quelle blague!

42.Posté par Alio le 24/11/2017 07:33

Et après on jure qu'on ne peut pas embaucher les contrats aidés en CDI... nou lé misère vous comprenez.

41.Posté par Marie le 24/11/2017 07:10

à ald'eau au lieu de nous sortir des extraits de lois et de jouer au grand avocat....du diable, va te reposer tu en as besoin ......!

40.Posté par Marie le 24/11/2017 07:08

On notera au passage et au vu des photos....que créole i critique le zoreil profiteur....mais lui aussi il donne pas sa part au chien.....nous la dit, nous la fé....nous lé pas plus nous lé pas moins....n'est ce pas!

39.Posté par ti remi le 24/11/2017 04:01

Na point la honte !!!! en plus zot lé pas trop fute fute. I sa va mette zot foto su Facebook !!!!

38.Posté par dos d''''ane le 24/11/2017 06:49

ben i di pa rien sur la possession koué ! qui sa la parti? lo zilou bien sur !Miranville bien sur ! et na dotre encore , qui i lé !!!! di a nou toute pierrot!

(Réponse de Pierrot Dupuy : J'ai publié le 17 novembre à 17h16 un article intitulé "100ème Congrès des Maires : L'incroyable scandale du gaspillage de l'argent public avec la liste des noms des 188 personnes, avec leurs communes d'origine, qui ont effectué le voyage. Si j'ai fait un article spécifique sur Saint-Leu, c'est tout simplement parce que Saint-Leu et Saint-Denis n'apparaissaient pas dans cette liste car elles ont traité directement avec l'AMF à Paris.
Faut juste lire l'article. C'est bien expliqué à l'intérieur)

37.Posté par SCANDALE le 24/11/2017 06:48

SCANDALEUX HONTEUX......manque plus qu'une photo prise sur les Champs Elysées en sortant ou en entrant dans une boutique Chanel ou Louis Vuitton ! on s'en souviendra pour les prochaines élections municipales.....que vient faire le mari de la conseillère générale Silotia dans ce cirque ? se faire photographier avec un verre de champagne à la main ! et dire qu'il y a des saint-leusiens qui ne goûteront jamais ce breuvage et qui arrivent même pas à se payer des packs d'eau minérale..........
J'ai la rage, la colère et l’écœurement qui montent en moi, ZINFOS gardes les photos et ressorts les lors des élections.

36.Posté par nh le 24/11/2017 06:42

j ai bien lu pierro ? j ai cru lire une parti fine ..........................................

35.Posté par De didier le 24/11/2017 03:32

gros routage de gueule ces zelus *

34.Posté par GIRONDIN le 24/11/2017 05:28

7.Posté par PATRICK CEVENNES
Salut effectivement tu as raison.
Vivement lundi pour avoir le coût de la journée de la visite gratuite de la NRL.


ald'eau
👍
C'est quand le coup de gueule à la radio ?


33.Posté par Gogote le 24/11/2017 05:12 (depuis mobile)

Comme par hasard juste su saint leu i fait un article.. Zinfo pas trouve rien su les 30 zoizo saint pierre ? Et poukwé zot affiche foto bana vu na un otre article foto le moune lé flouté

(Réponse de Pierrot Dupuy : J'ai publié le 17 novembre à 17h16 un article intitulé "100ème Congrès des Maires : L'incroyable scandale du gaspillage de l'argent public avec la liste des noms des 188 personnes, avec leurs communes d'origine, qui ont effectué le voyage. Si j'ai fait un article spécifique sur Saint-Leu, c'est tout simplement parce que Saint-Leu et Saint-Denis n'apparaissaient pas dans cette liste car elles ont traité directement avec l'AMF à Paris.
Faut juste lire l'article. C'est bien expliqué à l'intérieur)

32.Posté par CONTRIBUABLE le 24/11/2017 05:08

sauras -t-on vraiment les sommes engages pour ce déplacements quelle formation ont ils reçus comme laissez entendre le président de l amr pour essayer de justifier la désignation de certaines personnes le contribuable a le droit de savoir le montant exact de sa participation on ne savait pas qu il y avait prés de 200 maires a la réunion y as t il des maires sans communes ? mr Fouassin devrait participer a une émission face aux contribuables et répondre les yeux dans les yeux a leurs interrogations et a ces dépenses injustifiable dont les 24 maires de l ile cautionne puisqu ils participent avec l argent du contribuable et se rendent complices de ce gaspillage ils n ont aucune raisons de dire après ça qu il faut augmenter les impôts rien ne peut justifier ce replacement la France compte 36000 communes si on divisait par 24 et on multipliait par 200 çà ferais du monde 300,000 personnes quelle aberration que pense Mr baroin.

31.Posté par Pro No Stick le 23/11/2017 23:17

Mais quelle honte..de tous bords !!

30.Posté par une réunionnaise97410 le 23/11/2017 23:07

il y a des petites mémés et papy à st leu qui se privent pour pouvoir payer leur "fonciers" dans le coin piton st leu et tout.Qu'ils ont ou qu'ils n'ont pas il faut le faire, les enfants n'aident pas, et pourtant c'est à eux après.Beaucoup de foyers dans ce cas, ils doivent faire "pitié" quand ils entendent ce gros gaspillage.Eux qui crient quand il y a un qui vient en vacances sur notre ile :" quand çà un tel y vient" çà fait longtemps mon zenfant m"a la pas vu à li", mais un tel y fait pitié aussi de l'autre coté la mer.Je pense à eux et à leurs enfants en métropole, quand je vois ces photos,ci dessus, et çà me rend triste et sans mentir je dis çà.
Heureusement que Didier Robert a fait une aide dans le sens métropole/reunion pour beaucoup de créoles,qui ont droit, mais à ce qui parait dans ce sens il n'y a rien qui fonctionne, il faut payer et se faire rembourser, il parait, et il faut courir derrière le remboursement, et courir n'est pas suffisant.Mais il a fait un principe quand meme.

29.Posté par ald'eau le 23/11/2017 22:50

Il me semble avoir précédemment vu passer un commentaire sur la législation applicable, mais je tenterai d'être ici assez exhaustif.
Afin de savoir comment stopper ce gaspillage, rien de tel que la stricte observance de la loi. Certains vont avoir très chaud...navré...c'est de l'argent public.

Ces déplacements sont régis par les articles L2123-18 et L.2123-18-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT):

- Article L2123-18:"Les fonctions de maire, d'adjoint, de conseiller municipal, de président et membre de délégation spéciale donnent droit au remboursement des frais que nécessite l'exécution des mandats spéciaux.
Les frais ainsi exposés peuvent être remboursés forfaitairement dans la limite du montant des indemnités journalières allouées à cet effet aux fonctionnaires de l'Etat.
Les dépenses de transport effectuées dans l'accomplissement de ces missions sont remboursées sur présentation d'un état de frais.
Les autres dépenses liées à l'exercice d'un mandat spécial peuvent être remboursées par la commune sur présentation d'un état de frais et après délibération du conseil municipal. S'agissant des frais de garde d'enfants ou d'assistance aux personnes âgées, handicapées ou à celles qui ont besoin d'une aide personnelle à leur domicile, le remboursement ne peut excéder, par heure, le montant horaire du salaire minimum de croissance."

- Article L2123-18-1:"Les membres du conseil municipal peuvent bénéficier du remboursement des frais de transport et de séjour qu'ils ont engagés pour se rendre à des réunions dans des instances ou organismes où ils représentent leur commune ès qualités, lorsque la réunion a lieu hors du territoire de celle-ci.
Lorsqu'ils sont en situation de handicap, ils peuvent également bénéficier du remboursement des frais spécifiques de déplacement, d'accompagnement et d'aide technique qu'ils ont engagés pour les situations visées à l'alinéa précédent, ainsi que pour prendre part aux séances du conseil municipal et aux réunions des commissions et des instances dont ils font partie ès qualités qui ont lieu sur le territoire de la commune. (...)".

Interprétation simplifiée:

- Qu'est-ce-qu'un "membre de délégation spéciale" ? C'est un ensemble de personnes qui pallie l'absence de conseil municipal. Articles L2121-35, L2121-37 et L2124-5 du CGCT.
- La présence au congrès des Maires est-elle obligatoire ? Non, il n'existe aucune obligation règlementaire d'y participer !
- Le congrès des Maires doit-il être financé par la commune ? Oui et la première phrase du 2è article le dit.
- Qui peut y participer ? Outre les membres de délégation spéciale (en l'absence de conseil municipal), le Maire, l'adjoint ou le conseiller municipal. Cette participation ne peut pas être proposée à une personne qui n'est pas élue et membre de ce conseil. Un membre ne peut y aller avec son suppléant, restons cohérents...
- Le mandat spécial peut-il désigner le congrès des Maires ? Le mandat spécial a pour objet de permettre le suivi de travaux importants ou d'une question prioritaire d’intérêt majeur. Alors que le congrès est visé au 2è article au travers de la réunion hors du territoire avec représentation "ès qualités".
- Que signifie "ès qualités" ? Contraction de "en les", il indique que la personne est le représentant du Maire empêché (puisqu'il envoie son représentant). Une vérification doit être opérée afin de savoir si ce représentant dispose bien du pouvoir écrit de représenter son Maire.
- En quoi consiste ce pouvoir écrit ? Tout acte engageant une dépense communale doit impérativement faire l'objet d'une délibération (enregistrée) du conseil municipal (1er article). Le membre ès qualités doit donc être porteur de l'autorisation écrite du conseil municipal pour représenter le maire empêché. Ce qui signifie que le conseil municipal s'est préalablement réuni sur ce thème, a validé la participation de tel ou tel élu à ce congrès.
- Le Maire peut-il désigner les accompagnants au congrès de son propre chef ? Non car c'est la délibération du conseil municipal qui a seule valeur légale, qu'il s'agisse de l'exécution des mandats spéciaux ou de la participation aux réunions devant engager une dépense. Le Maire n'a pas autorité pour engager seul une dépense publique.
- Quels frais sont pris en charge au titre du congrès des Maires ? Les frais réels de transport et de séjour uniquement. Les indemnités journalières évoquées au 1er article ne concernent que les mandats spéciaux et non la réunion en congrès des Maires. Tous les autres frais non listés dans le 2è article sont exclus (inscription, navettes pour la promenade hors sessions et trajets spécifiques, etc.).

Qui interpeller ? Le Préfet et le Juge administratif: http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/finances-publiques/collectivites-territoriales/controle/

Extraits:
- "Depuis 1982, le préfet a essentiellement conservé, vis-à-vis des collectivités, le pouvoir de saisir la juridiction administrative dès lors qu’il détecte une illégalité. Le Code général des collectivités territoriales précise qu’il défère au tribunal administratif les actes qu’il estime illégaux dans les deux mois suivant leur transmission à ses services."

- Le recours pour excès de pouvoir se définit comme le recours par lequel on demande au juge l’annulation d’un acte en raison de l’illégalité dont il serait entaché. Tout administré, qui a un intérêt à agir, peut saisir le tribunal administratif directement pour faire annuler une décision prise par une collectivité qui lui paraît illégale.

28.Posté par Denis Hugo BLARD le 23/11/2017 22:31

bravo a info 974 enfin que la veriter sois dévoiler

27.Posté par Ikki le 23/11/2017 22:30 (depuis mobile)

La Réunion crève et les ptis génies de pacotille sirotent du champ. On en attendait pas temps et le comment explique le pourquoi. De la grosse merde.

26.Posté par Denis Hugo BLARD le 23/11/2017 22:29

faut prends pItier de ces elus il bosse dur set dur de prende le peuple pour des con

25.Posté par golf51 le 23/11/2017 22:08

Et après ils rentrent fièrement tous dans leur commune respective le sourire aux lèvres! Foutus tordus!
Aux armes citoyens!!!!!!!!!!!!!!!

24.Posté par di toute le 23/11/2017 19:01

JE NE SUIS PLUS D’ACCORD POUR PAYER CERTAINS TAXES À LA MAIRIE CAR LES COMPORTEMENTS DE CES PERSONNES SONT IRRESPECTUEUX POUR LE PEUPLE RÉUNIONNAIS . LES CAE, RSA, ARE, INTÉRIMAIRES...EN VOYANT CES PHOTOS DOIVENT MAL LE DIGÉRER

23.Posté par Tikaf le 23/11/2017 21:51 (depuis mobile)

Quand je serais grand je travaillerai dans l'administration public...

22.Posté par Mwa la pa di le 23/11/2017 21:41 (depuis mobile)

Les photos de la honte et du détournement de fonds...et des profiteurs

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