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Conduire sans permis ne serait plus passible que d'une amende de 500€


Par - Publié le Vendredi 31 Juillet 2015 à 08:54 | Lu 2326 fois

La Garde des Sceaux Christiane Taubira va présenter ce matin en conseil des ministres un projet de loi, "La justice du XXIe siècle", dont l'une des dispositions vise à dépénaliser l'absence de permis. Rouler sans le fameux document rose ne serait plus passible que d'une "simple" amende de 500 euros, au lieu de passer devant le juge.

Cette amende pourrait même passer à 400 euros en cas de règlement dans les 15 jours, et 750 euros si le paiement n'est pas effectué après 45 jours.

En cas de récidive ou de circonstances aggravantes (absence de ceinture, dépassement d'alcoolémie, etc.), la disposition ne s'appliquerait pas: elle serait même plus sévère qu'actuellement. "Ces faits continueront de constituer des délits, avec une peine de deux ans pour le défaut de permis, doublée par rapport à la peine aujourd'hui prévue", stipule le texte. Aujourd'hui, rouler sans permis est passible d'un an de prison et de 15.000 euros d'amende.

Outre les conducteurs roulant sans permis, ceux qui n'auront pas d'assurance seraient eux aussi concernés par cette amende. Une façon de "déjudiciariser" ces deux délits. La chancellerie l'envisageait d'ailleurs pour tous les délits routiers, avant de reculer par crainte d'être taxée de laxisme.

Du côté de la Chancellerie, on met en avant "une sanction plus rapide et systématique", en assurant que le montant de l'amende est plus élevé que la moyenne prononcée par la justice.

Selon Chantal Perrichon, la présidente de la Ligue contre la violence routière, "cette mesure est un désastre. C'est un très mauvais signal qu'on envoie. Christiane Taubira a un problème de logistique avec l'engorgement des tribunaux, mais elle ne tient pas compte des conséquences de sa décision: la comparution au tribunal peut faire office d'électrochoc, sans forcément passer par la prison. Le but est d'écarter ces conducteurs de la route pour qu'ils prennent conscience qu'ils sont dangereux". Pour elle, "le gouvernement a montré qu'il ne s'intéressait pas à la sécurité routière, or les chiffres sont mauvais. Il serait temps de s'y mettre"


Pierrot Dupuy
Pierrot Dupuy est le fondateur de Zinfos974. C’était le 1er septembre 2008… Aidé d’une petite... En savoir plus sur cet auteur


1.Posté par LF le 31/07/2015 09:21

Coool donc si le prévenu se déclare insolvable, il va pouvoir conduire tranquille?

2.Posté par ilemaudite le 31/07/2015 09:23

ici a la reun on est déja très très avance,on conduit déja sans permis et on s'en fou,puisque par dessus le marché on conduit bourré,et dans le meilleur des cas sans assurance et bagnole trafiqué,oui madame parce que nou lé kapab!

3.Posté par noe le 31/07/2015 09:44

C'est une bonne chose !
Moi qui n'ai jamais eu ce permis , en cas de contrôle , la Justice de Taubira aura dans le baba !
Seulement 500 € de prime à payer !!!

4.Posté par anonyme mouse le 31/07/2015 09:46

ben voilà ils ont trouvé la solution pour soulager les tribunaux, soulager les inspecteurs du permis et foutre encore plus de dangers sur la route... donc augmenter le nombre d'accidents et donc les primes d'assurance!!! au lieu de foutre 1500 ou 2000 euros dans un permis pour apprendre à conduire, il faudra juste se promener avec 400 balles dans la poche pour circuler!!! mékilsonkon dans ce pays!!!

5.Posté par GIRONDIN le 31/07/2015 10:01

D'apres 40 millions d’automobilistes, Pierre Chasseray, « «C’est un relâchement alors qu’on constate une augmentation du nombre de personnes conduisant sans permis et sans assurance», estimé respectivement à 500.000 et 750.000 personnes .

Y a pas une autre question à se poser?

6.Posté par papoune le 31/07/2015 10:04

quelle idée ! ????

7.Posté par le taz le 31/07/2015 10:27

le laxisme en pleine action.
vive taubira, vive le PS, vive le président... de la salle des fêtes de tulle !

8.Posté par Lucide le 31/07/2015 10:55

La manœuvre est purement financière. Mettre systématiquement une amende de 500 € est plus rentable que le passage au tribunal.. Vraiment sournois ces socialistes !

9.Posté par LOR-HEIN le 31/07/2015 10:59

La sanction ne sera pas assez lourde pour ce comportement et l'on sait très bien que ceux qui sont en difficultés financières, de fait ne pourront pas payer l'amende et se moqueront bien d'être verbalisés. Il faut y ajouter la saisie du véhicule et sa vente au domaine.

10.Posté par business is business le 31/07/2015 11:29

Autant supprimer la mise en danger délibérée d'autrui (et le permis par la même occasion). Faudrait également penser à décorer de la légion d'honneur ceux qui conduisent sans permis.

11.Posté par A mon avis le 31/07/2015 12:30

Aux aboyeurs anti Taubira :

Avant de dénigrer cette mesure, informez-vous ! Au besoin écoutez C Taubira qui vient de s'exprimer sur France Inter !

12.Posté par GIRONDIN le 31/07/2015 13:08 (depuis mobile)

Pour info :
http://www.franceinter.fr/emission-le-79-la-justice-au-21eme-siecle-selon-christiane-taubira

13.Posté par david Vincent le 31/07/2015 14:33

Les socialauds ont donné le coup de grâce à la justice devenue l'institution la plus incapable parmi toutes , eu égard à son bilan , explosion sans précédent de la délinquance et de la criminalité . Ils ont défait la justice , comme ils ont défait la France . Cette dernière bavure d'Hollande ne fait que confirmer que le Racket prime tout , sur la sécurité , sur la liberté , sur l'intégrité et jusque sur la vie des personnes .

14.Posté par Zarbi le 31/07/2015 14:55

Pas sorcier de comprendre pour quel public s'adresse cette "permission" : majoritairement la racaille qui , en métropole constitue le gros bataillon des réfractaires à l'ordre public , roulant sans permis ni assurance ( il y aurait en Métropole , un million de conducteurs "non-autorisés" )
Ce sont les petits protégés de Tata-Macoute ; quant on sait qu'elle a été mise en place par la gôôche pour détruire les bases de notre société ( mariages contre nature , laisser les délinquants en liberté ...) il est logique qu'elle poursuive son travail de sape .
Et accessoirement recevoir les remerciements de cette nombreuse faune délinquante par des bulletins de vote favorables .

15.Posté par Titi or not Titi le 31/07/2015 15:21

"La Garde des Sceaux "
C'est Une Jolie Fonction ! 😜

Vous Comprenez Pas !!
Elle a Pas De Permis ! 😄😄
Elle Roule En Vélo ! 👙🚲🚲

16.Posté par Mwa la pa di le 31/07/2015 15:53

Chacun sont point de vue. Que doit on prioriser ? le partage de de la route avec des obligations de formation, donc d'un permis, pour garantir la sécurité de ceux qui utilisent la route ou , au non de la "liberté" cautionner la mise en danger d'autrui ? Quel est l'avis de assureurs ? Madame Taubira aurait elle un fils dans cette situation ? Post 1 tu as raison cela n'a pas de sens. Et quel est le but cherché par cette éminente matière grise ?

17.Posté par naty97430 le 31/07/2015 16:11

bravo MME T'OUBLIERA pas de faire des conneries elle doit avoir encore un proche à protéger on enchaîne les lois à la con mais celle là elle sera royale, nos gamins vont aller tout seul en voiture à l'école dès le CP, de toute façon dans ce gouvernement c'est sans cerveau, sans vue, sans ouïe, sans permis du moment que c'est voté on s'en fout!!! A quand la fin? VIVE LA LIBERTE BRAVO LA MONTEE DES DELITS DE LA PETITE DELINQUANCE...

18.Posté par Goyavier le 31/07/2015 16:14

@11 - Le drame c'est ça, chacun exprime son ressenti sans rien comprendre aux enjeux et sans vouloir faire la moindre recherche sur le sujet, alors que tout ça est désormais à la portée de tout le monde avec internet.

Les veaux ne savent que beugler : Taubira laxiste !

En revanche, je soupçonne Hollande de vouloir faire le jeu du FN pour affaiblir le LR.

Bref, c'est comme Mittérand.

19.Posté par A mon avis le 31/07/2015 16:46

@15 Titi or not Titi l
C Taubira ne roule pas en vélo, mais à vélo !

20.Posté par A mon avis le 31/07/2015 16:55

@ le taz, david Vincent, Zarbi, Mwa la pa di, naty97430 ! les aboyeurs habituels aux commentaires délirants !
C'est vraiment désolant de constater que vos commentaires ne font que transpirer la haine !

21.Posté par le taz le 31/07/2015 17:28

@18
t'as raison, goyavier ANTI-FRANCE, tout le monde n'y comprends rien sauf vous, donneurs de leçon et si supérieurs aux autres...

heureusement vous êtes là pour justifier le laxisme, qui s'adresse à la population qui s'amuse dans ce pays... sur le dos des autres qui travaillent, passent des permis, couteux et obligatoires pour
conduire, etc...

résultats, encore plus de délits, encore plus de violence, et encore plus de différence entre la france qui comprend respectueuse du droit et des libertés.... et celle à qui vous passez tout !

rdv en 2017... la colère gronde....

22.Posté par KLD le 31/07/2015 19:43

ha, ha , ha ..........moi zossi , je gronde , c'est vraiment passionant zinfos , je regrette de l'avoir connu que sur le taz , pardon , le tard.

23.Posté par Titi or not Titi le 31/07/2015 22:26

@KLD 😄😄👍

On se le Partaz ?? 😄😄

24.Posté par revolutionnaire le 31/07/2015 22:43

Aux aboyeurs qui croient tout savoir et qui ne font que critiquer, apportez vos solutions. Pour aller plus loin, d'un point de vue statistique, combien d'accidents de la route sont provoqués par des gens sans permis ?? aujourd'hui combien de personnes conduisent sans permis ? s'il fallait mettre toutes ces personnes en prison, ça couterait plus cher aux contribuables, alors les aboyeurs, CHUUUUUUUT !!! et laissez Taubira tranquille, l'idée aurait pu venir de quelqu'un d'autre aussi, n'en faites pas une question de personne, ce serait vraiment petit....

25.Posté par le taz le 31/07/2015 23:45

lire ici : Philippe Bilger : Taubira, la prison et la conduite sans permis

Mais je ne suis guère optimiste, tant le ministère de la Justice, sous l'égide de son ministre, accumule, pour rester aimable, les bévues. D'abord, je n'y ai pas cru. Pourtant, au Conseil des ministres, Christiane Taubira a en effet présenté un projet de loi prévoyant de sanctionner d'une simple contravention le défaut de permis de conduire.

Comment une telle absurdité a-t-elle pu germer dans la tête, si j'ose dire, d'une administration digne de ce nom, capable de bon sens et attentive à l'utilité sociale?

Cela signifie malheureusement, sur le plan de la méthode, qu'un projet de loi a été lancé sans réfléchir, sans l'ombre d'une consultation, sans la moindre prise en compte de son impact social, par pur décret d'autorité politique, sans aucune considération pour sa fiabilité technique. Un changement pour le pire. Pour voir en quelque sorte, et la société trinquera!

C'est navrant, pour ne pas dire plus.


presque rien à rajouter de plus.

l'angélisme des imbéciles de gauche qui envoient des messages de LAXISME à la société continue...
malgré les raclées électorales pourtant évidente du ras-le-bol des français...

faites un sondage, allez écouter la population, quasi tout le monde est scandalisé.
sauf les barbares sauvages que la gauche CAGEOLE, et qui va lui couter toutes élections futures.


comme Bilger, je trouve navrant de constater un recul encore une fois, sans réflexion de fond, sans considération de la population, sans même se rendre compte qu'on dépasse le simple bon sens.
c'est écoeurant.

et les prochaines mesures de ces rigolos ?????
abolition des lois contre la délinquance ? ils doivent y penser très fort.... au PS... les élections approchent.
désarmement de la police ?
puis Punition des citoyens qui respectent les lois et qui sont ENCORE civilisés ????

tout de façon, on y est : la punition du PS, lire ici, c'est : La France, 2e pays européen en termes de pression fiscale et sociale

il va falloir faire les comptes, bientôt, entre tout ceux qu'on punit.... et tout ceux à qui le PS envoie des messages de laxisme et de "amusez vous, volez, foutez le bordel, agressez, roulez sans permis... c'est le gros con de français qui paye...."

rdv en 2017....

26.Posté par KLD le 01/08/2015 00:47

excellent titi , trop drole .

27.Posté par Mékeskidi? le 01/08/2015 01:10

Pour acheter un fusil de chasse qui tue, il faut un permis mais pour conduire un l'auto qui tue c'est juste une amende......
Etre au gouvernement et proposer une chose aussi peu sérieuse.....

28.Posté par A mon avis le 01/08/2015 01:28

@ 25 le taz : pour votre information :
http://www.lemonde.fr/societe/article/2015/07/31/simple-amende-pour-une-conduite-sans-permis-taubira-prete-a-revenir-sur-sa-reforme_4706005_3224.html

29.Posté par Titi or not Titi le 01/08/2015 01:36

@KLD
😄👍

30.Posté par le taz le 01/08/2015 01:43

sortez les violons...
dans deux minutes, l'un va demander à l'autre qu'il y super tolérant....
l'autre va lui répondre : o que oui... t'es super tolérant... et bien pensant aussi....
sur quoi, le troisième va dans un dernier retranchement, genre pépin de goyavier, balancer un rire à la ahahah en citant sarkozy....l'escroc...

et le petit club des idiots utiles du FN, qui s'honorent d'un journaleux malhonnête qui bidonne certains de ces articles ou qui se réconfortent de leur naïveté crasse va nous produire une série de réactions ou sur le fond DES problèmes (insécurité, chomages, déclin de la france, régression du judiciaire, et nullité éclatante du PS et de son chef, le portier du gymnase de tulle), y'aura comme d'habitude RIEN à lire.... sur le fond.

y'aura, à propos de graves problèmes de conception du laxisme de l'indépendantiste taubira des :
sur le taz, ..../... connu sur le tard... et réponse : trop drole titi...
du très haut niveau donc....

rdv à la prochaine connerie de ce gouvernement de naze : la légalisation de quelques crimes et de la même comédie ubuesque de leurs rigolos admiratifs.....

31.Posté par le taz le 01/08/2015 01:44

@28
enfin...
un peu de bon sens....
mais d'ici mai 2017... prudence....

32.Posté par Zétoil 4 heure le 01/08/2015 07:44

Au post 28:
Encore heureux que face a toute cette levée de bouclier elle se dit prête a revenir sur sa réforme!!!
Mais le simple fait de l'avoir proposé montre encore une fois si besoin en était comment ce gouvernement est complètement hors sujet et que c'est dommage que nous sommes qu'en 2015 pour supporter encore cette bande de clowns avec en tête un "moi je" qui se fait encore des illusions pour 2017.

33.Posté par Goyavier le 01/08/2015 07:58

@28- A mon avis - D'autant qu'il est question que le défaut d’assurance sera, lui, passible d’une peine de deux mois, alors qu’il n’est puni aujourd’hui que d’une amende.

Même quand Taubira durcit une peine, elle est laxiste quand même...

34.Posté par môvélang le 01/08/2015 08:11

maintenant que les socialistes ont légalisé la conduite sans permis, il faudrait aussi légaliser le défaut d'assurance, car avec le nombre d'accidents que j'ai eu sous l'effet , alcool et zamal, permis supprimé, aucune assurance ne veut me couvrir

35.Posté par Goyavier le 01/08/2015 10:29

@34 - Il n'y a pas pire lecteur que celui qui ne veut pas lire…Et pourtant Pierrot a bien écrit ça :

"En cas de récidive... ou de circonstances aggravantes (absence de ceinture, dépassement d'alcoolémie, etc.), la disposition (…) SERAIT MEME PLUS SEVERE QU'ACTUELLEMENT. "Ces faits continueront de constituer des délits, avec une peine de deux ans pour le défaut de permis, DOUBLEE PAR RAPPORT A LA PEINE AUJOURD'HUI PREVUE", stipule le texte. "

Après on peut persister à être RIDICULE.

36.Posté par GIRONDIN le 01/08/2015 11:34 (depuis mobile)

35.Goyavier
Je ne sais pas si vous avez pu écouter la ministre sur France Inter hier,si non je vous conseille mon lien en @10,les arguments sont interessants
La question la + importante pour moi: pourquoi roulent-ils sans permis et sans assurance?

37.Posté par Mesure pratique mais qui envoie un mauvais message le 01/08/2015 13:37

28.Posté par A mon avis le 01/08/2015 01:28

Merci pour le lien: je crois comprendre que le problème est qu'avec la réglementation actuelle, ça coûte cher au contribuable (passage au tribunal) avec des effets limités : condamnation au bout de plus d'un an à une amende de 250 € en moyenne (ça varie d'une région à l'autre).

Le problème est qu'en transformant le délit en simple infraction avec amende, cela est peut-être une bonne idée en pratique (moins de frais de justice, amendes au même tarif qui vont faire rentrer de l'argent..); mais cela envoi un mauvais message dans l'opinion publique et les chauffards en puissance.

Dans l'esprit de beaucoup de gens (voir les réactions de presque tous les zinfonautes) : cela revient au laxisme. Avec cette mesure (non encore prise, attention), ne plus avoir le permis de conduire, ça ne coûterait plus que 500 euros (plus de risque de prison).

36.Posté par GIRONDIN le 01/08/2015 11:34

A mon avis, le vrai problème n'est pas comment et pourquoi des gens roulent sans permis ni assurance car la réponse pourrait être simple: une question d'argent ou l'envie ou le besoin de rouler alors qu'on a perdu son permis.

Mais plutôt comment faire pour détecter davantage et arrêter tous ces inconscients dangereux pour les autres...

Car les personnes roulant sans permis ni assurance: soit ils n'ont pas eu de permis et ne maîtrisent pas la route et la conduite. Soit ils ont perdu leur permis: ils sont donc des conducteurs non respectueux du code de la route.

Quant à rouler sans assurances, c'est irresponsable, car en cas d'accident, ils sont totalement insolvables et c'est le contribuable qui indemnisera via le fonds d'indemnisation des victimes d'accidents de la route.

Ce n'est qu'un avis, le mien. Je peux me tromper, bien sûr.

38.Posté par KLD le 01/08/2015 19:54

"Il n'y a pas pire lecteur que celui qui ne veut pas lire" et oui girondin , mais y a les afficionados avec les idées toutes faites quoiqu'il arrive "cochon vole , oui cochon vole", et ceux qui prennent du recul et ne sont pas langues de bois ni suiveur , rien de nouveau ..hélas!

39.Posté par le taz le 01/08/2015 22:22

@kld et aux autres adorateur des journalistes qui bidonnent,
de la lecture.....
toi t'appelle ça des idées toutes faites....
lis...

lire ici : L'immigration, principale préoccupation des Européens

on va voir le lecteur que tu es....
ça va te faire du recul dis donc...

40.Posté par KLD le 02/08/2015 17:51

ha le taz , le ferment de l'ultra nationalisme et ses consorts avec ses tristes sires suiveurs , doit etre bien aigri et bien vieux le le taz ! ......... vive taubira!

41.Posté par Alwatani le 02/08/2015 20:23

Madame Taubira ....Toujours fidèle à elle-même... Toujours du côté des délinquants !
Un danger public !!!

42.Posté par Le Corbeau le 03/08/2015 01:40

JUSTICE ou INJUSTICE

Il semble que nous vivons une drôle d'époque où tout est possible et son contraire en alternance
Ainsi, conduire sans permis pourrait ne plus être un délit ( loi Taubira )
Dans un autre ordre d'idée, la suppression des acquis sociaux - considérés comme des privilèges - par le gouvernement alors que les privilèges de ceux qui nous gouvernent ne sont pas conernés.
La règle n'est pas la même pour tout le monde.
Toujours dans la même optique les salaires, les pensions des retraités sont gelés depuis....x années.
Le tarif de l'électricité augmente
Les dépenses courantes augmentent
Le taux du Livret A baisse.
Tout celà dans le but d'une " justice sociale" à la Grèque.
Nous avions eu de la chance - jadis - d'avoir un gouvernement socialiste.
Hélas ! trois fois hélas, ce n'est plus le cas aujourd'hui.

43.Posté par matthieu le 03/08/2015 05:10

Ceux qui roulent sans permis,au trou immédiatement et pour longtemps,on n'a pas le droit d'assassiner les gens sur la route!
Déjà que nous sommes confrontés avec une gendarmerie qui laisse faire notamment à Saint-Louis avec une nuée de cyclistes qui roulent sur les trottoirs en contre sens ,qui accrochent les piétons et les renversent et qui le soir roulent sans lumière,quel laxisme de la part des autorités de la République!
La répression s'impose!

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