Politique

Possession: Le lotissement du promoteur Panechou enfin régularisé

Le conseil municipal de la Possession est devenu une machine à régulariser les passe-droits du passé. Sept propriétaires ayant fait transaction avec un promoteur proche de l’ancien maire devront enfin passer à la caisse.


"C'était notre souhait, à l'ancienne équipe, de régulariser ces situations". Philippe Robert a tenté de défendre l'affaire qui traînait depuis 2007
"C'était notre souhait, à l'ancienne équipe, de régulariser ces situations". Philippe Robert a tenté de défendre l'affaire qui traînait depuis 2007
632.000 euros. C’est toujours bon à prendre pour une collectivité. Surtout lorsqu’il s’agit de bien mal acquis.
 
30 juin 2007 / 24 juin 2015. Il aura donc fallu attendre huit ans et l’arrivée d’une nouvelle équipe pour régulariser les empiètements d’un lotissement situé sur les hauteurs de la commune, vue imprenable sur la Rivière des Galets.
 
Sept propriétaires de la résidence Entre ciel et Terre à Pichette devront s’acquitter de 632.000 euros auprès du Trésor public. Soit la valeur révisée des terrains publics empiétés qui sont d’une contenance cumulée de 2.554 m2.
 
Sans le travail méticuleux de l’association ADIP de Jean-Paul Fois, la délibération municipale en trompe-l'oeil du 30 juin 2007 serait passée inaperçue.
 
Rappel. Le 7 août 2006, l’ADIP fait constater que la SIOI et la SCI Index, deux sociétés du promoteur Charles André Panechou, empiètent sur du terrain communal. Les sept parcelles du lotissement sont agrandies de près de 15 m de large chacune (voir le détail plus bas).

En rouge les surfaces empiétées
En rouge les surfaces empiétées
La commune, ayant eu vent de la démarche, décide de vendre aux propriétaires ces empiétements sur le domaine communal lors d’une  délibération. L’ADIP croit l’affaire bien engagée lorsqu’elle s’aperçoit, un an plus tard, le 25 juin 2008 au cours d’un nouveau conseil, qu’aucun document d’arpentage n’est venu cadastrer les parcelles mal acquises, étape pourtant obligatoire devant notaire pour que la mairie puisse espérer procéder à la vente des empiétements.
 
Résultat : les rétrocessions pourtant promises par le maire Roland Robert n’ont, dans les faits, pas eu lieu. "Ces éléments tendent à prouver que l’affaire N°13, présentée en conseil municipal de juin 2007, n’était qu’une mascarade pour tenter de faire croire que les régularisations avaient eu lieu. Au centre de cette affaire, il y a évidemment les liens entre le promoteur Charles André Panechou et l’équipe au pouvoir représentée par le maire Roland Robert", indiquait Jean-Paul Fois en 2012 (La mairie de la Possession a-t-elle fermé les yeux sur des empiètements illégaux?).
 
C’est donc à ce stade inachevé que la nouvelle équipe municipale a récupéré ce dossier l’an dernier.
 
Une nouvelle estimation des Domaines a été ordonnée en cours d’année dernière. Avis finalement réceptionné en décembre 2014.

Au final, la mairie doit récupérer 632.000 euros. "Un prix qui apparait comme une solution financière équilibrée et conforme aux intérêts de la commune", indique la majorité de Vanessa Miranville. Une évaluation à 250€ le m2 trop élevée pour l’opposant Philippe Robert, surtout pour des "fonds de ravine en zone N". En réalité, les empiètements se situent sur des zones N et Uem. "Ce n'est pas la mairie qui a fixé le prix, c'est le service des Domaines", lui a répondu l’adjoint Robert Tuco. L’affaire a été votée à la majorité, sans le groupe des trois PCR (Deveaux, Deliron) mené par Philippe Robert. L’autre sensibilité dans l’opposition (Bordier, Rica, Héron, Fontaine, Brennus) s’est abstenue. Les heureux propriétaires ont deux mois pour contester la délibération du conseil.

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Sur le sujet : Quand la municipalité de Roland Robert faisait des cadeaux de 500.000€ à ses amis promoteurs


Les 638.500 euros (basés sur la surface cadastrale) ont été remplacés par les surfaces arpentées, ce qui donne au final une somme de 632.000 euros.
Les 638.500 euros (basés sur la surface cadastrale) ont été remplacés par les surfaces arpentées, ce qui donne au final une somme de 632.000 euros.

Jeudi 25 Juin 2015 - 07:53
LG
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1.Posté par ??? le 25/06/2015 09:14
Philippe ROBERT est bien mal placé pour contester quoi que se soir dans cette affaire: et surtout pas le prix demandé par le service des domaines!
A l'époque de l'ancienne majorité il s'est bien gardé de la fermèe!!
Mais comme dit nou même: "Demande mon frère si moin lé volère"

2.Posté par T.D.C. le 25/06/2015 10:37
Monsieur Philippe Robert, lors d'un conseil municipal en 2008 approuvant les acquisitions et cessions de 2007, vous avez voté une délibération faisant état de la vente des 7 parcelles concernées pour une valeur totale de 126.400€. Vous avez donc voté un FAUX puisqu'aucune cession n'a été réalisée!!!! Ce n'est qu'en 2012 que l'ADIP a ressorti l'affaire et c'est l'équipe MIRANVILLE qui a relancé la procédure!!! Et là encore, vous trouvez que le prix au m² estimé par le service des Domaine est trop élevé!! Quels intérêts défendez-vous, ceux de la collectivité, donc de l'ensemble des Possessionnais ou ceux des empiéteurs?? Continuez donc à déblatérer et à vous enfoncer davantage!! Au fait, où étiez-vous lors du CM du 17/12/2014 quand vos collègues ont approuvé les délibérations concernant JUJUBES???

3.Posté par doudou le 25/06/2015 12:59
Ah la moin la !!!!!!! moin lété conseil municipal hier soir . (moin la zamé loupe inne ) .
oté Philippe i nerve tro . i fo li fé comme lotre groupe loposition ; di lo zafère tranquillement , embale pas . par contre dopi deapartemental; AFD i cose pi ditout . mi croi qué son patte i commence gonflé .
moin la domandé si françois i kose ou si lé muet ; bougre la la zamé di ,in mot !!!!!!!!

4.Posté par maçonnerie le 25/06/2015 14:14
ces recettes font elles ou non partie du BP 2015, dont l'équilibre est basé sur une augmentation notable des impôts locaux ?

dans le cas où elle n'en ferait pas partie, le BS2015 doit constater ces recettes supplémentaires, et comme le budget doit être en équilibre, il conviendrait soit :
1/ d'augmenter les dépenses de la somme en question
2/ diminuer les taux de la fiscalité communale d'autant.

Madame le Maire, on le sait, s'est engagée dans des dépenses remarquables de par leur publicité, via des associations sportives (tournoi mary pierce, déplacement de 18 jeunes en football, ..), sans compter bien évidemment les recrutements affinitaires pour ne pas dire familiaux, et la cerise sur le gateau, sa copine de boite de nuit l'ancienne DGS basculée manu militari sur un autre poste, quand celle ci fit la démonstration de l'incapacité qu'on lui a rapprochée. (cf son cv!).

Aussi madame le Maire, nous, contribuable de la possession, attendons de vous que les 630 Keuros viennent en déduction de l'augmentation des impôts pour 2015. Démerdez vous comme vous voulez..mais le contribuable possessionnais n'est pas un pigeon..et si vous voulez connaître le nombre de contribuables qui paient réellement l'impôt sur votre commune, je peux vous le communiquer !


5.Posté par Allo moman bobo le 25/06/2015 14:17
Il a qu'à faire comme pour les marchés truqués de popa au sujet des cantines, en transmettant son CV à moman pour lui faire porter le chapeau ensuite dans l'hypothèse où ça partirait en sucette :-)

6.Posté par PAE ZAC MOULIN JOLI le 25/06/2015 14:36
Je suggère à Mmes MIRANVILLE et LAMBERT de vérifier si le promoteur s'est acquitté de la participation forfaitaire au titre du PAE soit 457 300€ sans les intérêts . Permis de lotir n° 08/2003/URB du 04/08/2003.

7.Posté par Donneur de leçon le 25/06/2015 16:43
Le fils de ...., qui la première fois qu'il a "travaillé" a valu à son père 48 heures de garde à vue, s'érige désormais en donneur de leçon!! Lui, l'ex-premier adjoint, l'ex-vice du TCO, ose affirmer que "c'était le souhait de l'ancienne équipe de régulariser ces situations". Rien que ça!!! Pourquoi avoir produit un FAUX état de cession en 2008 faisant croire que tout était régularisé??? Pourquoi rien n'a été fait quand l'ADIP a déterré le dossier caché en 2012??? Au lieu de l'ouvrir maintenant pour sortir des âneries, mieux vaut la boucler!! Na point la honte!!!

8.Posté par LES LANGUES SE DELIENT le 25/06/2015 18:29
Déroulement de l'arrangement de 12 600 000€
1- un repas 5*+ est organisé avec invité d'honneur Mme le maire et son 1er Adjoint dans un Grand Jardin à la ravine des lataniers dans une maison construite sans permis à la Possession .
2-Lors du repas définition de la strategie de 12 600 k€/ financement d' élect....
3- les jours qui suivent Madame le Maire anticipe la décision du juge ;comme par hasard elle est devenue voyante .
4 - Influence des conseillers de l'équipe Miranville.
5 -Conseil municipal extraordinaire
6 - sans attendre la fin des recours contre la délibération ,elle fait un 1ER paiement avancé de 700 000 €
7 - Augmentation des impôts de 10 %
Nous trouvons que les circonstances de cette affaire pas très claires et sont extrêmement Grave Mme le Maire. il s'agit de notre l'argent.

9.Posté par EXPROPRIATION terrain constructible à 800€/m2 le 25/06/2015 18:47
cool pour les futurs expropriés , les terrains en causent sont en zone non constructible donc la commune vend des terrains non constructibles à 250 /M2 . Ca fera jurisprudence pour les futurs expropriés.
demain si la commune veut exproprier un terrain constructible il faudra payer au moins 800 €/M2 pour être en adéquation avec sa logique .

10.Posté par Les langues se mordent le 25/06/2015 18:58
Un peu de patience post 8. TOUTE la lumière sera faite sur cette grosse magouille dont est responsable l'ancienne majorité!!! En attendant attention de ne pas vous mordre la langue......

11.Posté par LE RAS LE BOL le 25/06/2015 18:59
IL FAUDRA QUE MADAME LE MAIRE EXPLIQUE POURQUOI LES VOITURES COMMUNALES SONT CHEZ LES PARTICULIERS (élus et employés )QUI TRAVAILLENT A LA COMMUNE AUX DETRIMENTS DES CONTRIBUABLES . POURQUOI CES AVANTAGES EN NATURE HORS LA LOI AUX FRAIS DES CONTRIBUABLES . TROP C'EST TROP , C'EST LE RAS BOL;

12.Posté par DETOURNEMENT DES FONDS PUBLICS le 25/06/2015 19:02
Concernant la voiture de fonction , selon la loi , ni le DGS , ni même le Maire lui même , ne peuvent accorder à qui que ce soit un véhicule de fonction . il faut absolument que cela passe par une délibération du conseil municipal . Sachant que que ces avantages en nature font l'objet de cotisations sociales sans oublier que ces avantages font également l'objet de déclarations fiscales. Alors pourquoi les élus sont hors la loi .
Pourquoi tous les élus , tous les chefs de service beneficient de voitures de fonction en toute illégalité pour se promener partout . ce sont des petits avances entre amis aux frais des contribuables .
Pourquoi cautionnez vous vos amis? vous êtes hors la loi de ce fait.
Ces dépenses entraineront un coût supplémentaire aux contribuables et non négligeables quand la commune sera redressée par la CGSS .
Marre de nous faire exploiter .C'est un détournement des fonds publics .

13.Posté par HARCELEMENT le 25/06/2015 19:07
le personnel communal est victime de pression constante de la part de madame le maire et des adjoints. Madame le Maire a crée cette situation pour décourager et pousser le personnel à la démission afin de mettre en place ses engagements electauraux ,ses propres amis incompétents comme par exemple le DGS parisien .
le harcèlement moral est un délit ,réprimé par l'article 222-33-2 du code pénal par 1 an d emprisonnement et 15 000€ d'amende , le harcèlement moral supposé des agisssements répétés ayant pour effet une dégradation , des conditions de travail susceptible de porter atteintes à la dignité de l'agent ,d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel.
Nous sommes plus de 30 % madame le maire et nous avons assez de vous subir .

14.Posté par une gestion catastrophique le 25/06/2015 19:09
Votre très mauvaise gestion de l'affaire souprayen par madame le maire ci aprés .
Ce ne sont pas nous les Possessionnais innocents qui devront payer pour les élus incompétents . C'est de l'INJUSTICE Madame le Maire . Ne comprenez vous pas qu'il faut vendre une partie du patrimoine de la commune et non pas augmenter de 10% nos impôts . les Possessionnais sont pour rien dans cette affaire .
Pourquoi avez vous anticipé sur la décision du juge ? la dette allait être voisin de zéro voir annuler .Non mais là vous avez fait une très très grosse boulette . Qui a t il derriere tout cette affaire ?

15.Posté par aucun espoir le 25/06/2015 19:11
C est une commune en dérive depuis que mme Miranville a repris les commandes de la collectivité.
Sans un vrai capitaine , ouvert d'esprit et au dialogue on n'avancera pas .
En un an madame Le Maire a fait plus de dégâts que son prédécesseur en 40 ans.C 'est terrible.Pire Mme Le maire par son orgueil mal placé ne se rend même pas compte de la gravité de la situation et pourtant il suffit d'ouvrir seulement les yeux .
J 'ai explique mon enfant de 10 ans ce qui se passe dans cette commune avec Mme Miranville concernant sa mauvaise gestion . Il m 'a fait fait comme réponse qu'elle est folle et qu'elle devrait laisser sa place à quelqu'un d'autre.
Oui et oui madame je suis d'accord avec mon fils .

16.Posté par ARRANGEMENT ENTRE AMIS le 25/06/2015 19:29
Madame Miranville porte parole de la justice du droit et de la transparence (rire )
signataire de la charte ANTICOR .Accueille bras ouvert son bienfaiteur SOUPRAYENMESTRY qui na pourtant eu qu'une infirme partie de l'électorat possessionnais
Qu'a donc cet homme zaffaires à lui proposer ???Hein madame lo Maire

17.Posté par C''''''''''''''''EST FINI SI ON CHANGE PAS DE MAIRE le 25/06/2015 19:38
La politique est terminée pour madame Le Maire . Elle a dupé tout le monde et en un an elle a fait plus de casseroles que son prédécesseur en 40 ans . Nous les Possessionnais nous sommes victimes de la mauvaise politique de madame Le Maire . Elle a augmente nos impôts de 10%. Elle négocie avec la famille souprayen en arrêtant la procédure judiciaire et leur paie aux frais des contribuables 12 600 000 €.
Elle favorise ses amis comme l 'embauche de l 'incompétence DGS Parisien toujours aux frais des contibuables en méprisant l 'embauche des réunionnais .
elle veut gérer la Région or elle n'est pas même capable de gérer une mairie . elle veut quoi mettre la Reunion en faillite ???

18.Posté par Le Justicier le 25/06/2015 20:15 (depuis mobile)
Que de commentaires si intelligents en si peu de temps ! Trés vilain signe de panique de la part de ceux qui seront très bientôt les clients du procureur. Bonne soirée quand même.

19.Posté par NON A L 'AUGMENTATION ABUSISIVE le 26/06/2015 02:53
DU JAMAIS VU : 10 % D'AUGMENTATION DE NOS IMPOTS EN UNE SEULE FOIS ; C'EST DE L'INCONSCIENCE .MADAME , NOUS VOUS RAPPELONS QUE NOS SALAIRES N'ONT PAS AUGMENTES DEPUIS 5 ANS . AVEZ -VOUS FUME UN JOINT OU PRENEZ-VOUS LES POSSESSIONNAIS POUR DES IMBECILES . NOUS REFUSONS CETTE HAUSSE ABUSIVE .RETIREZ CET ARRETE MUNICIPAL.

20.Posté par HONTE le 26/06/2015 03:06
Le courage en politique et notamment lorsque l'on veut gérer une une mairie, ce n'est pas s'attaquer aux employés communaux, il s'agit, une fois les élections passées, de prendre son courage à deux mains et d'assumer, prendre ses responsabilités. À la Possession, le personnel n'est pas plus inféodé à son patron, qu'à St Pierre, Saint Paul, un magasin de bricolage ou une grande surface. Combien de nouveaux maires ont pris des mairies, et en dehors de quelques cadres ou membres de cabinet, ont-ils conduit des chasses aux sorcières comme vous le faites ? Se sont-ils cachés derrière les employés communaux ou la gestion du maire précédent, pour expliquer le fait qu'ils avaient menti à la population et ne mettaient pas en oeuvre leurs projets ? Vous avez toujours une excuse !
Le personnel territorial d'autant plus que la plupart sont des fonctionnaires, ils travaillent donc pour le pouvoir en place, encore faut-il avoir un projet, un peu de savoir-faire en matière de management, de cohérence dans ses choix et de véritable courage politique, et oui c'est tout !.. Contrairement à ce que vous dites Mr Philippe Robert n'a pas été élu par des nostalgiques, mais par les déçus du miranvilisme et sans doute par beaucoup d'employés municipaux : car ce sont des citoyens, il faut les respecter, beaucoup ont voté pour vous en 2014.. Le PCR a perdu 1500 voix, héhé, mais combien de voix a perdue Mme Miranville ? De toute façon elle a perdu les élections un point c'est tout, aïe bobo.. Malgré de honteuses tentatives de Mme la maire, pour essayer de se racheter une conduite en se faisant passer pou Robin des bois, jusqu'à l'utilisation de notes de service arrivant le samedi veille des élections dans les foyers. Monter les employés les uns contre les autres, essayer de dénigrer les cadres, ça ne marche pas ! Il suffit de constater le nombre de cadres présents et soutenus pendant la grève.. Et bientôt le TA ( ça existe aussi le harcèlement dans la fonction publique)..
Allez, Mme Miranville ça ne va pas, il vous faut le reconnaître, il y a un monde entre faire de la politique dans les salons ou les boîtes de nuit un verre à la main, parler de frigo de classe A et de nourriture bio et gérer une mairie..

21.Posté par CHEFS AMATEURS le 26/06/2015 03:28
Nous sommes les chefs c'est nous qui commandent .Depuis quelques temps Madame le Maire ainsi que ses adjoints se prennent pour des chefs avec ZERO compétence , ils démarquent dans les services , nous donnent des ordres et se contredisent le lendemain en nous engueulant . Des Ordres insensés avec de la Stupidité en quantité , aucune logique que des anneries .CE SONT DES AMATEURS . avec une telle ambiance , nous sommes démotivés ça craint pour le fonctionnement de la commune .
Madame le Maire vous plaisantez en disant que vous voulez vous présenter au Régionnal

22.Posté par Allo moman bobo le 26/06/2015 17:29
"C'était notre souhait, à l'ancienne équipe, de régulariser ces situations"; c'est du vent ça, comme ce qui explique votre présence en politique. Ce qui est par contre parfaitement tangible ou avéré, c'est que c'est Robert Sénior l'artisan consciencieux de ces "situations" irrégulières. C'est décidément une habitude familiale de chouiner une fois pris la main dans le sac... Et ce n'est manifestement pas fini. Attention, moman ne sera pas toujours là pour changer les couches !

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