Société

Les recours anti-NRL sur l'environnement rejetés

Le tribunal administratif a rejeté ce jeudi les recours de deux associations de protection de l’environnement qui avaient mis en doute la légalité de l'arrêté du préfet de La Réunion autorisant les travaux de la nouvelle route du littoral.


Ce jeudi 26 mai 2016, le tribunal administratif de La Réunion a rejeté les requêtes des associations agréées au titre de la protection de l’environnement, France nature environnement et la SREPEN (société réunionnaise pour l’étude et la protection de l’environnement), qui contestaient les décisions autorisant, au titre des dispositions du code de l’environnement sur l’eau et la protection des milieux aquatiques et marin, la région Réunion à réaliser la nouvelle route du littoral déclarée d’utilité publique, et à déroger à des interdictions liées à la préservation d’espèces animales protégées.

S’agissant de l’autorisation à réaliser les travaux, le tribunal a estimé que le dossier de demande d’autorisation comportait le document d’incidence exigé par les dispositions du code de l’environnement, analysant avec suffisamment de précisions les impacts du projet sur le milieu aquatique, notamment la modification du trait de côte, et les effets de la mise en place à titre compensatoire de récifs artificiels.

Sur le fond, le tribunal a estimé qu’il pouvait, en l’espèce, être dérogé au respect de l’objectif relatif au bon état écologique et chimique des eaux, dès lors que le projet autorisé de liaison routière sécurisée entre Saint-Denis et La Possession répond à un intérêt général majeur pour le territoire réunionnais, et que les objectifs du projet ne pouvaient être atteints par d’autres moyens constituant une option environnementale sensiblement meilleure et réalisable à un coût économiquement acceptable.

Sur ce dernier point, il a en effet écarté l’argumentation des associations requérantes qui soutenaient que l’option « deux viaducs » était de ce point de vue préférable à celle de l’option « digue + viaduc » qui a été retenue. S’agissant des autorisations de dérogation aux interdictions relatives à la préservation des espèces animales protégées, le tribunal a admis que les études figurant dans le dossier de demande étaient suffisantes pour permettre d’apprécier l’impact du projet sur les espèces concernées.

Sur le fond, le tribunal a estimé que les conditions prévues par le code de l’environnement pour délivrer une telle dérogation étaient remplies, tant en ce qui concerne l’absence de solution alternative satisfaisante, que la condition de ne pas nuire au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle.
Vendredi 27 Mai 2016 - 05:10
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51.Posté par DAKATINE le 29/05/2016 09:47 (depuis mobile)
49- 50. Dazibao
D'accord avec vous !

50.Posté par Dazibao le 28/05/2016 20:19
Assemblée nationale:
intervention de Noël MAMERE . intervention fort intéressante qui soulève un vrai problème de droit.

"Il a enfin été question d’un débat intéressant, qui n’a jamais été ouvert dans cette maison. Il concerne le Conseil d’État, créé par Napoléon – vous savez, cet organe qui juge qu’il ne faut pas construire le pont sur l’île de Ré une fois que celui-ci est terminé, ou qui rend un arrêt considérant comme illégal un barrage, d’ailleurs tout proche de Sivens, qui n’en est pas moins resté en place… Je vous conseille vivement la lecture d’une tribune publiée aujourd’hui dans Libération par un chercheur, sous le titre « Le Conseil d’État, verrou de l’Élysée ». Comment le juge administratif peut-il à la fois dire le droit et conseiller le prince ? Ce sujet mérite tout notre intérêt lorsque nous réfléchissons aux réformes à venir : sans doute devrions-nous envisager la suppression du Conseil d’État.

49.Posté par Dazibao le 27/05/2016 18:54
L'Etat (pot de fer), l'Europe, la Région, ont investi...

Les grosses entreprises (dont les patrons ont les zoreilles des dirigeants politiques (Président, 1er ministre etc.).
Le juge est un fonctionnaire.

Vu l'ampleur du projet, des investissements faits, qui peut croire qu'un 'tit juge osera contredire la volonté étatique.
C'est plié d'avance. Trop d'intérêts en jeu pour que la situation s'inverse. Comme un mot peut avoir dix significations, le juge sait faire......

48.Posté par Dazibao le 27/05/2016 18:49
Les recours anti-NRL sur l'environnement rejetés ......à la mer.....?

47.Posté par GIRONDIN le 27/05/2016 17:03
43.Posté par Aux posts 40-41

TRADUCTION par Google:

Byinto de l’or ziz et sont pécheurs et ils ont prit grand... He Emmy ce paké va....
Port de vacances son courriel he non, il et ses dents », anboutéyiaz.... Tahiti gratwi....
Nous......

"..... Koné ne mur pas bien sûr sa cé ar'derr « Sun » sinon si je gainll pas le sommeil 'Mé konm '' sucre '' I '' Dan '' enterrement le rêve en' j’ai déjà de son vent roi Martin si hôtel he « Akizé avec » bande ' tour'trel '... ''

46.Posté par Zoizo le 27/05/2016 16:50 (depuis mobile)
Zot la vu si l avais pas transparence n aurais pas annule et rejet zot demande la zot la fait un l ereur la

45.Posté par Pamphlétaire le 27/05/2016 14:06
Ceci est le côté administratif des demandes auprès du TA. Il reste l'enquête préliminaire d'ordre judiciaire mais là ce n'est pas pour la NRL directement, c'est pour les pots-de-vin, fausses factures, factures surfacturées, entente portant à la subordination...Peut-être que l'enquête sera clôturée quand la NRL sera livrée...
Et le péage, on y pense car il est conçu et coincé au fond d'un tiroir...

44.Posté par Reveillez vous le 27/05/2016 13:07
bobo et autre monica

donc la route c est quelque chose de formidable..un beau projet extraordinaire ?

- combien va couter jusqu au bout cette route ?
- pourquoi ne pas avoir choisi un projet moins chére, plus rapide et plus écologique ?

c est sur on va faire parler de la réunion ..mais pensez vous vraiement qu'une route fait venir du tourisme .?
pensez vous que les gens ne vont pas encore raler avec l augmentation des impots ? des frais de douane ?
toujours pour cette route qu on soit bien d'accord...

On va payer chére pour un service minimum...on déplace que le probléme....c est tous....
AU SUIVANT DE GERER le probléme suivant..c est ca un beau projet ?

je parle même pas des destructions corau et autre carriére et roche ...car la .....y aurais aussi a dire

43.Posté par Aux posts 40-41 le 27/05/2016 12:33
No entiendo nada de lo que escribe Gran Gaga.
Lo siento mucho !

42.Posté par impuissant le 27/05/2016 12:14
Je suis actionnaire dans la NRL , en payant beaucoup impôts , il n'est pas question d'avoir un payage concernant cette route , les politiques, surtout le Président de région auront un passe droit .
Avec se payage je préfère allez en métropole avec ma femme et avoir 2 grade du corps qui nous suit dans tous nos déplacements

41.Posté par Grangaga le 27/05/2016 11:09
Lo ziz' là byinto y pran son gro ....paké l'arzan y sa va li......
Po son vakans' li maill' pa li dan l'anboutéyiaz', li sa ....Tahiti gratwi.....
A nou.........

".....Mi koné pa si cé l'ar'dèrr' solèy'
Sinon sa si mwin la gainll' somèy'
Mé konm' sik' mwin la tonb' dann' in rèv'
Mwin té d'van l'Rwa Martin si l'otèl'
Akizé avèk' in bann 'tour'trèl'..........."

........Tann' la zou.......si in koté y bril' tro, la di donn' l'ott'.....é si la pi la plass', lèss' l'éritaz' noutt' marmay'....
Lé tro...gnon!!!!!!!! Papa èk' momon la pans' a nou.....Nou Roul Languètt' outt' momon!!!!!!!!!!!!!

40.Posté par Grangaga le 27/05/2016 11:09
Lo ziz' là byinto y pran son gro ....paké l'arzan y sa va li......
Po son vakans' li maill' pa li dan l'anboutéyiaz', li sa ....Tahiti gratwi.....
A nou.........

".....Mi koné pa si cé l'ar'dèrr' solèy'
Sinon sa si mwin la gainll' somèy'
Mé konm' sik' mwin la tonb' dann' in rèv'
Mwin té d'van l'Rwa Martin si l'otèl'
Akizé avèk' in bann 'tour'trèl'..........."

........Tann' la zou.......si in koté y bril' tro, la di donn' l'ott'.....é si la pi la plass', lèss' l'éritaz' noutt' marmay'....
Lé tro...gnon!!!!!!!! Papa èk' momon la pans' a nou.....Nou Roul Languètt' outt' momon!!!!!!!!!!!!!

39.Posté par Zoizo le 27/05/2016 11:05 (depuis mobile)
Quand touristes va venir ici au moin na gagne fait montre a zot nout belle route sur la mer la pas rien quen france et l amerique que nena sa

38.Posté par HENRI le 27/05/2016 11:05
Après cela j'ose espérer qu'ils vont essayer de se calmer et d'areter de faire des recours inutiles , cette route est démarrée , rien ne peut plus l'areter

37.Posté par Zoizo le 27/05/2016 11:03 (depuis mobile)
Quelle belle iles la reunion avec une route comme sa merci president au moin ou la tiembo parol pas comme deux trois

36.Posté par Zoizo le 27/05/2016 11:02 (depuis mobile)
Ote sa un route sa un chantier gout a nout les vert nous familles quand va passent dessus n aura le coeur claire sauf si un requin y gagne saute en l aire pour bouf les gens sa metonnerais

35.Posté par monica le 27/05/2016 10:53
franchement comment on aurait pu laisser passer un gros chantier comme celui la, s'il ne respecter pas les normes. Il faut arrêter un peu la polémique et surtout de ternir notre image. cette route elle est primordiale pour le développement de la Réunion et un élus depuis tout ce temps c'est mouillé la chemise pour offrir aux Réunionnais une solution.

34.Posté par tony le 27/05/2016 10:50
cette route se feras, on en as besoin. C'est une solution pereine dans le temps.

33.Posté par bobo le 27/05/2016 10:42
Arrête fatigue à nous avec l'hypocrisie de dire que zot c'est des défenseure de l’environnement car c'est pas zot klan l'a réalise ce beau projet de la NRL pour les réunionnais ,aucun respect pour la population avec vos recours à la con

32.Posté par Le Jacobin le 27/05/2016 10:18
La bonne démarche consisterait à ce que l’État ne verse plus des fonds à nos députés, sénateurs qu'ils distribuent entre copains, le cas présent est le plus visible.Eh bien oui la réforme de l'état commence de haut en bas, il est temps de mettre fin au copinage de fric. Quelle absurdité que de verser 140 000€ à un sénateur, député+9000€ de frais de secrétariat pour entretenir un réseau d'autant plus qu'ils ne mettent pratiquement jamais les pieds dans hémicycle pour défendre les intérêts pour lesquels ils ont été élus.

Il faut comprendre ceux qui manifestent aujourd'hui, la réforme de l'état oui.....en commençant d'abord par le haut.

31.Posté par Réveillez vous le 27/05/2016 09:58
LE temps que la route sera fini....

on aura augmenté de combien le nombre de voiture sur la réunion ?
et après on fera quoi ? une double route....?

mais l augmentation se véhicule individuel aussi .....bref c est SANS FIN

au lieu de mettre en place des vrais solution collectif en transport..qui marque...qui on fait leur preuve
...
regarder avec les tram....plus de soucis...plus de retard..plus de bouchon..
et des ENORME economie (prix d'achat véhicule, carbrant, entretien, pollution.... en moin pour les MENAGES)

MAIS POUR CELA IL FAUT
- Une réelle volonté...pas de parole...mais des actes
- a coté des autre moyen collectif avec des départs REGULIER
- Augmenté énormément les stations

Mais comme déjà a la base...personne ne veux résoudre le problème
avec en plus des bus gérer une fois par le NORD, SUd , Est , ouest......
c est la MERDE ! et inefficace..

donc pour ceux qui sont pour la Route litoral....
Ne vous étonnés pas d'avoir toujours les mêmes problèmes de bouchons
avec en prime..une belle augmentation des impots direct ou indirect !!!
car faudra bien la payé cette magnifique route....que ce soit europe, region, département, etat...c est nous..et nous seul !!!!!

30.Posté par isa le 27/05/2016 09:10
Bonne nouvelle pour la NRL.

29.Posté par lilou le 27/05/2016 09:09
Cette route on en a besoin, les défenseurs de l'environnement , trouver autre chose à combattre ou débattre les intellos bobos et savates 2 doigts.

28.Posté par zik le 27/05/2016 09:08
Le chantier est bel et bien commencé. Alors messieurs les détracteurs, passez à autre chose.

27.Posté par olivia le 27/05/2016 09:06
elle se feras cette route. on en as besoin alors les détracteurs et leurs 30mil euros allez bat kré

26.Posté par Gerome le 27/05/2016 09:05
Ah ben dites donc les écolos
en fait si vous allez au bout de votre logique, il faudra qu'il n'y ai pas d'hommes et de traces de lui sur la planete....
je vous invite à commencer à nettoyer la belle bleu en commençant par vous.....ca nous fera des vacances !!!!
oui, faut protéger le milieu : mais commençons par protéger les notres !!!!! mais évidement pour les écolos du cru : Créole dernier race, pour vous meme zot toutous y vaut mieux que nous !!!!!

25.Posté par Vanessa le 27/05/2016 08:55
Les opposants à cette route laisserons peut être le chantier se terminer maintenant !!!

24.Posté par Paul le 27/05/2016 08:51
Certains arrêteront peut être de tout essayer pour stopper ce chantier !! Hier la population a parlé aujourd’hui c'est la justice ! Difficile maintenant de venir contredire ce chantier !

23.Posté par Lola le 27/05/2016 08:48
Et ben voila une bonne nouvelle ! Et pour ceux qui en doutaient encore la NRL se fera bien !!!

22.Posté par dègue le 27/05/2016 08:47
et dire que tous croient qu'il n'y aura plus de bouchons ek nrl... !!
stupido

21.Posté par Pipoteur le 27/05/2016 08:45 (depuis mobile)
Y a quand même encore des demeurés qui pensent que cette route va résoudre le problème des embouteillages !! Ça sera forcément pire et pas besoin d'avoir fait les ponts et chaussées pour savoir ça. Aucun travaux prévu à st Denis ça vous parle ?

20.Posté par Colette le 27/05/2016 08:15
Alors à ceux qui racontent n'importe quoi depuis trop longtemps , voyez la Région a été transparente , fait les choses dans les règles et a eu gain de cause encore une fois , cette route se construit quoi que vous intentiez

19.Posté par GIRONDIN le 27/05/2016 08:02
.. réalisable à un coût économiquement acceptable. 😁 eux ils savent...

On s'en fout des oiseaux, des moineaux, des baleine aux, des coreaux des crapeaux, des roseaux, nous veut la route pour nos toteaux.
😳

18.Posté par matou le 27/05/2016 07:54
je propose un truc: INTERDICTION A TOUS CEUX QUI SONT CONTRE LA NRL DE PRENDRE CETTE ROUTE! Passez par la montagne!

17.Posté par Ma sonnerie le 27/05/2016 07:46 (depuis mobile)
L intérêt général et le moins mauvais choix (comme si le TA était compétent en expertise technique..!)/ouvre droit à ce que n'importe quoi, n importe comment et n'importe qui puisse se faire n importe où et soit opposable par exemple au parc national

16.Posté par almuba le 27/05/2016 07:15
C'est la bonne nouvelle du jour.
Ces associations de bobos finiront peut-être par cesser leurs combats stériles pour avoir une existence.

15.Posté par eno le 27/05/2016 07:06
Vive la NRL !
Vive Didier Robert !
Vive la vraie Justice !

Que les perdants paient les frais !

14.Posté par Marjorie le 27/05/2016 06:57 (depuis mobile)
Les opposants seront déçus. La NRL continue son chemin.
Au moins le message sur le fond est clair : pas d''alternative meilleure que le NRL.

13.Posté par julien le 27/05/2016 06:42 (depuis mobile)
Les associations dégringolade rentrer à leur case et constater qu'ils ont exercés des voies de droit et qui n'ont pas abouti dans leur sens.
J'espère qu'ils respecteront ca !

12.Posté par Roland Emmerich le 27/05/2016 06:40 (depuis mobile)
La justice a encore tranchée une nouvelle fois en disant que les lois ont été respectées.
Le chantier de la NRL peut continuer

11.Posté par ange le 27/05/2016 06:34
alé gout a nou, qui ça y veu essay encore arrete la route, nous on veut avancer, ne plus avoir des éboulis finis les embouteillages et vous c' est tou le contraire que vous nous avez voulus.

10.Posté par jes le 27/05/2016 06:32
Mettre en doute un magistrat, ces gens se croient vraiment plus fort que la loi.

9.Posté par valerie le 27/05/2016 06:30
vous n' avez pas compris que ce chantier ne s' arrêterai pas, comment faut il vous faire comprendre!!!!la justice a tranché

8.Posté par Pierre le 27/05/2016 06:25
Il dit quoi le gunet maintenant ?
Il va faire comme le candidat déchu, déçu et échu... se montrer supérieur au juge !!

Est-ce que le cadeau de Vergès vous a servi pour payer les recours contre la NRL ?
Était-ce suffisant ?


7.Posté par Melinda le 27/05/2016 06:22
Alors mon cher Armand, c'est donc à cela qu'a servi les 30 000 € offert par Vergès, de sa part de réserve parlementaire....

Pas sûre que vous ayez encore, à moins que Vergès ne le sort de sa poche personnelle !!!

6.Posté par LE T.A. prend les Réunionnais pour des demeurés le 27/05/2016 06:20
Sur le fond, le tribunal a estimé que les conditions prévues par le code de l’environnement pour délivrer une telle dérogation étaient remplies, tant en ce qui concerne l’absence de solution alternative satisfaisante
Aucune loi n'interdisant de commenter une décision de justice (c'est une faveur habituelle faite aux juges, c'est tout), l'association "Réagissons !" constate le parti pris du T.A. pour favoriser le dieu Argent représenté à La Réunion par le groupement Bouygues & Vinci.
Le tribunal administratif prend ses interprétations délirantes pour la réalité.
Il existe bel et bien au moins DEUX solutions alternatives terrestres bien meilleures que le projet en mer NRL.
Comme d'habitude, le T.A. botte en touche en laissant les plaignants aller à Bordeaux.
C'est une attitude lâche.
Cela fait gagner du temps aux entreprises pour continuer les travaux.
Mais, sachez, M. Chemin, que les partisans dune route sur terre s'asseoient sur votre jugement à la mords-moi-le-nœud et ne baissent pas les bras.
Armand GUNET
Président
"Réagissons !"

5.Posté par jimmy le 27/05/2016 06:19
stop l'embouteillage vive la NRL vive Didier. Laissea li travail aster

4.Posté par moranne le 27/05/2016 06:18
on comprend mieux l'agitation de certaines associations, voila ou sont passés les 30 000€ de subventions de M verges dans des recours au lieu de vraiment faire des action pour la nature.pffffff

3.Posté par Arrow le 27/05/2016 05:39
Le tribunal a décidé et maintenant que ce chantier puisse continuer

Laissez les gens travailler tranquillement

2.Posté par Fab le 27/05/2016 05:26
Vous pensez bien que s'il y avait eu risque, les travaux n'auraient jamais pu commencer.
maintenant à tous les détracteurs ...

Fermer le ban.

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