Politique

Les Avirons: Le recours en annulation des municipales échoue

Le Conseil d’Etat examinait ce mardi le contentieux des élections municipales des Avirons. Le rapporteur public en a conclu au rejet de la requête en annulation portée par Jean-Daniel Dennemont. Décision, pour la forme, dans moins de quinze jours.


Michel Dennemont gardera son écharpe
Michel Dennemont gardera son écharpe
La requête en annulation des municipales 2014 aux Avirons n’a plus aucune chance d’aboutir.

L'avis du rapporteur public devrait logiquement être suivi dans les mêmes termes car les moyens soulevés par le candidat malheureux des municipales, Jean Daniel Dennemont (39,63%), ont été rejetés dans leur totalité.

Le rapporteur public a considéré que l’écart de voix entre les deux candidats n’était pas de nature à remettre en cause l’élection et la démonstration du requérant n’a pas été considérée de manière générale comme "convaincante".

L’utilisation des moyens de communication publique de la municipalité avait été soulevée par l’opposant au maire. Le rapporteur public a toutefois considéré que Michel Dennemont (50,72%) a suffisamment apporté "la preuve du caractère purement informatif de la publication municipale même si l’on y retrouvait des informations fiscales et des sujets similaires à ceux qui peuvent être abordés lors d’une campagne. Les éléments retracés dans la publication étaient des éléments objectifs qui ne présentaient aucun caractère polémique, de sorte que la publication municipale n’est pas de nature à altérer la sincérité du scrutin", selon le rapporteur.

Les illuminations de Noël dans le but de propagande ainsi que la rénovation du Chemin Baronce n’ont pas retenu l’attention du rapporteur public. Ce dernier estime que Jean-Daniel Dennemont n’apportait pas la preuve que les illuminations de Noël et la rénovation de la voirie auraient été utilisées comme un outil de propagande électorale.

S’agissant enfin de l’augmentation du nombre de contrats aidés, le rapporteur public a considéré que cette augmentation n’était pas suffisamment significative pour être considérée comme suspecte, d’autant que la démonstration du maire avait  bien démontré que les contrats aidés étaient fondés et justifiés.

La décision du Conseil d’Etat sera connue sous quinze jours.
 
Mercredi 13 Mai 2015 - 07:22
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1.Posté par madameDindon le 13/05/2015 13:07
Normal le TA n'est pas la pour rendre justice!
D'ailleurs je connais qq1 qui attend depuis 1 mois d'avoir son numéro de recours... pourtant ce n'est pas les vacances.... alors encore un peu et il va non pas protester devant.... mais s'installer directement dans le TA et n'y sortira que lorsqu’il aura son numéro de recours!
Voila la justice de notre pays... ça se résume à ses quelques lignes!

2.Posté par Moustik le 13/05/2015 14:25
A quand le changement aux avirons, cette ville qui dort tant, un maire qui ne fait plus rien.

3.Posté par ANTI LPA le 13/05/2015 14:57
michel dennemont AUTORISE TOUTE LES CONSTRUCTION ILEGALE DE THIERRY ROBERT ET DE SES AMIE SUR LA COMMUNE DES AVIRONS ...!!!

4.Posté par maçonnerie le 13/05/2015 15:39
des guirlandes comme élément de recours ?????? non sérieux, y a un dennemont qui fait honte au nom qu'il porte...

5.Posté par lol le 13/05/2015 16:24
ce n'est que partie remise. maintenant il faut que le maire travaille pour sa commune et dise à LB d'arreter de mettre des batons dans les roues des autres pour qu'enfin l'equipe avance

6.Posté par Division le 13/05/2015 20:48
Heureusement pour le maire que cette élection n'est pas annulée. Il a du mal à tenir Roselyne Lucas qui veut prendre sa place. comme le maire a peur de son mari Laurent Lucas, directeur de cab, bonjour l'ambiance pour tenir sur un mandat.

7.Posté par rosa le 13/05/2015 22:06
arrete critiquer madame Line, elle est plus intelligente et elle a pas un mari dans le bureau de monsieur Michel notre Maire tout les jours.Line est fidèle , elle a pas était avec eric avant. il faut avoir confiance, je croie a toutes ses promesses. monsieur Michel Dennemont notre Maire pour longtemps si Dieu le veut et tans pis pour le neveu perdant. vive les avirons et vive Michel

8.Posté par Paul V le 14/05/2015 17:56
Linerose Baillif méritait mieux que roselyne Lucas arriviste, opportuniste, opposante du maire dans les années 2000. Le maire devrait se méfier des Lucas, adeptes à la trahison.

9.Posté par lol le 15/05/2015 11:38
il faut arrêter de dire que Line est plus intelligente, comme si cela se calculait. Roseline a eu au moins le mérite de faire une très bonne campagne pendant que l'autre mettait des batons dans les roues.LB, aret rale le coeur!!! nou né na 5 ans pou travail.

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