Faits-divers

La plainte en diffamation de la Réserve marine jugée en audience publique

Suite à la diffusion d'une affiche jugée diffamatoire, la Réserve Naturelle Marine réclame l'interdiction de sa publication et demande des dommages et intérêts. L'audience publique se déroulait ce matin au Tribunal de grande instance de Champ Fleuri. Le délibéré sera rendu le 22 août prochain.


La plainte en diffamation de la Réserve marine jugée en audience publique
Hugo semble encore sonné à la sortie de l'audience auprès du juge des référés du Tribunal de grande instance de Champ Fleuri. Le 1er août dernier, il recevait une assignation à comparaître pour des faits de diffamation. A l'origine de cette action, une plaine de la Réserve naturelle marine, qui remet en cause une affiche (voir photo ci-dessous) que le jeune homme a réalisé et publié sur sa page Facebook, avant de la faire publier sur la page de l'association OPR entre autres.

Alors que le débat sur le danger requins refait surface, après l'attaque mortelle d'une  adolescente en baie de Saint-Paul, le 17 juillet, Hugo, un étudiant de 20 ans, conceptualise et diffuse le plus largement possible une affiche qu'il distribue à la veille d'une manifestation pacifique "en hommage à Sarah". Celle-ci exprime en en-tête, sur un bandeau rouge : "Réserve Marine, IRD et j'en passe Bande Zassassins...". Plus bas, sur fond bleu, "AGIR pour l'avenir de nos enfants". Au centre on peut apercevoir, en ombres chinoises, deux enfants se tenant par la main.

Une affiche qui a tout de suite choqué et "discrédité" les institutions mentionnées et surtout les salariés de la Réserve naturelle marine, représentée par son avocat, Me Jean-Pierre Gauthier. "Les faits sont graves, dit-il. La Réserve marine que je représente, est traitée d'assassin. Son personnel est estimé responsable, par de tels propos, de la mort des personnes victimes des attaques de requins, dont celle qui a eu lieu le 15 juillet en baie de Saint-Paul. Plus grave, on estime également qu'il y a préméditation de la part de mon client car c'est bien le sens du terme. Selon la défense, Hugo, en raison de son jeune âge, ne connaîtrais pas la signification du terme 'assassins'. Les mots peuvent être lourds,  douloureux et ici discréditant. Par conséquent nous demandons l'arrêt définitif de la diffusion de cette affiche".  

"L'acte d'un jeune homme qui a simplement voulu prendre part à un débat sensible"

Dans son plaidoyer, Me Charlotte Perrisse, qui représente Hugo, a d'abord souhaité rappeler le contexte sensible dans lequel est apparu l'affiche mise en cause: "Cette affiche a été publiée sur plusieurs sites dont OPR, Prévention Réunion, ou encore l'ARD, à l'aube de la manifestation en hommage à Sarah. L'adolescente est la 9e personne à avoir été attaquée par un requin et la cinquième tuée. Ce jeune homme, qui n'a que 20 ans, qui fait des études de graphisme, a simplement souhaité exprimer son opinion, prendre part à un débat public, sur un sujet sans doute trop sensible..."

Pour la défense "cette action est non fondée, car aucun acte précis n'est décrit et associé sur cette affiche, au terme "zassasins". Cette action ne dépend donc pas d'une juridiction civile, car c'est l'une des conditions même pour un référé en matière de diffamation. D'autre part, disons que l'on peut s'interroger sur les conditions dans lesquelles cette action a été engagée. Et je constate simplement que mon client n' a pas été cité à comparaître au tribunal correctionnel".

Hugo qui envisage de devenir graphiste, avait créé cette affiche afin de faire "réagir" les autorités sur le risque requin, confie-t-il. C'est dans ce but qu'il voulait la faire circuler lors de la manifestation pacifique du 17 juillet.

Il s'explique: "J'étais très choqué. Je ne m'attendais pas à ce qu'une affichette balancée maladroitement sur internet fasse cet effet là. Le message le plus important pour moi, ce n'est pas ce sont des assasins, c'est d'agir, pour nos enfants, pour les usagers de la Réserve marine. C'est surtout ça mon message. Toutes les attaques étaient violentes, donc j'ai utilisé des mots violents. Au fond, je ne faisais que dire tout haut ce que tout le monde pense tout bas".

Ce matin, après l'audience publique, un rassemblement à l'initiative de l'association "Protégeons nos enfants" était organisé devant le tribunal pour soutenir le jeune homme.

La Réserve marine a abandonné sa demande de dommages et intérêts. Le délibéré sera rendu le 22 août.

La plainte en diffamation de la Réserve marine jugée en audience publique

La plainte en diffamation de la Réserve marine jugée en audience publique
Jeudi 8 Août 2013 - 14:35
A.G. Cazette
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1.Posté par Antiflic le 08/08/2013 15:29
Encore un exemple de l'état dictateur
On ne peut même plus s'exprimer

2.Posté par mwen lé pa plis mwen lé pas moins le 08/08/2013 15:39
Combien de temps avant que les autorités prennent réellement conscience du danger ? Cette crise enfonce notre île dans les tréfonds de la déchéance. Plus de plages, plus de touristes, l'économie déjà malingre et sous perfusion est assaillie de tous les cotés. Quel avenir pour nos jeunes ? Foutre le feu ? Ils le ferons un jour ou l'autre car c'est l'espoir qui fait supporter la misère.

En attendant notre chers préfet continue de dire que le danger n'est pas avéré. Pourtant plus personne n'ose se baigner et la moindre erreur de comportement se traduit en mort certaine. Qui accepterait cela dans tout autre pays ?

Vous croyez que dans le reste du monde tous les les baigneur, surfeurs, plongeurs respectent scrupuleusement les règles ? Vous croyez vraiment que l'on est en face d'un problème de comportement ?
Alors continuez à vous baigner tranquille dans le lagon, comme les Brésiliens de la ville de Récife qui se croyaient eux aussi à l'abri jusqu'a ce qu'un baigneur se fasse croquer.
Le requin Bouledogue adulte nage dans moins d'un mètre d'eau et les lagons font parti de son milieu naturel. Quand un gosse se fera croquer car il se baignait au coucher du soleil vous direz quoi ? On ne savait pas ?

SI ON LE SAIT !! renseignez vous sur cette animal bon dieu et réagissez pour sauver les vies, les emplois, notre ile bordel !!

3.Posté par kupidon (cupidon) le 08/08/2013 15:58
y a que la vérité qui blesse... heu pardon excuse moi IRD Réserve Marine OPR et l'ARD et surtout les salariés de la Réserve naturelle marine, pousse pas moin en justice ni zinfo974 (parce que lu la publiée mon ti texte ) beaucoup de pers lambda comme moi n'étais pas au courant de cette affiche avec votre plainte s'est chose fait toutes la France et média du monde le sauras très bonne pub pour m'a part j’aie déjà copier coller la caricature sa peu toujours rendre service dans un pays libre ou l’état n'est pas dictateur

4.Posté par 1@Antiflic le 08/08/2013 16:23
Non juste par un état de Droit, pour lequel est répréhensible la diffamation .Droit qui s'applique à tous, squalophobe paranoïaque, jeune ingénu opportuniste ou non. Plus d'approximations contextuelles, juste des faits face à la Justice.

5.Posté par LAULAU le 08/08/2013 17:19
Ça lui apprendra à vouloir jouer les Zorro de pacotille derrière son écran d'ordinateur. On ne peux pas insulter impunément les gens sur des réseaux sociaux sans devoir en payer ensuite les conséquences.

6.Posté par assistanat way of life le 08/08/2013 17:49
y en marre des idiots irresponsables qui se cachent derriere leurs pretendues irresponsabilité. Sur la page facebook d'OPR il annnoncait connaitre parfaitement le droit de la proprieté intellectuel au sujet de son affiche. IL disait aussi assumer la responsabilité.

ce degonflé, n'assumerait plus aujourd'hui??? le parfait exemple des pleureuses irresponsables qui se mettent à l'eau sale et viennent pleurer assisatanat apres. IL FAUT Y METTRE UN TERME.

7.Posté par solid''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''R le 08/08/2013 17:51
si on ne peut pas prouver la sédentarité du requin, on peut prouver la sédentarisation des scientifiques qui ont trouvé à la réunion les conditions I.DEAL et favorable grace a une "réserve" financière appeler l'Europe. Mais tout ce cash flow ne profite pas a nous autres petit poisson de ce parc géant nommé réunion.

8.Posté par nsnf le 08/08/2013 19:01
c'est pas de la dictature de l’état , cette affiche c'est purement et simplement de la diffamation.
A ceux qui crient au scandale ,je propose que les citer fasse une affiche dans le même style en nommant ceux de l'autre partie ,je leur donne pas 24h pour que eux aussi porte plainte

9.Posté par le droit c''''est sympa le 08/08/2013 19:09
Précision de taille : la réserve n' a pas "abandonné" sa demande de dommages et intérêts : elle n'a pu que prendre acte de l'incompétence du TGI en la matière, soulevée par Me Périsse. En effet, la plaignante étant une administration publique ou assimilée, elle devait obligatoirement agir devant les juridictions répressives. Dès lors sa demande n'était PAS RECEVABLE car mal dirigée.

De plus, il semble clairement que la diffamation ne soit pas constituée : il s'agit d'une notion de droit précise, d'une infraction qui demande un certain nombre d'éléments afin d'être constituée et notamment l'imputation de faits précis, ce qui n'est pas le cas.

La réserve sera très certainement déboutée, rdv pour le délibéré le 22 août prochain.

10.Posté par maurer michel le 08/08/2013 20:18
KUPIDON t'as dit la verite !

11.Posté par Juliette CARANTA-PAVARD le 08/08/2013 20:24

*HUGO, ne vous laissez pas troubler par les commentaires malveillants…

*Je ne connais rien en réserve marine, mais vous avez eu raison de vouloir faire réagir sur les horribles effets de la « crise requin » ; qui n’est en rien « accidentelle »…

*La « crise requin » n’est qu’un très gros scandale, parmi tous les monstrueux scandales qui affectent ce malheureux pays.

*En tout cas, être cité à comparaître pour « DIFFAMATION », ICI, à la Réunion, n’est en rien infamant ; bien au contraire, croyez-moi !

12.Posté par H2O le 08/08/2013 21:00
L'important est que ceux qui s'auto-proclament "spécialistes " de la problématique requin à la Réunion sans aucune compétence en rapport, commencent à comprendre qu'ils auront eux aussi des comptes à rendre et que ce n'est pas celui qui crie le plus fort qui en sait le plus.

13.Posté par François le 08/08/2013 22:30

11.Posté par Juliette CARANTA-PAVARD le 08/08/2013 20:24 | Alerter

*HUGO, ne vous laissez pas troubler par les commentaires malveillants…

*Je ne connais rien en réserve marine, mais vous avez eu raison de vouloir faire réagir sur les horribles effets de la « crise requin » ; qui n’est en rien « accidentelle »…

*La « crise requin » n’est qu’un très gros scandale, parmi tous les monstrueux scandales qui affectent ce malheureux pays.

*En tout cas, être cité à comparaître pour « DIFFAMATION », ICI, à la Réunion, n’est en rien infamant ; bien au contraire, croyez-moi !
http://corruption97400.eklablog.com





Ben oui tout Homme a le droit à la liberté d'expression et d'opinion, mais après il faut assumé les conséquences :ok:

14.Posté par Kamikaz le 09/08/2013 00:39 (depuis mobile)
Laisser ces requin en paix ils sont dans leurs millieux et personne ne pourra. Changer sa !!! C comme sa est sa le restera ce sont leur milieux comme nous humains la terre est notre milieux est ce que les requin vienne nous enmerder sur notre terre ?

15.Posté par crissouille974 le 09/08/2013 01:27
C'est étrange la société dans laquelle on est arrivé. D'un côté des usagers de la mer qui ne comptent plus les attaques de requins,des défunts victimes d'attaques injuriés dans des campagnes publiques de la part d'ONG, chaque victime d'attaque de requin traitée systématiquement de personne qui l'a limite cherché, et d'un autre côté, un organisme d'état qui porte plainte contre... un gamin de 20 ans qui pète un plomb sur internet à cause de cette crise... Il semble que l'état ait une vision bien étrange des responsabilités...

Les victimes sont tenues pour coupables et considérées limite comme des étrangers non désirés dans des discours publiques nauséabonds de clivage ethnique à la suite de drames terribles... Et des gamins qui gueulent contre ça, sont assignés devant la justice. Qui est responsable ? Le gamin, où ceux qui sont censés gérés cette crise ? Oui, il est majeur. Mais que dire du comportement des ONGs, de l'état et des opportunistes en maillot slip depuis 2 ans ?

Si il fallait punir tout le monde, il y en aurait beaucoup qui dormiraient en prison aujourd'hui. Nos impôts sont censés payer des gens pour qu'ils endossent des responsabilités qu'on leur confie.

Cela fait 2 ans que des gens traités d'extrémistes étrangers avec des sous-entendus racistes à peine caché demandent... des panneaux... Peut-être est-ce cela qui a fait débordé un gosse qui voit des plus jeunes de cinq ans que lui partir dans des conditions horribles parce que la signalisation n'était pas là depuis toutes ces attaques !

D'allieurs, les panneaux spnt en contre plaqués et sur des feuilles imprimées A4... 2 feuilles seules pour une des plus grande plage sauvage de l'île !! c'est dire à quel point la polémique risque de faire rage si il y a encore d'autres attaques.

Les gens savent-t-ils qu'il y a déjà eu une attaque fatale de requin bouledogue sur un pêcheur dans le lagon de l'hermitage ? Qui à part les associations essayent juste de prévenir du risque ?

Il est étonnant que le flots d'horreurs sortis de la bouche d'ONG en quête de buzz ne fassent pas l'objet d'une telle "justice" !!!

16.Posté par Zarin le 09/08/2013 06:38
C'est un grand agrément que la diversité :
Nous sommes bien comme nous sommes.
Donnez le même esprit aux hommes,
Vous ôtez tout le sel de la société.
L'ennui naquit un jour de l'uniformité.
(Les amis trop d'accord)
-----
Antoine Houdar de La Motte
Wikipédia

17.Posté par Juliette CARANTA-PAVARD le 09/08/2013 06:57
A Post.4 "...

... vous parlez comme un flic.Obtus

18.Posté par frederic le 09/08/2013 07:24
encore un z... qui veut faire le buzz !!!!!!rentre out caz et aller travail.

19.Posté par ANIN le 09/08/2013 07:54
Tout à fait d'accord avec post 5, ce jeune joue avec le feu et cela montre à quel point ce débat passionné fait tomber certains dans l'illégalité la plus totale, en s'affranchissant des règles élémentaires. Ce sont les interventions de ces associations qui montent la tête de ces jeunes !
en traitant de la sorte des institutions et leur personnel, on peut aboutir à de très graves dérapages, si cela continue pourquoi ne pas s'en prendre à la vie des gens qui s'opposent à la tuerie des requins ?
Attention ces associations ont une réelle responsabilité dans la guerre qu'elles instaurent et qui concerne un très faible pourcentage de réunionnais !

20.Posté par maitre eolaspéï le 09/08/2013 19:12
9.Posté par le droit c''''est sympa

si la diffamation n'est pas constitué, il s'agit alors d'injure et ca reste condamnable.

21.Posté par Papang Endemik le 09/08/2013 19:54
Aucun constat d'huissier sur la date précise de publication de l'affiche (à part une impression papier dont la date est au final contestable), et le caractère diffamatoire de l'affiche nullement juridiquement démontré.

Une hyper-réactivité de la RMNR (assignation le 1er août pour une audience le 8 en pleines vacances scolaires et judiciaires) destinée à intimider et museler une partie d'entre nous, démontre l'extrême embarras de cette institution.

Hugo n'a fait que dire tout haut ce qu'on a toujours dit depuis le début. De manière peut-être maladroite, mais sur le fonds, nous sommes TOUS d'accord avec lui.
Certes les requins ne sont pas téléguidés, mais les responsables de cette institution là, tout comme ceux de la ferme aquacole, implantées en pleine zone balnéaire, ont ignoré les alertes. Et les chiffres (aucun requin recensé en 2004, puis une douzaine de faits divers requins, 5 morts, 2 mutilés, en 2 ans et demi sur quelques kms) le confirment.

Effet réserve évoqué par un stagiaire en 2001! Je vous laisse chercher qui était sa directrice de stage :
https://www.facebook.com/photo.php?fbid=420750271376941&set=a.184435791675058.40330.140817592703545&type=1&theater Mémoire qui a été bizarrement retiré d'Internet.

Effet réserve évoqué par un requinologue connu, Bernard SERET, qui, muselé, fut retiré du programme CHARC :
"ON NE PEUT PAS AVOIR UN PARC D’ATTRACTIONS AQUATIQUES ET UNE RESERVE AU MEME ENDROIT. IL FAUDRA FAIRE UN CHOIX." + autres citations reprises aux posts 3 et 18 de cet article.
http://www.zinfos974.com/La-directrice-de-la-Reserve-Marine-rappelle-95-de-la-reserve-est-ouverte-a-la-peche_a60114.html

Faites des recherches sur Internet : partout, on implante des réserves marines loin des zones d'attractions aquatiques humaines, et partout, les scientifiques évoquent un effet réserve positif sur les requins. Partout sauf à la Réunion, alors que paradoxalement, on est la seule réserve au monde à avoir autant de morts. Bienvenue au sein de la réserve mortuaire réunionnaise.

La RMNR a sous-estimé l'effet réserve sur la population et le comportement des requins et n'a pris aucunes mesures destinées à gérer, ou au moins informer et sécuriser les usagers, sur ce risque requin. ILS LE SAVAIENT, L'ONT CACHE ET N'ONT RIEN FAIT! Honte à eux!

22.Posté par H2O le 10/08/2013 09:17
Même si la responsabilité de ces instances est engagée, ce n'est pas à un étudiant maladroit (et qui a clairement grillé toute sa crédibilité professionnelle dans l'Ile avec ce résultat si médiocre) d'afficher des insultes au vu de tous. Toute entreprise ou institution a un droit de réponse et les donneurs de leçons ne sont pas les bienvenus.

23.Posté par le droit c''est sympa le 10/08/2013 15:58 (depuis mobile)
@eolaspei : encore eut-il fallu que l''avocat de la reserve sache faire la difference et souleve à titre subsidiaire la chose. Que sont ces invectives face aux fautes graves et répétées de ces faux scientifiques mais vrais ideologues ?

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