Economie

J-R Mondon sur la fiscalité des carburants : "Il faut que tout le monde joue le jeu"

Didier Robert, président de la Région Réunion, avait annoncé fin août avoir saisi le Ceser (Conseil économique et social) pour mener à bien un travail sur la fiscalité des carburants. Un travail voulu par la Région après l'atelier sur la fiscalité mené lors des Grands Débats sur les carburants. Au moment où le ministère de l'Outre-mer demandait à la collectivité régionale un "geste" pour faire baisser le prix des carburants à la Réunion, le président de Région a souhaité accélérer la remise des conclusions du rapport. Mais les travaux prennent du temps et une première partie du rapport sera remise à la fin de l'année, à condition que tous les acteurs "jouent le jeu", prévient Jean-Raymond Mondon, président du Ceser.


J-R Mondon sur la fiscalité des carburants : "Il faut que tout le monde joue le jeu"
L'annonce, fin août dernier, par Didier Robert, président de la Région, d'une accélération du calendrier dans la remise du rapport du Ceser sur la fiscalité des carburants n'avait pas été du goût de Jean-René Mondon, président du Ceser. La Région avait saisi le Ceser pour mener à bien une étude sur la fiscalité après le Grand Débat sur les carburants mené en juin. Mais l'annonce gouvernementale d'une compensation sur la hausse des carburants et la possible contribution de la Région au dispositif local avait poussé le président de Région à vouloir sortir le rapport commandé au Ceser plus rapidement. Une annonce qui a pris de cours le Ceser. "J'ai prévenu Didier Robert. (…) C'est un travail titanesque", explique Jean-Raymond Mondon.

Le rapport demandé au Ceser est complètement différent de celui mené par l'atelier de formation des prix des hydrocarbures. Le Ceser va se pencher sur la fiscalité. "On part sur l'élément de la fiscalité, comment elle est attribuée, utilisée. Mais également les historiques d'utilisation des fonds liés à cette fiscalité par les collectivités", précise-t-il. Un travail important et qui ne peut se faire sans l'accès à l'ensemble des informations… des informations pour le moins sensibles. "On a besoin d'avoir accès à l'historique des budgets communaux, budgets des collectivités. (…) Savoir comment la TSCC (Taxe spéciale sur la consommation des carburants) a été utilisée dans ces budgets", souligne Jean-Raymond Mondon.

Le retour de la vignette ?

Le Ceser souhaite étudier toutes les pistes envisageables et faire un comparatif sur la fiscalité entre la Réunion, les autres départements d'Outre-mer et également la métropole. Une des pistes de réflexion pourrait être une meilleure répartition des taxes régionales sur les carburants. Actuellement, le sans-plomb est beaucoup plus taxé que le gasoil (actuellement 76 centimes contre 39 centimes d'euro sur un litre). "Faut-il les changer ?", s'interroge Jean-Raymond Mondon, ou aller vers une fiscalité plus verte. En gros, taxer davantage les "pollueurs" au profit des véhicules écologiques. Le rapport final sera remis en deux étapes, une à la fin de l'année et l'autre au mois d'avril 2013.

Au niveau local, le Ceser planche sur ce qui peut-être fait pour obtenir une fiscalité plus juste, tout en faisant levier sur les prix des carburants. Au niveau national, les pistes sur lesquelles planchent le gouvernement pour venir contenir la hausse des carburants à la fin du dispositif de baisse (-6 centimes) dans trois mois commencent à se dessiner et prendre le même chemin. "On évoque notamment le retour d'une vignette, mais cette fois-ci sur la pollution", conclut Jean-Raymond Mondon.
Vendredi 14 Septembre 2012 - 13:22
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1.Posté par magnol le 14/09/2012 13:46
Voilà un bon exemple à la limite caricatural de prêche dans le désert. Paraître, faire illusion et défoncer les portes ouvertes...voilà en quoi peut "servir" notre innéfable JR et son machin d'un autre temps.

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