Blog de Pierrot

François Hollande va t-il dissoudre le Parlement ?

Lundi 7 Mai 2012 - 00:12

François Hollande va t-il dissoudre le Parlement ?
Un quinquénat, c'est extrêmement court. Dans ces conditions, le nouveau président a t-il les moyens de s'offrir le luxe d'être condamné à l'inaction pendant plusieurs semaines?

François Hollande a été élu ce soir président de la République, mais il n'entrera officiellement en fonction que le 16 mai prochain. Déjà une semaine de perdue.

Dans la foulée, François Fillon devrait remettre la démission de son gouvernement et François Hollande nommer son Premier ministre, qui lui soumettra ensuite son gouvernement. Même si on pense bien que tous les postes sont déjà à peu près pourvus dans la tête du nouveau président, il faudra encore un jour ou deux avant que tout ne soit mis en place officiellement.

Mais le plus dur reste à venir. Le nouveau Premier ministre devra ensuite aller devant le Parlement pour obtenir la confiance pour son gouvernement. Or, jusqu'au 17 juin prochain, l'assemblée nationale est encore dominée par une majorité de Droite. Et on l'imagine mal dans le contexte de campagne électorale des législatives, ces députés de Droite voter la confiance pour un gouvernement de Gauche.

D'où la certitude de certains : dans ce contexte, François Hollande ne pourra pas faire autrement que de dissoudre l'Assemblée nationale dès sa prise de fonction, histoire de gagner quelques jours sur ce calendrier de prise de fonction capital pour la suite de son mandat.

A l'inverse, les opposants à cette théorie disent qu'une dissolution du Parlement est une chose extrêmement sérieuse et que l'on ne peut se permettre de jouer avec une décision d'une telle gravité, uniquement pour gagner quelques jours.

Les jours qui viennent devraient rapidement départager les partisans des deux théories... En tout état de cause, on devrait connaitre quelques jours de flottement avant que le nouveau Parlement n'entre en fonction.
Pierrot Dupuy
Lu 3667 fois



1.Posté par Pierre Frédéric Dupuy le 07/05/2012 00:58

Je vais régler ton problème d'une manière simple: aux termes de l'article 12 de la Constitution de 1958 qui régit le pouvoir de dissolution du président de la République: "Les élections générales ont lieu vingt jours au moins et quarante jours au plus après la dissolution."

Ce qui signifie que si Hollande dissout le jour même de sa nomination (premier acte en tant que président, donc), on obtient un premier tour des législatives au 5 juin au plus tôt. Soit, au mieux, 5 jours avant le premier tour prévu (qui, ayant lieu un dimanche, ne ferait en fait qu'une différence de trois jours pleins) ... Or comme la dissolution comprend une phase de dialogue avec le premier ministre et les présidents des assemblées, on peut tabler sur un retard de quelques jours. Bref, la dissolution ne présente, ici, aucun intérêt.

2.Posté par Observateur objectif le 07/05/2012 08:17

Un article inutile d'un journaliste qui n'a rien a écrire...du n'importe quoi. Faudrait réactualiser vos connaissances en droit constit monsieur le connaisseur...

3.Posté par papapio, ni macro ni géniteur payeur le 07/05/2012 08:43

"François Fillon devrait remettre la démission de son gouvernement"
de toutes façons, vu a quoi il nous servait !.....
Envoyer des dossiers a ce gars la, c'est gâcher du papier pour rien...
Il n'en a jamais eu rien a Fout...... de nous...
Cf les centaines de milliers de lettres de Pères dénonçant leur massacre aux JAFs
RESTÉES SANS RÉPONSE.... C'est vous dire le courage de ses ministres...

4.Posté par papapio, ni macro ni géniteur payeur le 07/05/2012 08:46

Je crois qu'ils s'en foutent... ils ont voté leurs indemnités pour 5 ans...
contrairement au reste du Peuple Mandataire qui lui n'y aura pas droit, bien sure...
Ce devrait être l'une des 1eres refontes des lois Françaises
que les Députés et Sénateurs soient assujettis au MÊME TRAITEMENT QUE LE PEUPLE

5.Posté par Mi marche ec Melenchon le 07/05/2012 09:48

Qu'ils partent tous, le plus tot sera le mieux.

6.Posté par Lor-hein ! le 07/05/2012 09:51

Je souhaite que lors des Elections Présidentielles, le peuple vote en même temps pour la Représentation Parlementaire. C'est un fait qu'après l'Election du Chef de l'Etat, un vide d'un mois de vie Politique de la Nation se produit.
D'autres Pays le font, pourquoi pas la France.

7.Posté par E. Delest le 07/05/2012 10:01

A signaler que parmi les collaborateurs du président et des ministres 115 se sont déjà recasés depuis janvier ce qui tendrait à prouver qu'ils étaient sans illusion sur le résultat.

Pour eux pas de crise, pas de chômage.

8.Posté par Môvélang le 07/05/2012 10:42

heu!! Noé, qu'en penses tu ?

dissoudre or not dissoudre ??????????

9.Posté par noe2012 le 07/05/2012 15:49

La dissolution est inutile ...M. Hollande devra attendre la fin des mandats des députés ...histoire de faire jasser certains ...On va voir circonscription par circonscription , les alliances ou pas ...Les élections locales n'ont rien à voir avec celles de la présidentielle ... la vague rose de naguère risque de n'être qu'une vaguelette et attention à la cohabitation ... ça fait vilain ...
Le Président doit avoir une majorité pour faire ses réformes ..le pays attend avec impatience !
Pour le 8 mai les 2 hommes côte à côte (Sarkozy et Hollande) .... s'ils pouvaient travailler ensemble , la France se porterait mieux !

« Même le sentiment le plus faible peut accomplir quelque chose s'il concentre ses forces sur un seul objet, tout comme le plus fort n'arrivera probablement à rien s'il éparpille ses forces. » [Carlyle]
Restons Zen !

10.Posté par clarif le 08/05/2012 02:32

Ce texte est un ramassis d'ineptie. Désolé Pierrot, mais c'est la vérité.

Une semaine de perdue : comment Hollande peut-il perdre une semaine alors qu'il n'est pas président ? Désolé de vous décevoir, mais la France est un état de droit, qui obéit à des règles écrites à l'avance : 1) le conseil constitutionnel doit proclamer les résultats 2) le président sortant l'est jusqu'au 16 mai et c'est lui qui décide de sa sortie.

Je ne vois pas comment Hollande peut perdre une semaine de présidence alors qu'il n'est pas président.

Ensuite, même s'il dissout l'Assemblée le 15 mai, les élections législatives ne pourraient avoir lieu que le premier dimanche 20 jours après, c'est-à-dire le 10 juin, jour justement où sont prévues les élections !!!

Vous n'avez pas l'impression que votre article prend singulièrement l'eau ?

Enfin, si l'article 49 de la Constitution indique bien que le premier ministre engage la responsabilité de son gouvernement devant l'Assemblée, il n'y a aucune date de fixée. Il peut donc tranquillement attendre que la nouvelle Assemblée soit élue.



11.Posté par couac le 08/05/2012 09:02

N'importe quoi !
les décrets servent à quoi au lendemain d'une élection en attendant de faire voter les lois par une assemblée qui peut basculer à gauche ?
c'est exactement ce que va faire François Hollande pour faire passer ses premières mesures !
Pas de besoin de dissoudre, sauf à vouloir raconter n'importe quoi !

12.Posté par falcucci pascal le 08/05/2012 09:30




BRAVO MR LE PRÉSIDENT FONCER

PASCAL FALCUCCI

13.Posté par jean jouhis le 08/05/2012 10:35

DEBILE ce raisonnement de PIERROT

BIEN sur qu il va dissoudre DES QUE
la question ne se pose même pas

et POURQUOI du flottement qd le nouveau parlement entrera en fonction ?
les députés PS st deja habitués NON ?
et SEGO ser aen Chair(wo)man

té vraiment un MEC DE DROITE PIERROT

tu crois que sarko et le pen vont faire un coup d'etat d ici là
la BEREZINA de NAPO c etait ya pile 200 ans
la BEREZINA de NABO c est en 2012

que ce pov'mec ait parlé d etre GAULISTE en allant lecher les bottes (pour pas dire plus) du FN ..
MON général doit se retourner ds sa tombe, ek les chaban debré pompidou
CHIRAC et debré fils aussi

14.Posté par nimporte quoi le 08/05/2012 16:08

piertot dupuy dit n'importe quoi....pffffuff

15.Posté par attention le 09/05/2012 00:40

M. Dupuy est très clairvoyant et ne peut dire tout ce qu'il sait.
La vérité est que POPOL agit en sous-marin dans cette affaire de dissolution.
Petit à petit son PLAN se réalise...Il y aura des surprises bientôt...

16.Posté par Pierre Frédéric Dupuy le 10/05/2012 19:33

10. Vous vous trompez sur plusieurs points:

- l'article 12 de la constitution ne précise pas que l'élection doit avoir lieu un dimanche. Dans l'absolu, il pourrait la convoquer en semaine, même si ça poserait des problèmes pratiques (je n'ai pas souvenir du texte qui fixe les heures d'ouvertures des bureaux de vote, je me demande si ce n'est pas fixé par décret).

- si le gouvernement n'a pas de date pour se présenter devant le parlement, celui ci est de toute façon libre d'adopter une motion de censure de lui même (article 49 alinéa 2 et article 50 de la constitution)

En d'autres termes: oui, ça va poser problème mais effectivement, essayer de régler le problème ne ferait que gagner deux ou trois jours dans le meilleur des cas et en faisant chier tout le monde.

17.Posté par Vivien DURIEUX le 11/05/2012 22:21

La solution d'économie serait serait de garder les mêmes députés UMP-S, pour diviser par 2 le nombre de députés, supprimer les départements, en menaçant de supprimer les 6.000 € par mois de chômage durant 5 ans avant de dissoudre le Parlement? ?!?

@+ sur LE CANARD ACHARNE et VIVIEN DURIEUX FACEBOOK ,sur DIAPORAMA non censuré, mail :v.durieux@only.fr, code BADABOUM

18.Posté par Caton2 le 13/05/2012 10:57

Après les mises au points irréfutables de PF Dupuy, il n'y a plus lieu de se poser la question. Juste une remarque. C'est bien dommage pour Hollande, car il n'y a pas d'état de grâce, les sondages le prouvent. La confiance des français va se détériorer rapidement pendant cette trop longue période. La droite n'a pas trop d'arbitrage à faire en ce qui concerne l'attribution des circonscriptions. Ce n'est pas le cas de la gauche, avec ses trois tendances et trois programmes souvent contradictoires. Mélenchon est incontrôlable et va prendre la vedette lors de la campagne, ce qui va donner une image du parti socialiste peu "normale", nuisible au "ratisser large". Il n'est pas du tout improbable que la chambre reste à droite.
Pauvre Hollande!

19.Posté par BARNABER le 15/11/2013 11:10

SI IL N Y AVAIT PAS DE MENSONGE SUR LES CHIFFRES COMME LE 0,5% DU 2 EME TRIMESTRE CELA FAIT 10 ANS QU IL NOUS MENTENT COMME HOLLANDE PENSE QUE LE CHOMAGE VA BAISSER LEGEREMENT FORCEMMENT IL MISE SUR LES CONTRATS AIDES ! MOI JE SUIS DIRIGEANT DE BOITES, ET EN TOUT ETAT DE CAUSE LES MARGES SONT TROP PETIT POUR REALISER DES INVESTISSEMENTS, ON A TROP DE TRESORERIE D OU ON EST OBLIGER D EMPRUNTER EN PERMANENCE

Nouveau commentaire :
Facebook Twitter