Politique

Eric Fruteau inéligible un an, il ne pourra pas se présenter aux municipales


Eric Fruteau inéligible un an, il ne pourra pas se présenter aux municipales
La Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) avait rejeté le compte de campagne d'Eric Fruteau, candidat aux élections législatives de juin 2012 dans la 5e circonscription (17,86% des voix et éliminé dès le premier tour). La commission avait jugé son compte "insincère" et "déséquilibré" et avait saisi le Conseil constitutionnel. Ce dernier a rendu sa décision aujourd'hui.

Dans ses motivations le Conseil constitutionnel rappelle qu'à "compter du premier jour du sixième mois précédant le mois au cours duquel il doit être procédé à des élections générales, aucune campagne de promotion publicitaire des réalisations ou de la gestion d'une collectivité ne peut être organisée sur le territoire des collectivités intéressées par le scrutin (…). Le compte de campagne de M. Fruteau, candidat aux élections (…), a été rejeté par la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques dans sa décision du 11 février 2013 au motif que le bulletin municipal hors série de la commune de Saint-André, intitulé "Bilan mi-mandat 2008-2011", daté du mois de décembre 2011, présentait un caractère électoral et qu'en conséquence, les frais y afférents, supportés par la commune, auraient dû être intégrés dans les dépenses de la campagne électorale de M. Fruteau et constituaient un don prohibé d'une personne morale (…), que la diffusion de ce bulletin à l'ensemble des habitants de la commune qui appartient à la circonscription dans laquelle M. Fruteau était candidat aux élections législatives se rattache ainsi directement à la promotion de ce dernier".

"La dépense qui en résulte, estimée à 35 871 euros, relève des frais visés à l'article L. 52-12 du code électoral et doit être réintégrée dans le compte du candidat ; que si cette dépense ne conduit pas au dépassement du plafond autorisé, sa prise en charge par la commune de Saint-André constitue néanmoins un avantage consenti par une personne morale en violation de l'article L. 52-8 du code électoral", ajoute le Conseil constitutionnel.

Le Conseil constitutionnel déclare Eric Fruteau inéligible sur une période de un an à compter de la date de notification. En clair, le maire de Saint-André ne pourra pas se présenter aux prochaines élections municipales à Saint-André et briguer un second mandat.
Vendredi 12 Avril 2013 - 14:25
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1.Posté par DON PAKE le 12/04/2013 14:38
Seulement 1 an ? Pourquoi pas à vie ? Idem pour tous les autres cumulars de mandats et de séjour au tribunal. C'est à cause d'eux si tout va aussi mal !

2.Posté par barracuda le 12/04/2013 15:21
enfin une bonne nouvelle...il va au moins redescendre au niveau des communs des mortels.
Il a été élu par rejet du fonctionnement mis en place par les anciens cadres de la mairie de St André et non par amour des électeurs. Un nouveau prof de math de plus à la prochaine rentrée...

3.Posté par péréquation le 12/04/2013 15:27
ben wui .... ça va peut etre le calmer un coup le boug et le rendre un peu plus humble, un peu moins arrogant...le temps que vira ou camatchy, ou ceux qui attendent en embuscade genre sabatier ou ratenon fasse la transition....

4.Posté par John Galt le 12/04/2013 15:33
pays de merde justice de merde ce genre de gugusse devraient ne devrait plus pouvoir se présenter

5.Posté par dartagan 974 le 12/04/2013 15:54
son arrogance et son incompetence lui explosent à la figure aujourd'hui.Que Dieu soit loué! Avouloir trop etreindre il a tout laissé tomber. Vivement qu'il dégage et laisse la place à celui qui a travaillé pendant des années pour developper notre ville qui est actuellement endormie!

6.Posté par mallosi le 12/04/2013 15:56
savatier va y aller je pense et c'est tant mieux i va chang a nou

7.Posté par toshiba974 le 12/04/2013 16:07
Tout à fait d'accord avec le post 3. L'echec de JPV est la résultante du comportement et des magouilles de son ancienne équipe de cadre mené par le mytho qui est depuis DGS à l'abri avec le mégalo de St Leu.
Quant à eric Fruteau, il paie l'erreur de son Dir cab et de son chef de cabinet.
JMV ne méritait pas de perdre son canton, il a vraiment bossé entant que Président de La Cirest.

8.Posté par Philou le 12/04/2013 16:10
C La que C Bon Lol

9.Posté par c'est la faute a vergès le 12/04/2013 16:15
C'est la faute à vergès, c'est lu l'auteur
C'est la faute à vergès, c'est pas nous voleur
C'est la faute à vergès, a li meme dictateur
C'est la faute a vergès, bello j'aime
C'est la faute a vergès, grace a lui on passe pour des anges

C'est la faute a vergès....c'est la faute à vergès...tu me files ta carte bleue? C'est pas moi le salaud, c'est vergès!
C'est la faute a vergès, ta femme elle est d'ac? C'est pas moi le con..c'est vergès te dit!
C'est la faute a vergès , tu vote pour moi? C'est verges le dictauer moi tu peux faire confiance! j'suis pas vergès!

10.Posté par Zbob le 12/04/2013 16:38
à John galt:
C'est quoi ce lien de merde sans rapport avec le sujet?
Son nul à chier et prestation ( enfin ce qu'on en entend) idem

11.Posté par grandent le 12/04/2013 16:45
Ratenon j h la porte lé ouvert pou ou!
PCR la bien joué lo coup, echec et mat
gout anou

12.Posté par ticolon le 12/04/2013 16:50
Post 7
Avez vous déjà travaillé avec le DGS de ST-LEU?
Je ne pense pas.
Car si vous aviez travaillé avec lui vous ne raconterez pas ce genre de connerie sur cet homme.
Lui ce n'est pas Thierry ROBERT.
Ce DGS est un cadre à l'écoute de ses agents et qui fout une paix royale à tous tout en faisant son travail. Il est très à l'écoute du personnel, et j'en ai connu des DGS.
Avec le Directeur de l'Administration Générale, ce sont les deux seuls compétents de l'équipe de direction, alors racontez ce que vous voulez mais ne dites pas n'importe quoi.
Ce DGS est intégre, un bon bougre et très proche de ses agents et quand il a besoin de vous, sa façon de demander est rare pour un cadre de direction.

13.Posté par tigrou le 12/04/2013 17:26
Goute a nous!!!! que justice soit faites. A vouloir trop faire, il a oublié qu'il avait à faire à des gens et non des chiens. Aujourd'hui il paye pour son arogance et son enfoutisme.

14.Posté par PAUL le 12/04/2013 18:08
Enfin justice!!! Bref... Saint André va reprendre vie... la lumière va refaire surface avec Mr Jean Paul VIRAPOULLE, Maire de Saint André en 2014 au premier tour haut la main avec une équipe dynamique et jeunes. La jeunesse est avec vous Monsieur VIRAPOULLE... Les Gramounes longtemps avaient un terme qui va à merveille avec l'Homme que vous êtes " ou lé le pied bois de la ville et de la population" et l'avenir de cette jeunesse que vous aviez décidé de former avec votre fils Jean Marie... l'élève n°1 a fait une trés grosse bêtise..."mdr" Il ne sera jamais Maire de Saint André... Pas besoins d'un vendeur d'illusions et rêves pour Saint André, qui méprise la population et qui enlève le pain de la bouche des enfants. Le chemin est libre sans obstacle, méfiez vous des requins qui vous ont plantés un couteau dans votre dos en 2008. Marchons vers la victoire.

15.Posté par Paco le 12/04/2013 18:14
Enfin une bonne nouvelle pour tous ceux qu'il a licencié. Maintenant, c'est à lui de gouter et de retourner sur les bancs de l'école.

16.Posté par Paco le 12/04/2013 18:16
C'est une véritable histoire "belge", il est inéligible pour une élection pour laquelle il n'a pas été élu !!!
C'est vraiment une bande "d'amateurs".

17.Posté par Paco le 12/04/2013 18:18
Dommage que ce ne soit pas Jean Claude FRUTEAU !!! C'est peu être pour bientôt !!!

18.Posté par Tranche papaye le 12/04/2013 19:32
Si JPV je m'en vais !
Si JMV encore plus mauvais !
Si JHR manquerai d'air
Si PS maladresse
Mais au fait, qui dictait la politique à suive à cette si mauvaise ancienne équipe de cadres ?
Le DGS aurait été un Iznogoud ? Té pas possible ! Avec de tels cadors de la politique au dessus de lui, j'y crois pas ! ;-)

19.Posté par AVATAR le 12/04/2013 19:32
eric ban malbals lé bon meme moin té ou un peut plus futé mais oulé pas a la hauteur rentre la case cé fini

20.Posté par Vent d''''''''''''''''ouest. le 12/04/2013 19:43
Voilà ce que dit l'article L.O. 136-1 du code électoral. : "Il prononce également l'inéligibilité du candidat dont le compte de campagne a été rejeté à bon droit en cas de volonté de fraude ou de manquement d'une particulière gravité aux règles relatives au financement des campagnes électorales." Quand on veut parler de propreté, d'éthique et de morale, ça la fou mal..!!

21.Posté par PLR "perde l''air" le 12/04/2013 20:14
C'est dommage, une erreur de marketing et tout s'écroule. La justice doit faire ménage partout. A St jo lors des dernières législatives les véhicules, le personnel communal, les associations subventionnées, toutes et tous étaient sur la route pour battre campagne pour le député sortant. Si tout cela était comptabilisé le compte de campagne du faiseur de loi aurait été plus que dépassé.

Alors avis aux amateurs, il faudra noter tout ce que font nos maires à compter du premier juin et bien le consigner pour attaquer si nécessaire. Mais le peuple fera son travail et renverra tous les disciples de Monsieur Bricolage à leur case. Fini les beaux jours. Le cas huzac les rendent tous fous. Panique à bord
dans les mairies socialistes, çà sent la fin.

Eric tu est victime de ta propre faute, tu n'avais aucune chance d'être député. tu voulais encore plus et tu perds tout. La chute a de bon, quand elle vous ramène à vos chères études. Peillon disposera d'un prof de plus.

Vivement 2014

22.Posté par John Galt le 12/04/2013 20:38
10.Posté par Zbob le 12/04/2013 16:38 | Alerter
19% comme la popularité de Hollande rien en rapport avec Mourousi

23.Posté par isabelle le 12/04/2013 20:55
Bonsoir,
Zot tout i koze comme si le grand méchant loup VIRAPOULLE lé un saint!
Saint andréens zot mémoire lé courte!le coffre fort dérobé avec l'argent des employés en CES et aucune plainte déposée par le premier magistrat de la Ville?Cherchez l'erreur mes amis!
Moi mi soutien Eric FRUTEAU que l'a fait du bon travail sans voler l'argent des contribuables!
Bien sur selon le Conseil Constitutionnel i dit que lui n'aurais du intégrer les dépenses d'un journal municipal dans ses dépenses pour les élection législatives.
Or pour les gens qui habitent dans l'Est i coné bien que la 5éme circonscription té sava jsuqu'à Saint Philippe, alors que ce journal était distribué comme tous les 2 mois sur st andré!
Juste une histoire de date qui fait qu'un homme lé inéligible, et tous ces manigances et magouilles que d'autres ont fait ont elles été sanctionnées?
Mi souhaiterait que la Justice soit la même pour tous les candidats.

24.Posté par Perde l''R le 12/04/2013 21:28
Eric FRUTEAU maintenant inéligible pourra se consacrer davantage au nouveau PARTI de sa camarade Huguette; lui même qui aurait aimé partir en 2014 sous la bannière de ce nouveau parti; pauv boug le parti Bello ne l'a pas porté chance le plr la déjà perde l'R

25.Posté par allan le 12/04/2013 21:30
Enfin, la justice commence à balayer les mauvais élus. L'affaire Cazuhac a de bons côtés. Vu la faute impardonnable qu'il a commise, ce garçon ne devrait jamais plus être élu.

26.Posté par hounaman le 12/04/2013 21:31
Eric, on t'avais prévenu. PatBOY n'est pas a la hauteur.... c'est a cause de lui tout ca. Maintenant voila ce qui arrive.

27.Posté par juliette le 12/04/2013 21:36
Et alors il reste maire? s'il est vraiment courageux, il devrait démissionner!

28.Posté par giver le 12/04/2013 21:38
Quand je pense que 60 % de st andré la vote pou li! SAINT ANDRE I REFE!!!!!! Si c'est pou refé comme ca!!!

29.Posté par Jean pierre PAYET le 12/04/2013 22:16
A ceux qui continuent de croire que Jean-Paul 2 le retour est le messie tant attendu de la population (reste à prouver que sont si nombreux les soutiens de ce millionnaire), relisez le rapport de la chambre régionale des comptes de la commune sur la période 2003-2007, remettez vous bien en tete les irrégularités qui y sont révélées entre autres gestion de fait des associations subventionnées grassement, des cadres aux carrières fulgurantes pour une minorité et immobiles pour 90% des autres agents parmi lesquels sont nombreux aujourd'hui encore ceux qui le soutiennent toujours tels des torturés tombés amoureux de leur bourreau.
N'oubliez pas aussi l'instruction en cours sur les 200000€ présumés détournés de l'amicale du personnel (dont 70000€ de prets aux agents ou plutot de dons puisque cet argent n'a jamais été remboursé) qui aurait la liste de ces agents ? à coup sur on aurait les memes noms que ceux qui empruntent l'entrée de derrière aux réunions politiques de JPV. Gestion de fait ça ferait comnien d'inégibilité tout ça ? Demandez à M. ANETTE, lui en plus il a fait de la prison c'est moins drole, mais aujourd'hui on l'appelle blanche neige (confondez pas avec celle du nain nerveux de l'ex-élysée) tellement il est clean.
A ceux qui prétendent qu'il faut l'inéligibilité à vie je suis d'accord comme pour les chauffards qui ont pris un PV pour excès de vitesse : plus de permis à vie, en plus eux ils peuvent tuer un innocent ( ou un homme politique!!)
On pourrait écrire un livre avec la suite...

30.Posté par Jean pierre PAYET le 12/04/2013 22:22
www.ccomptes.fr/Publications/Publications/Commune-Saint-Andre-Reunion3

Pour ceux qui ont du temps pour lire les 4 ou 5 premières pages suffisent à se faire une idée :

31.Posté par Oté le 12/04/2013 23:07
Pour Patrice et Daniel Hip, Hip, Hip, !!!! Hip, Hip, Hip,!!!
Ce n'est quand même pas très sérieux çà..

32.Posté par y refé le 12/04/2013 23:46
@ 29 les bénéficiaires des prets sont les memes qui ont fait fruteau en 2008, secret de polichinele pour bcp d'employés de la mairie de st andre. c'etait le prix de l'immunité et d'un avancement prof pour ces personnes. voyant le baissement arrivée ils ont joué E Fruteau au municipal. d'ailleur le rapport ne donne pas de nom mais que les initiales.sous l'ere fruteau les affaires ne sont pas encore sortie sauf pour les faux diplomes mais il reste encore les travaux, l'éqquipe de foot phare de la ville ( on retrouve les meme personnes), le financement des cantines gratuites offertent par les regies des associations de st andré depuis 2008.

33.Posté par pfff le 12/04/2013 23:54
Il était une fois un cabinet qui cherchait désespérément des personnes compétentes (pour servir des personnes incompétentes sans doute lol): économistes, travailleurs sociaux, géographes, historiens, juristes et j'en passe. Se présentèrent de nombreux candidats, dont moi... Un employeur a le droit de choisir celui qu'il embauche c'est sur mais en aucun cas il n'a le droit de rabaisser. C'est ce qui m'est arrivé!!! On m'a jeté avec mépris lol Et dire que j'aurais pu leur éviter tout cela... MDR!!! bon dieu la pas puni galet comme dirait ma grand mère

34.Posté par jacky le 13/04/2013 07:24
Faut pas oublier dans toute cette affaire la cascade d'incompétents qu'il a autour de lui. entre autre le petit qui siége chez les instances des pompiers. Juste aprés avoir placé le junior ( c'était ce qu'il souhaitait pour etre élu ) le voici avec la grosse téte .Monsieur , maintenant , pavane par ci pavane par la .Régle le sort des uns , des autres et surtout fais les bons moments du colonel qui ne peux plus exercer opérationnellement .Oui , celui qui roucoule au SDIS , n'est plus capable d'aller sur un feu , ne serais ce que de paille.Et l'élu qui crois en un miracle .Non , heureusemnt que la loi est juste
Allez vivemnt le retour de POLO à la case mairie .Je serai la

35.Posté par inique le 13/04/2013 09:08
Pour ce que je considère comme une maladresse il est très durement sanctionné.
Un an d'inéligibilité c'est hors de proportion par rapport à la faute commise.
Lui tomber dessus comme certains le font ça ne les grandit pas ... bien au contraire.

Il y en a qui font dix mille fois pire, qui mériteraient d'être au minimum inéligibles à vie et qui s'en tirent et ceux là faut surtout pas les critiquer ...

36.Posté par Piment le 13/04/2013 09:15
Et dire qu'il fait parti du nouveau groupe de dirigeant du PLR de Mme Bello. ça m'étonne pas que le DGS est incompétent, mais celui de Saint-Paul n'est pas mieux Avec tout ce dysfonctionnement dans ce nouveau mouvement, pauvre de nous. De toute façon, Mme Bello n'est pas exemplaire en matière de gestion, elle n'a rien a ciré de son personnelle et certains services subit de grave management qui conduit le personnel à la déprime..

37.Posté par zarboutan le 13/04/2013 09:35
J'aimerai connaitre l'état d'esprit de ceux qui ont vendu Virapoullé à Fruteau alors m^me qu'ils avaient profité des largesses de >Virapoullé ( certaines familles, notamment les Ram..... et les Gust...).
je trouve cela assez drole pour ne pas dire ubuesque. Quel est également l'etat d'esprit du Dircab car c'est de sa responsabilité. Il n'ya pas de service juridique dans cette mairie?

38.Posté par Franck le 13/04/2013 11:58
Si le maire actuel était simple et sympa, on serait franchement désolé car la faute retenue pour son inéligibilité n'est pas d'une gravité exceptionnelle mais vu son caractère hautain, on a du mal à se ranger à ses côtés.

39.Posté par Tranche papaye le 13/04/2013 16:59
@36 c'est toujours la faute aux DGS d'après votre bord, JPV aurait souffert du même mal !
Je n'ai pas l'impression que vous connaissiez la différence entre un maire et une mairie.
Ou bien vous pratiquez le "c'est toujours la faute des autres", ou l'herbe est toujours plus verte ailleurs !
Eric Fruteau n'aurait pas communiqué sur les actions de son équipe que vous l'auriez critiqué de toute façon.

40.Posté par Papanoel le 14/04/2013 20:49
Sur son blog Éric fluteau dit qu'il y a un axe vira-PCR. Il dit qu'il aurait été presque insulter. Quel culot! Pour un élu qui a dit qu'il était au PLR parce que c'est un parti de gens honnêtes et propres, intègres, Etc. Ces propos laissaient entendre qu'au PCR ils étaient tous pas intègres et pas propres. Et maintenant il ose encore. Le pauvre petit canard qui se fait agresser! Mais au fait, n'aurait il pas utilisé de l'argent public pour financer sa campagne? Comment il appelle cela ?

41.Posté par TOURNADE le 14/04/2013 20:50
Le vent y tourne, on dirait que la tourne plus tôt que ou T y pense.!!!
La prochaine fois mr fruto fait pas aux autres ce que ou aimerait pas ce qui pourrait arrive à ou....
un an lé bien, peux être pas assez. cet y sème le vent y récolte la tempête.
Créole y dit bien, crache pas en l'air y va tombe su out nez.

42.Posté par francette le 16/04/2013 00:07
Il peut dire merci au PCR et aux communistes pour l'avoir permis d'être maire. De toute façon, le PCR ne l'aurait pas soutenu. Il faudrait que certains élus investis par les partis politiques se rappellent un peu que l'on doit avoir un peu de reconnaissance et du respect.
C'est le moins qu'on puisse attendre.

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