Faits-divers

Attaque de requin: Les maires peuvent-ils être juridiquement responsables ?


Attaque de requin: Les maires peuvent-ils être juridiquement responsables ?
Le spot de surf de Trois-Bassins a été le théâtre de plusieurs apparitions de requins, l'année dernière, jusqu'à l'événement dramatique d'hier soir et la mort du jeune Alexandre Rassiga, attaqué par un requin alors qu'il surfait sur le spot. Un arrêté d'interdiction a été pris dans la foulée par la municipalité de Trois-Bassins, interdisant la pratique d'activité nautique.

En janvier de cette année, le maire de la commune, Roland Ramakistin, avait déjà pris un arrêté municipal interdisant les activités nautiques sur son littoral après une observation de requin sur le spot de surf. Un arrêté levé trois jours plus tard. Depuis, des mesures ont été prises par les autorités publiques et la commune bénéficiait d'un dispositif de vigie surveillance.

La présence avérée de requins dans la zone et l'absence d'arrêté municipal peut-il entrainer une responsabilité de la mairie ou de la commune en cas d'attaque mortelle ? Pour Me Eric Dugoujon, avocat au barreau de Saint-Denis, le risque de voir la "responsabilité" d'un maire engagée sur l'attaque d'hier soir ou précédemment sur les autres accidents de surf est "très mince".

"Juridiquement, les libertés publiques sont plus importantes"

"Il faut qu'il y est un risque caractérisé très fort et qu'aucune mesure ne soit prise par la mairie pour qu'il y ait une véritable mise en cause. Un exemple, une falaise dont les rochers tombent tous les jours et qui s'écroule du jour au lendemain sans que des mesures soient prises, on pourrait y voir la responsabilité du maire", explique Me Eric Dugoujon. "La mer est un domaine public. Interdire son accès ne peut se faire que pour un motif grave, dans un espace temps limité", ajoute-t-il. Mais dans le droit français, il n'existe pas d'interdiction "générale et absolue".

"Il faut que la sécurité des biens et des personnes ne porte pas atteinte aux libertés publiques. Juridiquement, les libertés publiques sont plus importantes", selon Me Dugoujon.

Peu de chance donc de voir les maires de Trois-Bassins ou précédemment de Saint-Paul "trainés" devant les tribunaux pour ne pas avoir garanti la sécurité des biens et des personnes. A chaque attaque de requins, les autorités publiques ont réagi en prenant des arrêtés sur le littoral Ouest que se soit au niveau des collectivités locales ou de l'Etat, représenté par la Préfecture de la Réunion.
Mardi 24 Juillet 2012 - 11:14
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1.Posté par noe le 24/07/2012 11:28
Ce Monsieur n'est même pas encore inhumé qu'on cherche les responsables , le maire en 1er ...

Qu'on respecte un peu ce jeune homme happé en pleine jeunesse par la mort qui ne choisit pas ses victimes !

Cessons de tout mettre sur les maires ...le préfet ...le ministre ...le Président de la République !
C'est le mea-culpa de tous !

2.Posté par ASSENJEE.M le 24/07/2012 11:32
Je ne savais pas que les océans appartenaient aux municipalités!Quand il s'agit de chercher un coupable,toutes les idées vous viennent à l'esprit même les plus idiotes.

3.Posté par Usager du domaine public maritime (DPM) le 24/07/2012 11:41
Ajoutons que lors d'un atelier requin le sous prefet a clairement reconnu qu'il prenait le choix de de mesures législatives illegales car c'etait à la charge des citoyens de faire les demarches et la depense d'aller au tribunal administratif (pour lui c'est le contribuable qui paye à sa place)

Toujours ce meme sous prefet qui a cautionné la tentative de la mairie de St Paul d'etendre en toute illegalité des prérogatives aux MNS en matiere d'activités nautiques dans la mise en place des drapeaux rouge-requin. Devant la protestation, il a reculé.

rappelons nous aussi de les experimentations legislatives de la prefecture ont commencé bien avant les affaires de requin. ....comme quoi le lobby des drum lines a bien servi la prefecture comme les 2 lames d'un ciseau. On appelle cela une symbiose.

4.Posté par JORI le 24/07/2012 12:15
Juste pour ma culture perso, la responsabilité des pêcheurs peut elle être engagée lorsqu'ils pêchent un requin et le tuent. Après tout ces requins sont dans leur milieu naturel, si ces requins circulaient sur nos route, on pourrait peut être comprendre l’attitude des frustrés de la mer, mais là?. Quelle liberté doit on privilégier, le bon plaisir des surfeurs, ou le fait qu'un requin souhaite vivre normalement comme tout être vivant?; La problématique se pose de la même manière pour la destruction des baleines, voire des dauphins aux îles Féroés. Si on devait détruire tout ce qui gène notre bon plaisir, on pourrait peut être commencer par nos voisins?. Faut dire qu’on comprend mieux maintenant pourquoi des espèces animales et végétales disparaissent chaque année, pour le bon plaisir des humains.

5.Posté par Sophie Fonfec le 24/07/2012 12:16
Ce matin, je suis sortie sans parapluie, et une averse a détruit ma mise en plis... Puis-je attaquer le maire ?

6.Posté par Mme Aude le 24/07/2012 13:07
Tu as pris un coup de soleil: C'est la faute du maire pck le soleil brille! Tu t'es trempé pck t'a oublié ton parapluie: c'est la faute du maire parce qu'il pleut! Mais quels HOMMES ces maires avec autant de pouvoir! ARRETONS LES CONNERIES BORDEL ET ASSUMEZ VOS ACTES, VOS PLAISIRS ET TOUT CE QUI VA AVEC OK!

7.Posté par le taz le 24/07/2012 13:12
toujours chercher un responsable.... autre que soi.
c'est la france dans toute sa splendeur.
fini la capacité de jugement individuelle, fini la responsabilité individuelle, fini cette chose indéfinissable qui nous rend conscient ou inconscient.
aujourd'hui, je fais n'importe quoi au mépris des règles et surtout du bon sens et dès qu'il y a un problème, vite, vite, un responsable. c'est pas moi, c'est jamais moi, le responsable, c'est lui !!!!!!!!

8.Posté par Caton2 le 24/07/2012 13:32
4.Quelle liberté doit on privilégier, le bon plaisir des surfeurs, ou le fait qu'un requin souhaite vivre normalement comme tout être vivant?
Parce que vivre normalement pour un requin, c’est tuer des surfeurs? C’est bizarre, dans ses lois l’être humain est plus dur avec lui même qu’avec les requins. Un gars qui pour vivre normalement ses instincts sanguinaires tuerait un surfeur sera jugé et emprisonné. Il vaut mieux être requin qu’humain dans votre monde idéal.

9.Posté par Laluno le 24/07/2012 13:38 (depuis mobile)
Le requin est un poisson super prédateur .il s'attaque aux mamiféres marins.dont les planches à surf qui produisent des fréquences et scintillements ressemble sous l'eau à ces derniers chasseurs également en vives eau.On devrait interdire ce sport

10.Posté par Laluno le 24/07/2012 13:42 (depuis mobile)
On devrait interdire ce sport sur une certaine latitude où les mers sont trés chaudes. Voyez comme sur les côtes atlantique au dessus des tropiques rare les attaques des requins

11.Posté par Notre maire qui êtes odieux le 24/07/2012 13:45
A propos de requins qui rodent près des plages...

L'autre jour j'ai croisé mon directeur de banque à Boucan Canot !

12.Posté par JORI le 24/07/2012 14:06
8.Posté par Caton2 le 24/07/2012 13:32
Je ne savais pas que les requins savaient faire le distinguo entre tortue ou autre animal et surfeurs pour ne choisir que le surfeur. Concernant les instincts sanguinaires des uns et des autres, il n'y aurait pas quelqu'un qui aurait dit que c'est l'intelligence qui différencie l'homme de l'animal. Dans quelle catégorie êtes vous?.

13.Posté par Requin le 24/07/2012 14:17
Pour défendre les baleines on a droit a des pubs et des pétitions. Le requin doit être protégé au même titre même si malheureusement il procède à des prélèvement d'humains de temps à autres.
Ce décès est une réelle tristesse mais les responsabilités sont sur les épaules de ceux qui se mettent à l'eau en connaissance de cause.
Les maires, élus, préfets et aitres décideurs doivent ils mettre leur combinaison pour chasser le requin eux même pour satisfaire le plaisir de quelques égoïstes passionnés?

14.Posté par patrick brunel le 24/07/2012 14:18
8.Posté par Caton2
Parce que vivre normalement pour un requin, c’est tuer des surfeurs? C’est bizarre, dans ses lois l’être humain est plus dur avec lui même qu’avec les requins. Un gars qui pour vivre normalement ses instincts sanguinaires tuerait un surfeur sera jugé et emprisonné. Il vaut mieux être requin qu’humain dans votre monde idéal.


vivre normalement pour un requin, c’est tuer des surfeurs?
juger et emprisonner des requins?

Faut vraiment raisonner comme un petit garçon de 10 ans pour écrire pareille connerie naïve.

15.Posté par comique le 24/07/2012 14:22
Dans ce cas le vieux bougre mort d'une crise cardiaque lors du grand raid il y a quelques années aurait du porter plainte contre l'organisation. De mieux en mieux, galet sur la corniche c'est le marie saint-denis, route cilaos, pont l'entre-deux...

16.Posté par C''est ça la chaîne élémentaire... le 24/07/2012 14:24
Le requin attaque le surfeur.
Le surfeur attaque le maire.
Le maire attaque le Préfet.
Le Préfet attaque le requin...

17.Posté par Jeff le 24/07/2012 14:25
Que les surfeurs aient envi de surfr, je n'ai rien contre mais j pense qu'il ya peut être des solutions qui les responsabiliseraient et limiteraient les risques.

Un club de surfeur devrait former ses propres vigies en impliquant leurs surfeurs qui pourraient alternés vigie et sport surtout que dans ce cas le club assumerait lui même la sécurité et les conséquences des accidents. C'est trop facile de tout rejeter sur les institutions, si les gens ne veulent pas être responsables et ne pas gérer le risque c'est leur choix.

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18.Posté par bertel le 24/07/2012 14:54
Je ne confonds jamais le sujet sur lequel on ne peut rien faire d'autre que s'incliner devant la douleur des familles avec celui où on peut tenter d'émettre un avis.

Je partage l'avis de Caton2 et j'irai même plus loin. Il y a toujours eu des requins autour de nos côtes mais il y a toujours eu également des pêcheurs de requins. Depuis quelques années, on ne peut pratiquement plus rien faire à la Réunion parce que quelques personnes, dans un bureau climatisé, ont décrété des lois interdisant ou protégeant à tout -va ! Même les australiens, Caton2 l'a dit reviennent sur ces idéaux déconnectés de la réalité.

Je ne parle pas de laisser sévir des malades qui pêchent au chat ou au chien mais la régulation qui prévalait anciennement, avec nos pêcheurs locaux, était encore la meilleure solution. Sans pêcheurs de requins, il y aura prolifération des requins, de plus en plus, la pollution aidant et donc de plus en plus d'attaques. Il faut arrêter de se voiler la face.

Hormis cette solution de bon sens, il n'en reste que deux :
- soit nous avons les moyens de protéger tout le littoral et de rendre sûre toutes les côtes où se pratiquent des activités nautiques, ce qui me semble impossible,
- soit il faut interdire toute activité nautique et voir mourir toutes les côtes, avec toute l'économie qui l'accompagne.

Bertel de Vacoa

19.Posté par Caton2 le 24/07/2012 15:25
12 «  il n'y aurait pas quelqu'un qui aurait dit que c'est l'intelligence qui différencie l'homme de l'animal. Dans quelle catégorie êtes vous? »
Pas la votre car vous ne brillez pas par votre intelligence. Croire que les animaux ne sont pas intelligents relève de la suffisance humaine.
14. « juger et emprisonner des requins? Faut vraiment raisonner comme un petit garçon de 10 ans pour écrire pareille connerie naïve. »
Je ne vous le fais pas dire. Ce n’est pas moi qui ai écrit cette connerie mais vous.
18. Enfin un sujet où on peut être d’accord!


20.Posté par bruce le 24/07/2012 15:33
oté bertel, l'epoque du colon qui pratique la culture sur brulis parce que c'est "necessaire a sa survie" est revolue.

En 2012, on fait le constat de l’érosion, des pesticides, du longoze et on s'applique à developper durablement même si il y a toujours des conquistadors qui se croient encore 300 ans en arriere.

21.Posté par Fab le 24/07/2012 16:12
Toujours les mêmes moralisateurs à 2 balles pour rappeller (au cas où on ne le savait pas) que le requin est chez lui et blablabla, bref que des trucs que l'on sait déjà. Quand comprendrez-vous que la situation ne semble avoir rien de "normal" ?!

Chercher des responsables c'est une connerie. Ne rien faire également. Ce qui arrive n'est pas forcément une fatalité quand on constate une série de drames.

Les comparaisons de comptoir de bar ne grandissent pas leurs auteurs. Arrêtez vos parallèles foireux. Je vais en faire un aussi tiens : quand le chik est arrivé on a déversé des tonnes d'insecticides et on a pollué la nature, tué des insectes, animaux et autre flore endémiques, et pourtant pas grand monde n'a parlé. Cessez donc de mettre le requin sur un espèce de trône intouchable, on parle d'un poisson qui vient bouffer des hommes près des cotes là, et qui l'a peut être bien mis à son menu..

22.Posté par bruce le 24/07/2012 16:25
d'accord avec FAB pour le chik: la levée de bouclier contre le Fénitrothion n'est plus contestée aujourd'hui.

Aujourd'hui on continue de lutter contre le palu et pour autant plus personne n'utilise la DDT.

23.Posté par JORI le 24/07/2012 17:03
19.Posté par Caton2 le 24/07/2012 15:25
Je vous repose la question: est ce l'intelligence du requin qui le fait choisir spécialement les surfeurs au détriment d'autres animaux?. Vu votre haut degré d'intelligence qui elle frôlerait la "suffisance humaine", je suis sur que vous allez pouvoir me répondre simplement (je ne brille pas contrairement à vous) de façon à ce que je puisse vous comprendre.

24.Posté par Non responsables : uniquement si ils ont fait leur boulot le 24/07/2012 17:36
A tous les crétins qui ont écrit ces monceaux de stupidités :
Au lieu de dire des conneries qui vont dans le sens de l'irresponsabilité des maires (je dirais plutôt "les autorités"), vous feriez mieux de réfléchir un peu. Vous en arriveriez à la conclusion suivante :
Oui, les autorités doivent être tenues pour responsables si elles n'ont pas mis en oeuvre des moyens d'information suffisants.
Non, les autorités ne doivent pas être tenues pour responsables si elles ont mis en oeuvre des moyens d'information suffisants.

Explications :
A partir du moment où le risque est établi (c'est le cas car les attaques ne sont plus rares et exceptionnelles), le touriste qui arrive de "je ne sais où" qui ne connait pas la situation doit être informé du danger. A partir de là, il prend ses responsabilités, il va à l'eau, ou il n'y va pas, ça devient alors son problème.
Pour parler concrètement : le touriste qui arrive de la face cachée de la lune, doit tomber nez à nez sur un panneau très clair en français et en anglais, et avec des symboles explicites.
A la Réunion, il y a si peu de lieux de baignades, que l'installation de panneaux est possible. Dans cette île, les lieux d'entrée et de sortie se montent à 4 : il y a deux ports et 2 aéroports. A ces endroits, il est encore plus facile d'informer.

25.Posté par gros americain obese le 24/07/2012 18:18
arrete planer n°24. Les touristes ne sont pas stupides. Ils savent que les requins, les chiens errants mordent , que le volcan ce brule et que les quepes c'est comme les oursins ca pique.

quand est ce qu'on aura un arreté contre la connerie et l' infantilisation?

26.Posté par Caton2 le 24/07/2012 19:00
23. Demandez au requin bouledogue pourquoi il confond les surfeurs (en fait leur planche) avec des tortues, des otaries ou des lions de mer puisque c’est la théorie habituellement présentée lors des attaques de surfeurs; il parait que les requins sont bigleux. Moi je veux bien...
Il est dit-on assez éclectique dans ses goûts. Il mange également d’autres requins, des poissons d'eau de mer et d'eau douce, des mammifères, des oiseaux, des calamars...
Je remarque qu’il ne mange pas toujours le surfeur. Il le blesse ou le tue. On ne peut donc dire qu’il recherche spécialement la chair humaine.
Et si simplement il attaquait pour marquer son territoire et en chasser les bestioles un peu grosses qui ont la bizarrerie de se plaire sur et sous l’eau, et qui ont parfois le culot de pêcher « ses » poissons?

27.Posté par nicolas de launay de la perrier le 24/07/2012 20:09
21.
concernant le chik et le traitement de cheval qui fut administré à la Réunion, je rappelle les prises de position publiques sur KOI d'un ensemble de personnes, politiques ou non (dont moi) sur les dangers des pesticides employés, et les solutions alternatives existantes ou à développer.

Demeurant à l'époque sur la Possession, j'avais refusé la pulvérisation chez moi par l'armée.
Il faut dans la vie s'assumer et arrêter d'accepter des lois et règlements dont on peut se poser parfois, la question du bien fondé (genre l'éthylotest obligatoire).

La faune doit être "régulée" pour permettre à l'homme de développer des activités économiques.
Prétendre le contraire, ne pas avoir envisager cela au début de la mise en place de la réserve marine, est une aberration sans nom.

à quand un interview des éco gardes ou leurs responsables?
ah oui..y a déjà bruce qui intervient ici ..

28.Posté par JORI le 24/07/2012 21:23
27.Posté par nicolas de launay de la perrier le 24/07/2012 20:09
"La faune doit être "régulée" pour permettre à l'homme de développer des activités économiques", c'est marrant que vous commenciez par la faune, moi j'aurai commencé par l'homme qui est la source de sa propre perte.

29.Posté par Caton2 le 24/07/2012 22:37
28. « ... j'aurai commencé par l'homme qui est la source de sa propre perte. »
De sa propre perte? L’homme fait partie de la faune lui aussi. Depuis la nuit des temps, il se démerde avec sa prolifération planétaire. Avec quelques difficultés, il est vrai... Je trouve qu’il fait plutôt preuve d’un évident sens de la survie, car il arrive à prospérer malgré les guerres, les épidémies, les catastrophes naturelles.
Il est même arrivé à procréer des humano ïdes appelés « écologistes », qui tels les prophètes de l'antiquité, annoncent de nouveaux déluges, provoqués par la folie humaine.
La seule différence entre les prophètes de l’antiquité et les écologistes, c’est que ces derniers ne croient pas en Dieu mais en la biodiversité (ce qui entre nous revient au même) et prétendent que l’homme va provoquer la fin de l’univers si harmonieux que nous vivons.
D’abord, est-ce que cet univers est si harmonieux? Pour tout vous dire, moi j’aimerai me baigner sans craindre d’être dévoré par les requins.
Et puis je ne crois pas que l’homme sera la source de sa propre perte. Vous savez pourquoi? parce qu’il suffit de croire en Dieu et d’appeler Dieu à mettre fin aux abus de l’homme.
Apparemment ça a marché la première fois puisqu’on est l’espèce dominante sur terre malgré le déluge. Pourquoi ça ne marcherait pas une deuxième fois?
D’ailleurs notre noé n’arrête pas de nous le répéter: croyons en Dieu!
Mais il y a quand même une question: lequel?

30.Posté par A la pêche/au tribunal le 25/07/2012 10:32
Jori : non tu ne peux rien contre les pêcheurs qui ont le droit de pêcher des poisson-sauf s'ils pêchent une espèce protégée, ce qui n'est pas le cas du bouledogue- ou encore s'ils pêchent dans la réserve intégrale. Ainsi un pêcheur a le droit de pêcher des poissons et un âne de dire des âneries. Comme quoi la Nature est bien faite.

Ensuite : Oui les autorités administratives sont juridiquement responsables lorsqu'elles n'ont pas pris les mesures de sécurité et salubrité que la situation commandait. Or depuis 30 ou 40 ans que le risque requins est présent et que des usagers y sont exposés (raisonnablement jusqu'en 2011) à la Réunion, rien n'a été fait.

Par exemple, il a fallu attendre plusieurs mois après le décès d'Edy Aubert pour voir installer le premier panneau (exception faite de Grand'Anse) avertissant du danger sur les plages ! Avez-vous vu les plages australiennes ou sud-africaines ? C'est une faute, une faute lourde et impardonnable. Le risque est appréhendé depuis des décennies dans les autres pays concernés. Or, à la Réunion, alors que le risque est au moins 10 fois plus important qu'en Australie ou Afrique du Sud, rien n'a été fait, pas même la pêche des requins responsables des attaques, contrairement à ce qui se fait partout ailleurs. Si nos décideurs locaux étaient à la pointe mondiale de la compétence politique, il est probable que les réunionnais seraient au courant.

Avec un bon dossier montrant ce qui est fait ailleurs depuis des lustres, d'une part et d'autre part l'incurie impardonnable de nos autorités locales, il est fort probable qu'un tribunal administratif condamne Etat et collectivités locales (commune puisque cette dernière exerce son pouvoir de police administrative sur les eaux "communales", bande des 300 mètres). Les autorités ont l'obligation juridique de protéger-à tout le moins d'avertir du danger-les populations.

Le tribunal aurait dû être saisi depuis bien longtemps.

Si rien ne bouge vraiment, on y arrive, l'idée fait son chemin.

31.Posté par JORI le 25/07/2012 10:56
29.Posté par Caton2 le 24/07/2012 22:37
"parce qu’il suffit de croire en Dieu", dois je vous classer parmi les "prophètes " et du coup, vous avez tout dit en nous répétant?.

32.Posté par JORI le 25/07/2012 11:00
30.Posté par A la pêche/au tribunal le 25/07/2012 10:32
Merci pour l'info concernant les pécheurs et la justice.

33.Posté par citoyen de st pierre le 26/07/2012 18:30
30.Posté par A la pêche/au tribunal

Par exemple, il a fallu attendre plusieurs mois après le décès d'Edy Aubert pour voir installer le premier panneau (exception faite de Grand'Anse) avertissant du danger sur les plages !

C'est faux, il y a des panneaux tous les 25 metres qui barrent la lisiere entre le gazon et la plage au point qu'il est impossible de faire une photo sans avoir un panneau dans le champ. Nous avons d'ailleur demandé à la Civis de revoir la signalitique qui ne doit pas défigurer le site.

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